Acquisition de fourniture technique de maintenance des bâtiments pour le groupement de commande composé de la ville de Laval, de Laval Agglomération, du Centre Communal d'Action Sociale de Laval (53) et du Théâtre de Laval-Relance
Ville de Laval
Acquisition de fourniture technique de maintenance des bâtiments-Relance
Date limiteDeadline 2026-09-18
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Câble, fil métallique et produits connexes › Barres, tiges, fils et profilés pour la construction
- • Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
- • Matériaux de bâtiment › Peintures et revêtements muraux
- • Matériaux divers de construction en bois › Contreplaqué
- • Matériaux divers de construction en bois › Panneaux de particules
- • Matériel de plomberie et de chauffage › Matériel de chauffage
- • Matériel de plomberie et de chauffage › Matériel de plomberie
- • Quincaillerie › Serrurerie
- • Structures de construction diverses › Cloisons
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de fourniture technique de maintenance des bâtiments pour le groupement de commande composé de la ville de Laval, de Laval Agglomération, du Centre Communal d'Action Sociale de Laval (53) et du Théâtre de Laval-Relance
Numéro de référence:
Brève description: Acquisition de fourniture technique de maintenance des bâtiments-Relance
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 : produits métallurgiques
Description du marché: Lot 1 : produits métallurgiques
Informations complémentaires:
Produits/services: Barres, tiges, fils et profilés pour la construction
📦
Ville: Mayenne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Mayenne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle (option).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée au regard des échantillons et des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 35
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Modalités d'exécution des prestations au regard des points d'analyse définis dans le cadre du mémoire technique (pondération 15)
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 : serrurerie/quincaillerie
Description du marché: Lot n°2 : serrurerie/quincaillerie
Informations complémentaires:
Produits/services: Serrurerie
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3 : plomberie/sanitaire/ventilation
Description du marché: Lot n°3 : plomberie/sanitaire/ventilation
Informations complémentaires:
Produits/services: Matériel de plomberie
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°4 : chauffage/climatisation
Description du marché: Lot n°4 : chauffage/climatisation
Informations complémentaires:
Produits/services: Matériel de chauffage
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°5 : Peintures/revêtement/vitrerie
Description du marché: Lot n°5 : Peintures/revêtement/vitrerie
Informations complémentaires:
Produits/services: Peintures et revêtements muraux
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°6 : électricité
Description du marché: Lot n°6 : électricité
Informations complémentaires:
Produits/services: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°7 : bois de charpente
Description du marché: Lot n°7 : bois de charpente
Informations complémentaires:
Produits/services: Matériaux divers de construction en bois
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°8 : contreplaqué et blocs-portes
Description du marché: Lot n°8 : contreplaqué et blocs-portes
Informations complémentaires:
Produits/services: Contreplaqué
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 9 : mélaminé
Description du marché: Lot 9 : mélaminé
Informations complémentaires:
Produits/services: Panneaux de particules
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 10 : cloisons sèches
Description du marché: Lot 10 : cloisons sèches
Informations complémentaires:
Produits/services: Cloisons
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-18 23:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de laval
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place du 11 novembre - BP 1327
Code postal: 53013
Commune postale: Laval cedex
Région: Mayenne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@laval.fr 📧
Téléphone: 0243494647 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_xZi5IWGzdW 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_xZi5IWGzdW 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_xZi5IWGzdW 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette, CS 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Fax: +33 255101003 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 138-504749 (2026-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de fourniture technique de maintenance des bâtiments pour le groupement de commande composé de la ville de Laval, de Laval Agglomération, du Centre Communal d'Action Sociale de Laval (53) et du Théâtre de Laval-Relance
Numéro de référence:
26-072
Brève description: Acquisition de fourniture technique de maintenance des bâtiments-Relance
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1 : produits métallurgiques
Titre: Lot 1 : produits métallurgiques
Description du marché: Lot 1 : produits métallurgiques
Informations complémentaires:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum annuel en Euros HT par lot défini ci-dessous, en application des articles R 2162-1 à 6 et R 2162-13 et 14 du code de la commande publique.
Lot n° 1 : produits métallurgiques : 60 000,00 Euros HT montant maximum annuel
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. L'accord cadre est conclu à compter du 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027. Il sera reconductible annuellement par 3 fois sur année civile et prendra fin le 31 décembre 2030. La reconduction sera tacite.
Le maître d'ouvrage pourra émettre des bons de commandes pendant la durée de l'accord-cadre. La durée d'exécution des bons de commande peut se prolonger au-delà de la limite de validité de l'accord-cadre.
