acquisition de composteurs et d'outils pour mélanger (relance)
Brest Métropole
la présente consultation a pour objet de conclure des accords-cadres mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de composteurs destinés à recycler les déchets organiques des usagers ainsi que des outils associés pour collecter sélectivement les déchets organiques de la cuisine et de la maison et des outils permettant de remuer facilement le compost obtenu
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-29. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Collectal
- • HAGENEDER Harald
- • Quadria
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-05 | Avis de marché |
| 2024-03-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Caisses à compost
Numéro de référence: Brest-M-DCP-2023-5028
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Caisses à compost 📦
Code CPV supplémentaire: Caisses à compost 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: brest métropole
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Guéven, CS 73826, F
Code postal: 29238
Commune postale: Brest Cedex 02
Contact
Adresse Internet: https://www.brest.fr 🌏
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=182439&orgAcronyme=a1e 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=182439&orgAcronyme=a1e 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-05 📅
Date limite de soumission: 2024-01-29 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-743239
Se réfère à l'avis: 2023/S 168-528854
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 410 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture, transport et livraison de composteurs en plastique d'une capacité entre 300 et 700 litres environ
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre pourra faire l'objet de 2 reconductions de 1 an
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture, transport et livraison de pièces détachées : outils pour mélanger
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture, transport et livraison de pièces détachées : bio-seaux
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Brest métropole
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Situation économique et financière: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Capacité technique et professionnelle: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Informations complémentaires: séance non publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Division de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=182439&orgAcronyme=a1e 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: second semestre 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte - cS 44416, F
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: division des Affaires Juridiques
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Guéven - cS 73826
Commune postale: Brest Cedex 2
Code postal: 29238
Source: OJS 2023/S 237-743239 (2023-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Caisses à compost
Numéro de référence: Brest-M-DCP-2023-5028
Brève description:
la présente consultation a pour objet de conclure des accords-cadres mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de composteurs destinés à recycler les déchets organiques des usagers ainsi que des outils associés pour collecter sélectivement les déchets organiques de la cuisine et de la maison et des outils permettant de remuer facilement le compost obtenu
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Caisses à compost 📦
Code CPV supplémentaire: Caisses à compost 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: brest métropole
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Guéven, CS 73826, F
Code postal: 29238
Commune postale: Brest Cedex 02
Contact
Adresse Internet: https://www.brest.fr 🌏
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=182439&orgAcronyme=a1e 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=182439&orgAcronyme=a1e 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-05 📅
Date limite de soumission: 2024-01-29 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-743239
Se réfère à l'avis: 2023/S 168-528854
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum annuel de 5 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 320 000 euro(s) (H.T.). La valeur estimée s'entend comme le montant maximum en euros HT de l'accord-cadre, reconductions comprises
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 410 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture, transport et livraison de composteurs en plastique d'une capacité entre 300 et 700 litres environ
Numéro du lot: 1
Brève description:
fourniture, transport et livraison de composteurs en plastique d'une capacité entre 300 et 700 litres environ
Valeur estimée hors TVA: 960 000 EUR 💰
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre pourra faire l'objet de 2 reconductions de 1 an
Informations complémentaires:
le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum annuel de 5 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 320 000 euro(s) (H.T.). La valeur estimée s'entend comme le montant maximum en euros HT de l'accord-cadre, reconductions comprises
Intitulé du lot: fourniture, transport et livraison de pièces détachées : outils pour mélanger
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture, transport et livraison de pièces détachées : outils pour mélanger
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum annuel de 5 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 30 000 euro(s) (H.T.). La valeur estimée s'entend comme le montant maximum en euros HT de l'accord-cadre, reconductions comprises
Intitulé du lot: fourniture, transport et livraison de pièces détachées : bio-seaux
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture, transport et livraison de pièces détachées : bio-seaux
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum annuel de 5 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 120 000 euro(s) (H.T.). La valeur estimée s'entend comme le montant maximum en euros HT de l'accord-cadre, reconductions comprises
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Brest métropole
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Situation économique et financière: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Capacité technique et professionnelle: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
en application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, les lots 1, 2 et 3 de cette consultation contiennent des conditions d'exécution ayant pour objet la protection de l'environnement
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Informations complémentaires: séance non publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Division de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=182439&orgAcronyme=a1e 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: second semestre 2026
