acquisition de fournitures et prestations nécessaires à l activité du garage du CHU de Montpellier, établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire " Est-Hérault et Sud-Aveyron "
acquisition de fournitures et prestations nécessaires à l activité du garage du CHU de Montpellier, établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire " Est-Hérault et Sud-Aveyron "
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-21.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-09.
Avis de marché (2023-06-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: chu de montpellier
Numéro d'enregistrement national: 26340016000382
Adresse postale:
“direction des Achats et des Approvisionnements 1 place Jean Beaumel Centre Bellevue”
Commune postale: Montpellier Cedex 05
Code postal: 34295
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Direction des Achats et des Approvisionnements Secteur Achats Généraux 1 place Jean Beaumel Centre Bellevue 34295 Montpellier Cedex 05 à l'attention de...”
Personne de contact
Direction des Achats et des Approvisionnements Secteur Achats Généraux 1 place Jean Beaumel Centre Bellevue 34295 Montpellier Cedex 05 à l'attention de France GUITARD
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de fournitures et prestations nécessaires à l activité du garage du CHU de Montpellier, établissement support du Groupement Hospitalier de...”
Titre
acquisition de fournitures et prestations nécessaires à l activité du garage du CHU de Montpellier, établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire " Est-Hérault et Sud-Aveyron "
23A0013
acquisition de fournitures et prestations nécessaires à l activité du garage du CHU de Montpellier, établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire " Est-Hérault et Sud-Aveyron "
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 286 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pieces detachees D'Origine et outillage pour vehicules de marque citroen
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché: pieces detachees D'Origine et outillage pour vehicules de marque citroen
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): QUALITE TECHNIQUE : Modalité de livraison des fournitures et garanties
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Sous critère 1 : Etendue des plages horaires de passation des commandes
Critère de qualité (nom): Sous critère 2 : Livraisons urgentes
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Sous critère 3 : Nombre de livraisons maximum dans la journée
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Sous critère 4 : Garantie
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Prix (pondération): 65
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-09-01 📅
Date de fin: 2024-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En...”
Description des renouvellements
l'Accord cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire de l'accord cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction. Le marché public prend fin le 31/08/2027
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: montant maximum du lot sur la durée du marché : 240 000 euros (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations pour vehicules de marque citroen
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de voitures📦
Description du marché: prestations pour vehicules de marque citroen
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): QUALITE TECHNIQUE : Modalité de réalisation des prestations et garanties
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Sous critère 1 : Etendue des plages horaires d'intervention
Critère de qualité (nom): Sous critère 2 : Modalité des traitements des demandes urgentes
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Sous critère 3 : Garantie
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum du lot sur la durée du marché : 96 000 euros (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pieces detachees D'Origine, outillage et prestations pour vehicules de marque fiat” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“pieces detachees D'Origine, outillage et prestations pour vehicules de marque fiat” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“QUALITE TECHNIQUE : Modalité de livraison des fournitures, de réalisation des prestations et garanties”
Critère de qualité (nom):
“Sous critère 1 : Etendue des plages horaires de passation des commandes (Pièces détachées et outillage)”
Critère de qualité (nom): Sous critère 4 : Etendue des plages horaires d'intervention
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Sous critère 5 : Modalité des traitements des demandes urgentes
Critère de qualité (nom): Sous critère 6 : Garantie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum du lot sur la durée du marché : 60 000 euros (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pieces detachees D'Origine, outillage et prestations pour vehicules de marque ford” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“pieces detachees D'Origine, outillage et prestations pour vehicules de marque ford” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum du lot sur la durée du marché : 36 000 euros (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pieces detachees D'Origine pour vehicules de marque goupil
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: pieces detachees D'Origine pour vehicules de marque goupil
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum du lot sur la durée du marché : 48 000 euros (H.T.).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pieces detachees D'Origine et outillage pour vehicules de marque peugeot
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: pieces detachees D'Origine et outillage pour vehicules de marque peugeot
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum du lot sur la durée du marché : 180 000 euros (H.T.).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations pour vehicules de marque peugeot
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de voitures📦
Description du marché: prestations pour vehicules de marque peugeot
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pieces detachees D'Origine, outillage et prestations pour vehicules de marque toyota” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“pieces detachees D'Origine, outillage et prestations pour vehicules de marque toyota” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum du lot sur la durée du marché : 45 000 euros (H.T.).
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pieces detachees D'Origine, outillage et prestations pour vehicules de marque renault-dacia” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“pieces detachees D'Origine, outillage et prestations pour vehicules de marque renault-dacia” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous critère 1 : Etendue des plages horaires
Critère de qualité (nom): Sous critère 5 : Modalité des traitement des demandes urgentes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 128 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum du lot sur la durée du marché : 384 000 euros (H.T.).