La répartition du montant maximum annuel par collectivité est indiqué dans le point 2-3 du règlement de consultation
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Ville: Mayenne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Mayenne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle (option).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée au regard des échantillons et des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 35
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Modalités d'exécution des prestations au regard des points d'analyse définis dans le cadre du mémoire technique (pondération 15)
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot n°2 : serrurerie/quincaillerie
Titre: Lot n°2 : serrurerie/quincaillerie
Description du marché: Lot n°2 : serrurerie/quincaillerie
Informations complémentaires:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum annuel en Euros HT par lot défini ci-dessous, en application des articles R 2162-1 à 6 et R 2162-13 et 14 du code de la commande publique.
Lot n° 2 : serrurerie/quincaillerie : 80 000,00 Euros HT montant maximum annuel
Les variantes libres ne sont pas autorisées.
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. L'accord cadre est conclu à compter du 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027. Il sera reconductible annuellement par 3 fois sur année civile et prendra fin le 31 décembre 2030. La reconduction sera tacite.
Le maître d'ouvrage pourra émettre des bons de commandes pendant la durée de l'accord-cadre. La durée d'exécution des bons de commande peut se prolonger au-delà de la limite de validité de l'accord-cadre.
La répartition du montant maximum annuel par collectivité est indiquée dans le point 2-3 du règlement de consultation
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot n°3 : plomberie/sanitaire/ventilation
Titre: Lot n°3 : plomberie/sanitaire/ventilation
Description du marché: Lot n°3 : plomberie/sanitaire/ventilation
Informations complémentaires:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum annuel en Euros HT par lot défini ci-dessous, en application des articles R 2162-1 à 6 et R 2162-13 et 14 du code de la commande publique.
Lot n° 3 : plomberie/sanitaire/ventilation: 60 000,00 Euros HT montant maximum annuel
Les variantes libres ne sont pas autorisées.
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. L'accord cadre est conclu à compter du 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027. Il sera reconductible annuellement par 3 fois sur année civile et prendra fin le 31 décembre 2030. La reconduction sera tacite.
Le maître d'ouvrage pourra émettre des bons de commandes pendant la durée de l'accord-cadre. La durée d'exécution des bons de commande peut se prolonger au-delà de la limite de validité de l'accord-cadre.
La répartition du montant maximum annuel par collectivité est indiquée dans le point 2-3 du règlement de consultation
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
Lot n°4 : chauffage/climatisation
Titre: Lot n°4 : chauffage/climatisation
Description du marché: Lot n°4 : chauffage/climatisation
Informations complémentaires:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum annuel en Euros HT par lot défini ci-dessous, en application des articles R 2162-1 à 6 et R 2162-13 et 14 du code de la commande publique.
Lot n° 4 : chauffage/climatisation : 40 000,00 Euros HT montant maximum annuel
Les variantes libres ne sont pas autorisées.
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. L'accord cadre est conclu à compter du 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027. Il sera reconductible annuellement par 3 fois sur année civile et prendra fin le 31 décembre 2030. La reconduction sera tacite.
Le maître d'ouvrage pourra émettre des bons de commandes pendant la durée de l'accord-cadre. La durée d'exécution des bons de commande peut se prolonger au-delà de la limite de validité de l'accord-cadre.
Le montant maximum annuel de la répartition par collectivité est indiquée au point de 2-3 du règlement de consultation
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
Lot n°5 : Peintures/revêtement/vitrerie
Titre: Lot n°5 : Peintures/revêtement/vitrerie
Description du marché: Lot n°5 : Peintures/revêtement/vitrerie
Informations complémentaires:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum annuel en Euros HT par lot défini ci-dessous, en application des articles R 2162-1 à 6 et R 2162-13 et 14 du code de la commande publique.
Lot n°5 : peintures/revêtements/vitrerie : 60 000,00 Euros HT montant maximum annuel
Les variantes libres ne sont pas autorisées.
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. L'accord cadre est conclu à compter du 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027. Il sera reconductible annuellement par 3 fois sur année civile et prendra fin le 31 décembre 2030. La reconduction sera tacite.
Le maître d'ouvrage pourra émettre des bons de commandes pendant la durée de l'accord-cadre. La durée d'exécution des bons de commande peut se prolonger au-delà de la limite de validité de l'accord-cadre.
Le montant maximum annuel de la répartition par Collectivité est indiqué au point 2-3 du règlement de consultation
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
Lot n°6 : électricité
Titre: Lot n°6 : électricité
Description du marché: Lot n°6 : électricité
Informations complémentaires:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum annuel en Euros HT par lot défini ci-dessous, en application des articles R 2162-1 à 6 et R 2162-13 et 14 du code de la commande publique.
Lot n°6 : électricité : 110 000,00 Euros HT montant maximum annuel
Les variantes libres ne sont pas autorisées.
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. L'accord cadre est conclu à compter du 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027. Il sera reconductible annuellement par 3 fois fois sur année civile et prendra fin le 31 décembre 2030. La reconduction sera tacite.
