acquisition de fournitures de papèterie et de travaux manuels pour les écoles publiques, les accueils périscolaires et les Alsh de la Ville du Mans - 4 ans
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le délai d'exécution du bon de commande est de 4 semaines au maximum
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-23.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de fournitures de papèterie et de travaux manuels pour les écoles publiques, les accueils périscolaires et les Alsh de la Ville du Mans - 4...”
Titre
acquisition de fournitures de papèterie et de travaux manuels pour les écoles publiques, les accueils périscolaires et les Alsh de la Ville du Mans - 4 ans
2023_0057_fcs_ip
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Produits/services: Fournitures scolaires📦
Brève description:
“chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le délai d'exécution du bon de commande est de 4...”
Brève description
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le délai d'exécution du bon de commande est de 4 semaines au maximum
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 716 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: papèterie scolaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Petit matériel de bureau📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: le Mans 72000 - le Mans
Description du marché: papèterie scolaire
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“des avenants et / oui marchés complémentaires peuvent être conclus au cours de l'exécution du contrat” Description
Informations complémentaires:
“minimum pour 4 ans : 800 000 euro(s) (H.T.).Maximum pour 4 ans : 1 400 000 euro(s) (H.T.)”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux manuels
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Description du marché: travaux manuels
Informations complémentaires:
“minimum pour 4 ans : 600 000 euro(s) (H.T.).Maximum pour 4 ans : 1 000 000 euro(s) (H.T.)”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: papiers blancs et couleurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression📦
Description du marché: papiers blancs et couleurs
Informations complémentaires:
“minimum pour 4 ans : 200 000 euro(s) (H.T.).Maximum pour 4 ans : 280 000 euro(s) (H.T.)”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: films et plastiques à couvrir
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Produits en plastique📦
Description du marché: films et plastiques à couvrir
Informations complémentaires:
“minimum pour 4 ans : 28 000 euro(s) (H.T.).Maximum pour 4 ans : 36 000 euro(s) (H.T.)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification d'un bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification d'un bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont ajustables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Le financement du marché est assuré sur fonds propres du budget principal de la Ville du Mans
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-23
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-26
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a titre indicatif 1er semestre 2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr -Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financièrerenseignements administratifs : 02.43.47.43.78 (Isabelle Prévost)Renseignements techniques : 02.43.47.47.87 (Marie-Aude Huguet)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 101-313125 (2023-05-23)
Informations complémentaires (2023-06-15)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 101-313125
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-06-23 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-06-27 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 26/06/2023 00h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 28/06/2023 à 00h00
Source: OJS 2023/S 117-367114 (2023-06-15)
Avis d'attribution de marché (2023-09-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 146114.32 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: le Mans 72000 Le Mans
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 101-313125
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 12892
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: papèterie scolaire
Date de conclusion du contrat: 2023-08-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: delta Ouest
Adresse postale: 30 rue du Moulin aux Moines
Commune postale: La Chapelle-Saint-Aubin
Code postal: 72650
Pays: France 🇫🇷
Région: Sarthe🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 127.91 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 12893
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: travaux manuels
Date de conclusion du contrat: 2023-08-29 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 85.16 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 12894
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: papiers blancs et couleurs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Nom et adresse du contractant
Nom: lacoste
Adresse postale: 15 Zac Saint Louis
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 656 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: films et plastiques à couvrir
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: eure Films Adhesifs
Adresse postale: les Bruyères du Coudray
Commune postale: Sylvains-les-Moulins
Code postal: 27240
Région: Eure🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9354.75 💰
“le marché correspondant est un accord cadre à bons de commande avec des montants minimum et maximum :- lot 1 : montant minimum : 800 000 euro(s) Ht /...”
le marché correspondant est un accord cadre à bons de commande avec des montants minimum et maximum :- lot 1 : montant minimum : 800 000 euro(s) Ht / montant maximum 1 400 0000 euro(s) Ht- lot 2 : montant minimum 600 000 euro(s) Ht / montant maximum 1 000 0000 euro(s) Ht- lot 3 : montant minimum 200 000 euro(s) Ht / montant maximum 280 0000 euro(s) Ht- lot 4 : montant minimum 28 000 euro(s) Ht / montant maximum 36 0000 euro(s) HtLes critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante :Pour les lots no01, 02, 03 :1-prix des prestations : 55.0 %1.1-Totalité des prix du Bpu sur la base du montant total 70 points1.2-prise en compte de certains prix du Bpu dont les quantités commandées sont plus importantes sur la base d'un échantillonnage non connu des candidats30 points2-qualité des services et produits : 30.0 %2.1-Paramétrage du site internet approprié aux contraintes définies dans le cadre de mémoire60 points2.2-pertinence du suivi client, conseil aux utilisateurs, le suivi des commandes, la facturation et le service après-vente 30 points2.3-qualité des produits sur la base des fiches techniques et photos10 points3-valeur environnementale : 15.0 %3.1-Nombre de références du Bpu remplissant les dispositions relatives à la loi Agec 40 points3.2-pertinence de la démarche de développement durable pour l'exécution de l'accord-cadre 30 points3.3-mode de rationalisation des livraisons 20 points3.4-qualité des emballages : nature des matériaux utilisés et recyclabilité des emballages 10 pointspour le lot no04 :1-prix des prestations : 55.0 %1.1-Totalité des prix du Bpu sur la base du montant total70 points1.2-prise en compte de certains prix du Bpu dont les quantités commandées sont plus importantes sur la base d'un échantillonnage non connu des candidats30 points2-qualité des services et produits : 30.0 %2.1-Pertinence du suivi client, conseil aux utilisateurs, le suivi descommandes, la facturation et le service après-vente 70 points2.2-qualité des produits sur la base des fiches techniques et photos30 points3-valeur environnementale : 15.0 %3.1-Nombre de références du Bpu remplissant les dispositions relatives à la loi Agec 40 points3.2-pertinence de la démarche de développement durable pour l'exécution de l'accord-cadre 30 points3.3-mode de rationalisation des livraisons 20 points3.4-qualité des emballages : nature des matériaux utilisés et recyclabilité des emballages 10 pointsil est précisé que les montants d'attribution indiqués sont purement estimatifs (et par conséquent non contractuels) et ont servi au jugement des offres.Parution Joue : le 26/05/2023 2023/s101-313125le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des Marchés Publics
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Source: OJS 2023/S 185-579910 (2023-09-21)