depuis le 1er octobre 2018, les procédures de passation des marchés publics sont intégralement dématérialisées, la réponse à la présente consultation devra donc se faire de manière électronique par le biais de la salle des marchés Megalis. Pour obtenir tous renseignements administratifs complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront s'adresser à l'adresse suivante : marches@brest-metropole.fr.Les questions en cours de procédure et les demandes de renseignements techniques complémentaires seront impérativement posées par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL: https://marches.megalis.bretagne.bzh/. Les candidats se présenteront seuls ou en groupement conjoint ou solidaire. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.Les critères de jugement des offres et le détail de leur pondération sont indiqués à l'article 5 du Règlement de Consultation
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte - cS 44416, F
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: division des Affaires Juridiques
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Guéven - cS 73826
Commune postale: Brest Cedex 2
Code postal: 29238
Source: OJS 2023/S 237-743239 (2023-12-05)
Avis d'attribution de marché (2024-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de composteurs et d'outils pour mélanger (relance)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Caisses à compost 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 470 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture, transport et livraison de pièces détachées : bio-seaux
Description du marché: Fourniture, transport et livraison de pièces détachées : bio-seaux
Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-08 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture, transport et livraison de composteurs en plastique d'une capacité entre 300 et 700 litres environ
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture, transport et livraison de pièces détachées : outils pour mélanger
Description du marché: Fourniture, transport et livraison de pièces détachées : outils pour mélanger
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Code postal: 29200
Ville: Brest
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-03-07 📅
Titre: Fourniture, transport et livraison de pièces détachées : bio-seaux
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: COLLECTAL (lot 3)
Nom et adresse du contractant
Nom: Collectal
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Strasbourg
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@collectal.fr 📧
Téléphone: +33 88562083 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: HAGENEDER Harald (lot 1)
Nom et adresse du contractant
Nom: HAGENEDER Harald
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Pettenbach
Pays: Autriche 🇦🇹
Courrier électronique: office@ctwfw.com 📧
Téléphone: +43 75868822 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: QUADRIA (lot 2)
Nom et adresse du contractant
Nom: Quadria
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Saint Jean d'Illac
Région: Gironde 🏙️
Courrier électronique: info@quadria.eu 📧
Téléphone: +33 57977500 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Brest métropole
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Brest
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33 223212828 📞
Source: OJS 2024/S 055-160863 (2024-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de composteurs et d'outils pour mélanger (relance)
Numéro de référence:
Brest-M-DCP-2023-5028
Brève description:
La présente consultation a pour objet de conclure des accords-cadres mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de composteurs destinés à recycler les déchets organiques des usagers ainsi que des outils associés pour collecter sélectivement les déchets organiques de la cuisine et de la maison et des outils permettant de remuer facilement le compost obtenu.
Afficher plus
Produits/services: Caisses à compost 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 470 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2024-0058
Titre: Fourniture, transport et livraison de pièces détachées : bio-seaux
Description du marché: Fourniture, transport et livraison de pièces détachées : bio-seaux
Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-08 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
2024-0056
Titre: Fourniture, transport et livraison de composteurs en plastique d'une capacité entre 300 et 700 litres environ
Description du marché:
Fourniture, transport et livraison de composteurs en plastique d'une capacité entre 300 et 700 litres environ
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne:
2024-0057
Titre: Fourniture, transport et livraison de pièces détachées : outils pour mélanger
Description du marché: Fourniture, transport et livraison de pièces détachées : outils pour mélanger
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Code postal: 29200
Ville: Brest
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Numéro de contrat:
2024-0058
Date de conclusion du contrat: 2024-03-07 📅
Titre: Fourniture, transport et livraison de pièces détachées : bio-seaux
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Identifiant de l’offre:
Offre COLLECTAL (lot 3)
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: COLLECTAL (lot 3)
Nom et adresse du contractant
Nom: Collectal
Numéro d'enregistrement national:
38882023500041
Commune postale: Strasbourg
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@collectal.fr 📧
Téléphone: +33 88562083 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Identifiant de l’offre:
Offre HAGENEDER HARALD
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: HAGENEDER Harald (lot 1)
Nom et adresse du contractant
Nom: HAGENEDER Harald
Numéro d'enregistrement national:
1222722z
Commune postale: Pettenbach
Pays: Autriche 🇦🇹
Courrier électronique: office@ctwfw.com 📧
Téléphone: +43 75868822 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
Offre QUADRIA (lot 2)
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: QUADRIA (lot 2)
Nom et adresse du contractant
Nom: Quadria
Numéro d'enregistrement national:
41055382000037
Commune postale: Saint Jean d'Illac
Région: Gironde 🏙️
Courrier électronique: info@quadria.eu 📧
Téléphone: +33 57977500 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Brest métropole
Numéro d'enregistrement national:
242 900 314 00012
Commune postale: Brest
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Modalités de consultation des pièces des accords-cadres : sur rendez-vous pris auprès de la Division de la Commande Publique (Tél : 02.98.33.54.11), Brest métropole,
Hôtel de métropole, 24 rue Coat-ar-Guéven.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
173 500 059 00014
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33 223212828 📞
Source: OJS 2024/S 055-160863 (2024-03-15)
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