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pieces detachees D'Origine, outillage et prestations pour vehicules de marque renault vehicules industriels” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“pieces detachees D'Origine, outillage et prestations pour vehicules de marque renault vehicules industriels” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous critère 5 : Modalités de traitement des demandes urgentes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pieces detachees D'Origine, outillage et prestations pour vehicules de marque iveco vehicules industriels” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“pieces detachees D'Origine, outillage et prestations pour vehicules de marque iveco vehicules industriels” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous critère 3 : Nombre de livraisons maximum dans la jour
Critère de qualité (nom): Sous critère 5 : Modalité de traitement des demandes urgentes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pieces detachees D'Origine, outillage et prestations pour vehicules de marque skoda” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“pieces detachees D'Origine, outillage et prestations pour vehicules de marque skoda” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pieces detachees D'Origine et outillage pour vehicules de marque volkswagen utilitaire” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“pieces detachees D'Origine et outillage pour vehicules de marque volkswagen utilitaire” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum du lot sur la durée du marché : 420 000 euros (H.T.).
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations pour vehicules de marque volkswagen utilitaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes📦
Description du marché: prestations pour vehicules de marque volkswagen utilitaire
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum du lot sur la durée du marché : 120 000 euros (H.T.).
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pieces detachees adaptables multimarques, fournitures atelier et outillages
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: pieces detachees adaptables multimarques, fournitures atelier et outillages
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant maximum du lot sur la durée du marché : 300 000 euros (H.T.). Un nombre de cases à chiffrer non renseignées dans le BPU sera toléré à hauteur de 5 %...”
Informations complémentaires
montant maximum du lot sur la durée du marché : 300 000 euros (H.T.). Un nombre de cases à chiffrer non renseignées dans le BPU sera toléré à hauteur de 5 % (nombre arrondi à l'unité supérieure) du nombre total de cases comptabilisées à partir de l'ensemble de ces annexes. En cas de dépassement de ce seuil de tolérance, l'offre sera déclarée irrégulière et rejetée
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pieces D'Occasion toutes marques de vehicules
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: pieces D'Occasion toutes marques de vehicules
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“QUALITE TECHNIQUE : Etendue des familles de pièces issues de l'économie circulaire”
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: batteries, accessoires de batterie et prestations
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: batteries, accessoires de batterie et prestations
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 1 : Procédure(s) mise(s) en oeuvre dans les opérations d'élimination ou de recyclage des déchets :”
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 2 : Véhicules de livraison : Détail des points attribués à chaque vignette Crit'air”
Critère de qualité (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pneumatiques, controles et prestations
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: pneumatiques, controles et prestations
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peinture, produit, outillage et accessoires pour carrosserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: peinture, produit, outillage et accessoires pour carrosserie
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom):
“Sous critère 5 : Moyens mis en oeuvre pour réaliser la prestation de spectrométrie”
Critère de qualité (nom): Sous critère 6 : Les moyens mis en oeuvre en cas de non-conformité de la teinte
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pieces detachees et prestations pour materiels hydrauliques
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: pieces detachees et prestations pour materiels hydrauliques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum du lot sur la durée du marché : 18 000 euros (H.T.).
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pieces detachees, consommables et accessoires electriques pour L'Ensemble du parc de vehicules” Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“pieces detachees, consommables et accessoires electriques pour L'Ensemble du parc de vehicules” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations specifiques sur moteur multimarque
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: prestations specifiques sur moteur multimarque
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance et reparation des materiels de garage
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: maintenance et reparation des materiels de garage
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): QUALITE TECHNIQUE : Modalité de réalisation des prestations
Critère de qualité (nom): Sous critère 1 : Contenu des maintenances préventives
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom):
“Sous critère 2 : Organisation de la prestation (programmation, à la demande ...)”
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“reparation des groupes et enceintes frigorifiques des vehicules de moins de 3,5 t, et fourniture de pieces detachees” Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché:
“reparation des groupes et enceintes frigorifiques des vehicules de moins de 3,5 t, et fourniture de pieces detachees” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom):
“Sous critère 1 : Etendue des plages horaires de passation des commandes (Pièces détachées/ outillage...)”
Critère de qualité (nom): Sous critère 5 : Modalité de traitement des commandes urgentes
Critère de qualité (nom): Sous critére 6 : Garantie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: remorquage des vehicules de plus de 3,5 t et Jusqu'4,5 t (ambulances smur)
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: remorquage des vehicules de plus de 3,5 t et Jusqu'4,5 t (ambulances smur)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): QUALITE TECHNIQUE : Modalité de réalisation des prestations de remorquage
Critère de qualité (nom):
“Sous critère 1 : Les moyens matériels et humains mis à disposition pour permettre une prise en charge 24h/24 et 7j/7”
Critère de qualité (nom): Sous critère 2 : Le délai de prise en compte de la demande
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum du lot sur la durée du marché : 24 000 euros (H.T.).
