La production de 6 cristaux sera précédée par la synthèse de 2 cristaux ayant les mêmes caractéristiques, mais fabriqués à partir de molybdène avec une composition isotopique naturelle, dans le but de valider la procédure de cristallisation. Les 8 cristaux ainsi produits seront installés dans l'infrastructure cryogénique de CROSS située dans le laboratoire souterrain de Canfranc en Espagne sous la forme de détecteurs de particules bolométriques.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-26.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-17.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“ACQUISITION DE CRISTAUX CUBIQUES DE Li2MoO4 CONTENANT DU MOLYBDÈNE ENRICHI DANS L'ISOTOPE 100Mo pour l’IJCLAB du CNRS
23038IJCLAB”
Produits/services: Molybdène📦
Brève description:
“La production de 6 cristaux sera précédée par la synthèse de 2 cristaux ayant les mêmes caractéristiques, mais fabriqués à partir de molybdène avec une...”
Brève description
La production de 6 cristaux sera précédée par la synthèse de 2 cristaux ayant les mêmes caractéristiques, mais fabriqués à partir de molybdène avec une composition isotopique naturelle, dans le but de valider la procédure de cristallisation. Les 8 cristaux ainsi produits seront installés dans l'infrastructure cryogénique de CROSS située dans le laboratoire souterrain de Canfranc en Espagne sous la forme de détecteurs de particules bolométriques.
1️⃣
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la production de 6 cristaux qui sera précédée par la synthèse de 2 cristaux ayant les mêmes caractéristiques, mais fabriqués...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la production de 6 cristaux qui sera précédée par la synthèse de 2 cristaux ayant les mêmes caractéristiques, mais fabriqués à partir de molybdène avec une composition isotopique naturelle, dans le but de valider la procédure de cristallisation. Les 8 cristaux ainsi produits seront installés dans l'infrastructure cryogénique de CROSS située dans le laboratoire souterrain de Canfranc en Espagne sous la forme de détecteurs de particules bolométriques.
Le marché est conclu à prix global et forfaitaire pour l’ensemble des prestations à réaliser et décrites dans les documents contractuels du marché.
Les prestations comprennent à minima (description des étapes à reprendre dans le CCTP) :
- La production des 2 premiers cristaux contenant du molybdène naturel
- La production des 6 cristaux contenant du molybdène enrichi (obligatoirement après validation écrite de l’admission des 2 premiers cristaux)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 9
Informations complémentaires:
“ARTICLE II.2.7 la durée du marché renseigné, s'entend par le délai d'exécution des prestations à réaliser par le titulaire du marché.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat ;
- Si le candidat est en...”
Liste et brève description des conditions
- Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat ;
- Si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- La déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat ;
- Une déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
- La déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat ;
- Une déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles ;
- Les déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ;
- Le RIB à l’en tête de l’établissement bancaire
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“• Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
• Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
• Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
• Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme pour l'acquisition de l'équipement. Paiement à 30...”
Conditions d'exécution du contrat
Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme pour l'acquisition de l'équipement. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 30% du montant TTC du marché. Paiement partiel définitif après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique. (à adapter
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-26
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L’ouverture des offres n’est pas publique, les candidats ne peuvent y assister
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur :...”
Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
La copie de sauvegarde est adressée par voie postale : CNRS - Délégation Ile-de-France Gif sur Yvette/ Pôle Achats Avenue de la Terrasse - 91198 GIF SUR YVETTE CEDEX, (indiquer objet de la consultation + AOO).
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat».
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205422 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏
Source: OJS 2023/S 225-708090 (2023-11-17)