l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Ces fournitures sont utilisées à des fins de maintenance usuelle des installations réalisées par le service de maintenance de la collectivité de la Corse
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-25.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-10.
Avis de marché (2023-08-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: collectivite de corse
Numéro d'enregistrement national: 20007695800012
Adresse postale:
“direction de la Commande Publique, Hôtel de la Collectivité de Corse, 22 cours Grandval”
Commune postale: Ajaccio
Code postal: 20187
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Corse🏙️
URL: http://www.isula.corsica🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.isula.corsica🌏 Communication
URL des documents: http://www.isula.corsica🌏
URL de participation: http://www.isula.corsica🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de fournitures, matériels et outillage pour l'entretien en régie des bâtiments administratifs et techniques de la Collectivité de Corse
2023-1dge-0177”
Titre
acquisition de fournitures, matériels et outillage pour l'entretien en régie des bâtiments administratifs et techniques de la Collectivité de Corse
2023-1dge-0177
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Produits/services: Outils📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Ces fournitures sont utilisées à des fins de maintenance usuelle des installations réalisées par le service de maintenance de la collectivité de la Corse
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: outillage Cismonte
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Outils📦
Produits/services supplémentaires: Peintures, vernis et mastics📦
Lieu d'exécution: Haute-Corse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: région Corse 20000 - ajaccio
Description du marché: outillage Cismonte
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison et/ou de mise à disposition
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
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Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no01 - outillage Cismonte est défini(e) comme suit : Maximum Ht : 70 000,00 euro(s) Les montants...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no01 - outillage Cismonte est défini(e) comme suit : Maximum Ht : 70 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: outillage Pumonte
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: outillage Pumonte
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no02 - outillage Pumonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht : 50 000,00 euro(s) Les montants...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no02 - outillage Pumonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht : 50 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peinture Cismonte
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: peinture Cismonte
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no03 - peinture Cismonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht : 80 000,00 euro(s) Les montants...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no03 - peinture Cismonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht : 80 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peinture Pumonte
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: peinture Pumonte
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no04 - peinture Pumonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht : 50 000,00 euro(s) Les montants...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no04 - peinture Pumonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht : 50 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: quincaillerie Cismonte
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Quincaillerie📦
Description du marché: quincaillerie Cismonte
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no05 - quincaillerie Cismonte est défini(e) comme suit : Maximum Ht 60 000,00 euro(s) Les...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no05 - quincaillerie Cismonte est défini(e) comme suit : Maximum Ht 60 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: quincaillerie Pumonte
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: quincaillerie Pumonte
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no06 - quincaillerie Pumonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht : 40 000,00 euro(s) Les...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no06 - quincaillerie Pumonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht : 40 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: serrurerie Cismonte
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché: matériel de serrurerie Cismonte
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no07 - serrurerie Cismonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht : 40 000,00 euro(s) Les montants...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no07 - serrurerie Cismonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht : 40 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: serrurerie Pumonte
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: matériel de serrurerie Pumonte
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no08 - serrurerie Pumonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht : 30 000,00 euro(s) Les montants...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no08 - serrurerie Pumonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht : 30 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: store Cismonte
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Stores📦
Description du marché: fourniture de stores Cismonte
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no09 - store Cismonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht : 60 000,00 euro(s) Les montants...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no09 - store Cismonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht : 60 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: store Pumonte
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: fourniture de stores Pumonte
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no10 - store Pumonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht : 50 000,00 euro(s) Les montants seront...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no10 - store Pumonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht : 50 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel électrique Cismonte
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel électrique📦
Description du marché: matériel électrique Cismonte
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no11 - matériel électrique Cismonte est défini(e) comme suit : Maximum Ht : 150 000,00 euro(s)...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no11 - matériel électrique Cismonte est défini(e) comme suit : Maximum Ht : 150 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel électrique Pumonte
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: matériel électrique Pumonte
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no12 - matériel électrique Pumonte est défini(e) comme suit : Maximum Ht : 100 000,00 euro(s) Les...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no12 - matériel électrique Pumonte est défini(e) comme suit : Maximum Ht : 100 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel espace vert Cismonte
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers📦
Description du marché: matériel espace vert Cismonte
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no13 - matériel espace vert Cismonte est défini(e) comme suit : Maximum Ht : 30 000,00 euro(s)...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no13 - matériel espace vert Cismonte est défini(e) comme suit : Maximum Ht : 30 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel espace vert Pumonte
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: matériel espace vert Pumonte
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no14 - matériel espace vert Pumonte est défini(e) comme suit : Maximum Ht: 20 000,00 euro(s) Les...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no14 - matériel espace vert Pumonte est défini(e) comme suit : Maximum Ht: 20 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel de plomberie Cismonte
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie📦
Description du marché: matériel de plomberie Cismonte
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no15 - matériel de plomberie Cismonte est défini(e) comme suit : Maximum Ht : 100 000,00 euro(s)...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no15 - matériel de plomberie Cismonte est défini(e) comme suit : Maximum Ht : 100 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel de plomberie Pumonte
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: matériel de plomberie Pumonte
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no16 - matériel de plomberie Pumonte est défini(e) comme suit : Maximum Ht : 50 000,00 euro(s)...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no16 - matériel de plomberie Pumonte est défini(e) comme suit : Maximum Ht : 50 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel de menuiserie Cismonte
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Menuiserie pour la construction📦
Description du marché: matériel de menuiserie Cismonte
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no17 - matériel de menuiserie Cismonte est défini(e) comme suit : Maximum Ht : 40 000,00 euro(s)...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no17 - matériel de menuiserie Cismonte est défini(e) comme suit : Maximum Ht : 40 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel de menuiserie Pumonte
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: matériel de menuiserie Pumonte
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no18 - matériel de menuiserie Pumonte est défini(e) comme suit : Maximum Ht : 30 000,00 euro(s)...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no18 - matériel de menuiserie Pumonte est défini(e) comme suit : Maximum Ht : 30 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: références en prestations similairesmoyens humains dont dispose le candidat
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Crédits inscrits au budget de la Cdc
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-25
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-26
10:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.isula.corsica -Les sous-critères des critères d'attribution sont détaillés dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr📧
Fax: +33 495323855 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Cja, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Cja, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du Marché.- En référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'etat du 4 avril 2014 " Département du Tarn-Et-Garonne ", un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du Tribunal Administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du Marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de Justice Administrative.- Par ailleurs, en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du Ta de Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée
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Source: OJS 2023/S 155-495858 (2023-08-10)