ACQUISITION DE CRISTAUX CUBIQUES DE Li2MoO4 CONTENANT DU MOLYBDÈNE ENRICHI DANS L'ISOTOPE 100Mo pour l’IJCLAB du CNRS

Centre national de la recherche scientifique

La production de 6 cristaux sera précédée par la synthèse de 2 cristaux ayant les mêmes caractéristiques, mais fabriqués à partir de molybdène avec une composition isotopique naturelle, dans le but de valider la procédure de cristallisation. Les 8 cristaux ainsi produits seront installés dans l'infrastructure cryogénique de CROSS située dans le laboratoire souterrain de Canfranc en Espagne sous la forme de détecteurs de particules bolométriques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-12-26. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-17.

Qui ?

• Centre national de la recherche scientifique

Qu'est-ce que c'est ?

• Molybdène, technétium, ruthénium et rhodium › Molybdène

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-11-17	Avis de marché

Avis de marché (2023-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Molybdène
Numéro de référence: 23038IJCLAB
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Molybdène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre National de la Recherche Scientifique
Adresse postale: Avenue de la Terrasse
Code postal: 91190
Commune postale: Gif sur Yvette
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr04.achats@cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 169823326 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-17 📅
Date limite de soumission: 2023-12-26 📅
Date de publication: 2023-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 225-708090
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires

ARTICLE II.2.7 la durée du marché renseigné, s'entend par le délai d'exécution des prestations à réaliser par le titulaire du marché.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet la production de 6 cristaux qui sera précédée par la synthèse de 2 cristaux ayant les mêmes caractéristiques, mais fabriqués à partir de molybdène avec une composition isotopique naturelle, dans le but de valider la procédure de cristallisation. Les 8 cristaux ainsi produits seront installés dans l'infrastructure cryogénique de CROSS située dans le laboratoire souterrain de Canfranc en Espagne sous la forme de détecteurs de particules bolométriques.

Le marché est conclu à prix global et forfaitaire pour l’ensemble des prestations à réaliser et décrites dans les documents contractuels du marché.

Les prestations comprennent à minima (description des étapes à reprendre dans le CCTP) :

- La production des 2 premiers cristaux contenant du molybdène naturel

- La production des 6 cristaux contenant du molybdène enrichi (obligatoirement après validation écrite de l’admission des 2 premiers cristaux)

Durée de l'accord: 9 mois
Informations complémentaires:

ARTICLE II.2.7 la durée du marché renseigné, s'entend par le délai d'exécution des prestations à réaliser par le titulaire du marché.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat ;

- Si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;

Situation économique et financière:

- La déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat ;

- Une déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles ;

- Les déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ;

- Le RIB à l’en tête de l’établissement bancaire

Capacité technique et professionnelle:

• Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

• Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;

• Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme pour l'acquisition de l'équipement. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 30% du montant TTC du marché. Paiement partiel définitif après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique. (à adapter

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: L’ouverture des offres n’est pas publique, les candidats ne peuvent y assister

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300635
Contact
Point de contact: sylvie rieux
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.

La copie de sauvegarde est adressée par voie postale : CNRS - Délégation Ile-de-France Gif sur Yvette/ Pôle Achats Avenue de la Terrasse - 91198 GIF SUR YVETTE CEDEX, (indiquer objet de la consultation + AOO).

Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat».

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Fax: +33 139205422 📠
Source: OJS 2023/S 225-708090 (2023-11-17)

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