Acquisition de documents non scolaires, pour l'ensemble des bibliothèques et des centres de documentation de la Ville de Châteauroux

Ville de Châteauroux

Le présent accord-cadre à bons de commandes, avec montant minimum et montant maximum a pour objet l'achat de documents non scolaires (ouvrage de littérature, fonds local, DVD, CD, partitions...) pour l'ensemble des bibliothèques et des centres de documentation de la Ville de Châteauroux.

Date limite

Deadline 2026-07-20

Qui ?

• Ville de Châteauroux

Qu'est-ce que c'est ?

• Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres › Partitions
• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Supports de mémoire › Disques compacts (CD)
• Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-06-17	Avis de marché

Avis de marché (2026-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de documents non scolaires, pour l'ensemble des bibliothèques et des centres de documentation de la Ville de Châteauroux
Numéro de référence: M26-019VDC
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: M26-019VDC Lot 1
Titre: Ouvrages de littérature (romans, poésie, théâtre, etc.), documentaires, de bandes dessinées, de romans graphiques et de mangas adultes
Description du marché:

Ce lot porte sur la fourniture d'ouvrages de littérature (romans, poésie, théâtre, etc.), d'ouvrages documentaires, de bandes dessinées, de romans graphiques et de mangas pour adultes pour le réseau des bibliothèques de la Ville de Châteauroux, à l'exception des documents édités dans le Berry ou consacrés au Berry.

Informations complémentaires:

Minimum annuel de 35 000€ HT et maximum de 70 000€ HT par an. La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.

Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Indre 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Les bons de commande peuvent être émis jusqu'à l’expiration de la durée de validité de l'accord-cadre. La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 01/02/2027. La durée de chaque période de reconduction est identique à la durée initiale de l'accord-cadre La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 48 mois (soit 4 ans). La reconduction est tacite.

Critères d'attribution
Critère:

Qualité du conseil (30 points) Qualité et diversité de l'offre (30 points) Qualité d'exécution (20 points) Pourcentage de remise (10 points) Prise en compte d'objectifs de développement durable : en termes d'emballages, modalités de livraisons et toute autre mesure mise en œuvre pour l'exécution du présent marché (10 points) Le sous détail figure dans le règlement de la consultation.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: M25-019VDC Lot 2
Titre: Fonds local
Description du marché:

Ce lot concerne la fourniture pour le réseau des bibliothèques de la Ville de Châteauroux d'ouvrages adultes et jeunesse concernant le Berry et tous documents diffusés, écrits ou auto-édités (ISBN et numéro de dépôt légal obligatoire) par des auteurs locaux.

Informations complémentaires:

Minimum annuel de 3400€ HT et maximum de 6100€ HT par an. La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: M25-019VDC Lot 3
Titre: Ouvrages de littérature (romans, albums, contes, etc.), documentaires et de bandes dessinées jeunesse
Description du marché:

Ce lot porte sur la fourniture d'ouvrages de fiction, de documentaires et de bandes dessinées et mangas destinés à un public d'enfants jusqu'à 13 ans pour le réseau des bibliothèques de la Ville de Châteauroux, incluant des livres et des livres-CD.

Informations complémentaires:

Minimum annuel de 12000€ HT et maximum de 31400€ HT par an. La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: M25-019VDC Lot 4
Titre: Vidéogrammes (DVD, Blu-ray)
Description du marché:

Ce lot concerne la fourniture de vidéogrammes (DVD et Blu-ray) de fictions et documentaires pour adultes et enfants, avec droits négociés pour le prêt et/ou la consultation sur place individuelle et collective, pour le Réseau des bibliothèques.

Informations complémentaires:

Minimum annuel de 9000€ HT et maximum de 27500€ HT par an. La consultation concernant le lot n° 4 est passée selon la procédure adaptée conformément à l'article R. 2123-1 du code de la commande publique (procédure dite des "petits lots"). Négociation possible (voir règlement de la consultation).

Produits/services: Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Critères d'attribution
Critère:

Qualité du conseil (30 points) Qualité et diversité de l'offre (20 points) Qualité d'exécution (25 points) Prix (20 points) Prise en compte d'objectifs de développement durable : en termes d'emballages, modalités de livraisons et toute autre mesure mise en œuvre pour l'exécution du présent marché (5 points) Le sous détail figure dans le règlement de la consultation.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: M25-019VDC Lot 5
Titre: Documents sonores musicaux (CD)
Description du marché:

Ce lot concerne la fourniture de documents sonores musicaux adultes et jeunesse pour le réseau des bibliothèques de la Ville de Châteauroux.

Informations complémentaires:

Minimum annuel de 5500€ HT et maximum de 20200€ HT par an. La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.

Produits/services: Disques compacts (CD) 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: M25-019VDC Lot 6
Titre: Partitions, méthodes musicales
Description du marché:

Ce lot concerne la fourniture de partitions, de méthodes musicales pour le réseau des bibliothèques de la Ville de Châteauroux.

Informations complémentaires:

Minimum annuel de 760€ HT et maximum de 2140€ HT par an. La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.

Produits/services: Partitions 📦
Critères d'attribution
Critère:

Qualité du conseil (30 points) Qualité et diversité de l'offre (20 points) Qualité d'exécution (20 points) Prix (20 points) Prise en compte d'objectifs de développement durable : en termes d'emballages, modalités de livraisons et toute autre mesure mise en œuvre pour l'exécution du présent marché (10 points) Le sous détail figure dans le règlement de la consultation.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Disques compacts (CD) 📦

Disques numériques polyvalents (DVD) 📦

Partitions 📦

Description
Code postal: 36000
Ville: Médiathèque Équinoxe, 41 Avenue Charles de Gaulle, 36000 Châteauroux

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La consultation concernant le lot n° 4 est passée selon la procédure adaptée conformément à l'article R. 2123-1 du code de la commande publique. Pour ce lot une négociation est possible. Le pouvoir adjudicateur procèdera à l’analyse des offres des candidats sur la base des critères de sélection des offres et pourra engager les négociations avec un seul candidat, une partie ou l’ensemble des candidats, que ceux-ci aient présenté une offre régulière, acceptable, irrégulière ou inacceptable. Elle portera sur l’offre technique et / ou financière. Les offres irrégulières ou inacceptables peuvent devenir régulières ou acceptables à l’issue de la négociation, à condition qu’elles ne soient pas anormalement basses. Le marché peut cependant être attribué sur la base des offres initiales, sans négociation.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Châteauroux
Numéro d'enregistrement national: 21360044800012
Adresse postale: Place de la République
Code postal: 36000
Commune postale: Châteauroux
Région: Indre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@chateauroux-metropole.fr 📧
Téléphone: 0254083427 📞
URL: https://www.chateauroux-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Date de début des prestation 01/02/2027. Critère et clause environnemental présent.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 13002927500018
Adresse postale: DREETS Nouvelle Aquitaine Pôle C CCIRA de Bordeaux Cité Administrative 2, rue Jules Ferry
Code postal: 33090
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreetsna.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0555122047 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 17870005000010
Adresse postale: 2 cours Bugeaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Courrier électronique: greffe.talimoges@juradm.fr 📧
Téléphone: 0555339155 📞
URL: https://limoges.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L551-1 et suivants du code de justice administrative). Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (article R421-1 et suivants du code de justice administrative). Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités concernant l'attribution du marché.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 116-417905 (2026-06-17)

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