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: contrôles techniques obligatoire des vehicules de moins de 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: contrôles techniques obligatoire des vehicules de moins de 3,5 T
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): QUALITE TECHNIQUE : Organisation de la prestation
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Sous critère 1 : Durée d'immobilisation du véhicule
Critère de qualité (nom): Sous critère 2 : Plage d'ouverture journalière
Critère de qualité (nom):
“Sous critère 3 : Modalité d'organisation des prestations (organisation, modalités de prises de rendez-vous, anticipation......)”
Critère de qualité (nom): Sous critère 4 : Modalité de traitement des demandes urgentes
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: contrôles techniques reglementaires des vehicules de plus de 3,5t
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: contrôles techniques reglementaires des vehicules de plus de 3,5t
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum du lot sur la durée du marché : 12 000 euros (H.T.).
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: contrôles obligatoires des appareils de levees
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: contrôles obligatoires des appareils de levees
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): QUALITE TECHNIQUE : Modalité de réalisation des prestations sur site
Critère de qualité (nom): Sous critère 1 : Les plages d'interventions
Critère de qualité (nom): Sous critère 2 : Nombre de véhicules dédiés à la réalisation des prestations
Critère de qualité (nom): Sous critère 3 : Modalité d'organisation des prestations
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“materiel cyclomoteur / scooter : fourniture de pieces detachees D'Origine des marques yamaha et peugeot, pieces detachees adaptables, accessoires et...”
Titre
materiel cyclomoteur / scooter : fourniture de pieces detachees D'Origine des marques yamaha et peugeot, pieces detachees adaptables, accessoires et equipement et protections individuelles (epi)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché:
“materiel cyclomoteur / scooter : fourniture de pieces detachees D'Origine des marques yamaha et peugeot, pieces detachees adaptables, accessoires et...”
Description du marché
materiel cyclomoteur / scooter : fourniture de pieces detachees D'Origine des marques yamaha et peugeot, pieces detachees adaptables, accessoires et equipement et protections individuelles (epi)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pieces detachees et prestations pour tables de brancard et treuils electriques de marque stem” Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché:
“pieces detachees et prestations pour tables de brancard et treuils electriques de marque stem” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“reparation, fournitures de pieces detachees, accessoires et prestations associees pour benne a ordures menageres de 5 M3 sur chassis de 3,5 T” Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché:
“reparation, fournitures de pieces detachees, accessoires et prestations associees pour benne a ordures menageres de 5 M3 sur chassis de 3,5 T” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum du lot sur la durée du marché : 32 000 euros (H.T.).
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“remise en etat, maintenance preventive et curative D'Une cabine de peinture de marque "Europa"” Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché:
“remise en etat, maintenance preventive et curative D'Une cabine de peinture de marque "Europa"” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“QUALITE TECHNIQUE : Remise en état de la cabine et modalité de réalisation des prestations sur site”
Critère de qualité (nom):
“Sous critère 1 : Contenu du descriptif technique de la remise en état de la cabine”
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom):
“Sous critère 2 : Délais de réalisation de la remise en état de la cabine à compter de l'émission du bon de commande”
Critère de qualité (nom): Sous critère 3 : Durée de réalisation de la prestation de remise en état
Critère de qualité (nom): Sous critère 4 : Contenu de la maintenance préventive
Critère de qualité (nom): Sous critère 5 : Modalité des traitements des interventions urgentes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 85 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum du lot sur la durée du marché : 340 000 euros (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“declaration concernant le chiffre d affaires global du candidat et le cas échéant le chiffre d affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
declaration concernant le chiffre d affaires global du candidat et le cas échéant le chiffre d affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour les candidats n'ayant pas eu de marché avec le CHU de Montpellier durant les 5 dernières années une liste des principales livraisons effectuées ou des...”
Liste et brève description des critères de sélection
pour les candidats n'ayant pas eu de marché avec le CHU de Montpellier durant les 5 dernières années une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-21
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“l'Accord cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
l'Accord cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire de l'accord cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“dumeOuLettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants : formulaire joint ou formulaire de type Dc1 en vigueur ou équivalent...”
dumeOuLettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants : formulaire joint ou formulaire de type Dc1 en vigueur ou équivalent EtDéclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type Dc2 en vigueur ou équivalent)l'acheteur organise des visites (lot 32)format électronique : les candidats doivent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement surle site Internet : https://www.marchespublics.Gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2153032&orgAcronyme=x7c avant ladate et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire : Gmt+1). Les modalités détaillées de l'envoi des plisdématérialisés sont précisées dans le règlement de la consultation. Il est précisé que le CHU de Montpellier seréserve la possibilité de rematérialiser la procédure.Signature électronique de l'acte d'engagement requise au dépôt de l'offreen application du code du travail, les candidats doivent indiquer si, dans le cadre de l'exécution du marché public, ilsont l'intention d'avoir recours à des salariés détachés.La déclaration de détachement doit être conforme aux dispositions de l'annexe au ccap " ObligationsRéglementaires en matière de de détachement de salariés étrangers "
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://Montpellier.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à signature...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative).un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois(article L 551-13 du code de justice administrative).Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public
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Source: OJS 2023/S 113-353313 (2023-06-09)