Le maître d'ouvrage pourra émettre des bons de commandes pendant la durée de l'accord-cadre. La durée d'exécution des bons de commande peut se prolonger au-delà de la limite de validité de l'accord-cadre.
Le montant maximum annuel de la répartition par Collectivité est indiqué au point 2-3 du règlement de consultation
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
Lot n°7 : bois de charpente
Titre: Lot n°7 : bois de charpente
Description du marché: Lot n°7 : bois de charpente
Informations complémentaires:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum annuel en Euros HT par lot défini ci-dessous, en application des articles R 2162-1 à 6 et R 2162-13 et 14 du code de la commande publique.
Lot n°7 : bois de charpente : 20 000,00 Euros HT montant maximum annuel
Les variantes libres ne sont pas autorisées.
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. L'accord cadre est conclu à compter du 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027. Il sera reconductible annuellement par 3 fois fois sur année civile et prendra fin le 31 décembre 2030. La reconduction sera tacite.
Le maître d'ouvrage pourra émettre des bons de commandes pendant la durée de l'accord-cadre. La durée d'exécution des bons de commande peut se prolonger au-delà de la limite de validité de l'accord-cadre.
Le montant maximum annuel de la répartition par Collectivité est indiqué au point 2-3 du règlement de consultation
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
Lot n°8 : contreplaqué et blocs-portes
Titre: Lot n°8 : contreplaqué et blocs-portes
Description du marché: Lot n°8 : contreplaqué et blocs-portes
Informations complémentaires:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum annuel en Euros HT par lot défini ci-dessous, en application des articles R 2162-1 à 6 et R 2162-13 et 14 du code de la commande publique.
Lot n°8 : contreplaqué et blocs-portes : 50 000,00 Euros HT montant maximum annuel
Les variantes libres ne sont pas autorisées.
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. L'accord cadre est conclu à compter du 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027. Il sera reconductible annuellement par 3 fois fois sur année civile et prendra fin le 31 décembre 2030. La reconduction sera tacite.
Le maître d'ouvrage pourra émettre des bons de commandes pendant la durée de l'accord-cadre. La durée d'exécution des bons de commande peut se prolonger au-delà de la limite de validité de l'accord-cadre.
Le montant maximum annuel de la répartition par Collectivité est indiqué au point 2-3 du règlement de consultation
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
Lot 9 : mélaminé
Titre: Lot 9 : mélaminé
Description du marché: Lot 9 : mélaminé
Informations complémentaires:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum annuel en Euros HT par lot défini ci-dessous, en application des articles R 2162-1 à 6 et R 2162-13 et 14 du code de la commande publique.
Lot n°9 : mélaminé 50 000,00 Euros HT montant maximum annuel
Les variantes libres ne sont pas autorisées.
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. L'accord cadre est conclu à compter du 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027. Il sera reconductible annuellement par 3 fois fois sur année civile et prendra fin le 31 décembre 2030. La reconduction sera tacite.
Le maître d'ouvrage pourra émettre des bons de commandes pendant la durée de l'accord-cadre. La durée d'exécution des bons de commande peut se prolonger au-delà de la limite de validité de l'accord-cadre.
Le montant maximum annuel de la répartition par Collectivité est indiqué au point 2-3 du règlement de consultation
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Lot 10 : cloisons sèches
Titre: Lot 10 : cloisons sèches
Description du marché: Lot 10 : cloisons sèches
Informations complémentaires:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum annuel en Euros HT par lot défini ci-dessous, en application des articles R 2162-1 à 6 et R 2162-13 et 14 du code de la commande publique.
Lot n°10 : cloisons sèches : 60 000,00 Euros HT montant maximum annuel
Les variantes libres ne sont pas autorisées.
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. L'accord cadre est conclu à compter du 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027. Il sera reconductible annuellement par 3 fois fois sur année civile et prendra fin le 31 décembre 2030. La reconduction sera tacite.
Le maître d'ouvrage pourra émettre des bons de commandes pendant la durée de l'accord-cadre. La durée d'exécution des bons de commande peut se prolonger au-delà de la limite de validité de l'accord-cadre.
Le montant maximum annuel de la répartition par Collectivité est indiqué au point 2-3 du règlement de consultation
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-18 23:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de laval
Numéro d'enregistrement national:
21530130000012
Adresse postale: Place du 11 novembre - BP 1327
Code postal: 53013
Commune postale: Laval cedex
Région: Mayenne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@laval.fr 📧
Téléphone: 0243494647 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_xZi5IWGzdW 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_xZi5IWGzdW 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_xZi5IWGzdW 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette, CS 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Fax: +33 255101003 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 138-504749 (2026-07-17)
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