acquisition de châssis et d'équipements pour les services Gestion des Déchets - voirie et Aménagement d'evolis 23 (23300 Noth)
Evolis 23
acquisition de châssis et d'équipements pour les services Gestion des Déchets - voirie et Aménagement d'evolis 23 (23300 Noth)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-02-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Châssis › Châssis-cabines
- • Citernes, réservoirs, conteneurs et cuves sous pression › Citernes
- • Grues › Grues à conteneurs
- • Matériel de levage et de manutention › Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement
- • Véhicules pour ordures et eaux usées › Véhicules pour ordures › Bennes à ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Poids lourds
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poids lourds 📦
Code CPV supplémentaire: Châssis-cabines 📦
Bennes à ordures 📦
Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement 📦
Citernes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Creuse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: evolis 23
Adresse postale: les Grandes Fougères
Code postal: 23300
Commune postale: Noth
Contact
Adresse Internet: https://www.evolis23.fr/marches/ 🌏
Courrier électronique: christine.chazeirat@evolis23.fr 📧
Téléphone: +33 555898600 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-29 📅
Date limite de soumission: 2024-02-16 📅
Date de publication: 2024-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 002-002436
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de 4 Châssis type BOM de 26t
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: fourniture de 4 Caissons BOM 20m3 et leur basculeur double chaise
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: fourniture de 1 Châssis porteur remorqueur 6x4 - pTAC 26t - pTRA 44t
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: fourniture de 1 Bras de Levage capacité 20t
Numéro du lot: 4
Brève description: fourniture de 1 Bras de Levage capacité 20t pour équipement châssis (lot 3)
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de 1 Châssis TRIDEM porteur remorqueur 8x4 - pTAC 32t - pTRA 44t
Numéro du lot: 5
Brève description:
Intitulé du lot: fourniture de 1 Bras de Levage Capacité 21t et 1 Grue de Levage capacité mini 4t à 4m portée hydraulique 8.3m
Numéro du lot: 6
Brève description:
Intitulé du lot: fourniture de 1 Châssis Cabine 19t porteur remorqueur - pTRA 44t Version Route Immatriculé
Numéro du lot: 7
Brève description:
Intitulé du lot: fourniture de 1 Répandeuse d'émulsion de Bitume
Numéro du lot: 8
Brève description: fourniture de 1 Répandeuse d'émulsion de Bitume pour équipement châssis (lot 7)
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: evolis 23 - atelier Maintenance - rue Auguste Lacote - 23800 DUN-LE-PALESTEL
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: 23 NOTH
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25232607900081
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Point de contact: Direction Générale
Courrier électronique: vincent.fortineau@evolis23.fr 📧
Pays: Creuse 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 1 Place Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Adresse Internet: http://limoges.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 002-002436 (2023-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Poids lourds
Brève description:
acquisition de châssis et d'équipements pour les services Gestion des Déchets - voirie et Aménagement d'evolis 23 (23300 Noth)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poids lourds 📦
Code CPV supplémentaire: Châssis-cabines 📦
Bennes à ordures 📦
Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement 📦
Citernes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Creuse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: evolis 23
Adresse postale: les Grandes Fougères
Code postal: 23300
Commune postale: Noth
Contact
Adresse Internet: https://www.evolis23.fr/marches/ 🌏
Courrier électronique: christine.chazeirat@evolis23.fr 📧
Téléphone: +33 555898600 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-29 📅
Date limite de soumission: 2024-02-16 📅
Date de publication: 2024-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 002-002436
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
la durée du marché renseignée au présent avis de marché correspond à la durée de garantie fixée au CCAP à 2 ans. Le délai de livraison laissé à l'initiative des candidats s'ajoutera à cette durée de garantie pour constituer la durée globale de ce marché
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de 4 Châssis type BOM de 26t
Numéro du lot: 1
Brève description:
fourniture de 4 Châssis type BOM de 26tpouvant recevoir caissons BOM 20 m3 et basculeurs de conteneurs (lot 2)
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires:
la durée du marché renseignée au présent avis de marché correspond à la durée de garantie fixée au CCAP à 2 ans. Le délai de livraison laissé à l'initiative des candidats s'ajoutera à cette durée de garantie pour constituer la durée globale de ce marché
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Numéro du lot: 2
Brève description:
fourniture de 4 Caissons BOM 20m3 et leur basculeur double chaise pour équipement châssis (lot 1)
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de 1 Châssis porteur remorqueur 6x4 - pTAC 26t - pTRA 44t
Numéro du lot: 3
Brève description:
fourniture de 1 Châssis porteur remorqueur 6x4 - pTAC 26t - pTRA 44t pouvant recevoir 1 bras de levage (lot 4)
Valeur estimée hors TVA: 113 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de 1 Bras de Levage capacité 20t
Numéro du lot: 4
Brève description: fourniture de 1 Bras de Levage capacité 20t pour équipement châssis (lot 3)
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de 1 Châssis TRIDEM porteur remorqueur 8x4 - pTAC 32t - pTRA 44t
Numéro du lot: 5
Brève description:
fourniture de 1 Châssis TRIDEM porteur remorqueur 8x4 - pTAC 32t - pTRA 44t pouvant recevoir 1 bras et 1 grue de levage (lot 6)
Valeur estimée hors TVA: 117 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de 1 Bras de Levage Capacité 21t et 1 Grue de Levage capacité mini 4t à 4m portée hydraulique 8.3m
Numéro du lot: 6
Brève description:
fourniture de 1 Bras de Levage Capacité 21t et 1 Grue de Levage capacité mini 4t à 4m portée hydraulique 8.3m pour équipement châssis (lot 5)
Valeur estimée hors TVA: 141 600 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de 1 Châssis Cabine 19t porteur remorqueur - pTRA 44t Version Route Immatriculé
Numéro du lot: 7
Brève description:
fourniture de 1 Châssis Cabine 19t porteur remorqueur - pTRA 44t Version Route Immatriculé pouvant recevoir 1 répandeuse émulsion bitume (lot 8)
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de 1 Répandeuse d'émulsion de Bitume
Numéro du lot: 8
Brève description: fourniture de 1 Répandeuse d'émulsion de Bitume pour équipement châssis (lot 7)
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: evolis 23 - atelier Maintenance - rue Auguste Lacote - 23800 DUN-LE-PALESTEL
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
-le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
-une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement sur les trois dernières années.-la liste des principales fournitures fournies au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: 23 NOTH
Informations complémentaires:
l'Ouverture des offres n'est pas publique et sa date est renseignée à titre purement indicatif
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25232607900081
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Point de contact: Direction Générale
Courrier électronique: vincent.fortineau@evolis23.fr 📧
Pays: Creuse 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
pour chaque lot, la durée du marché court à compter de la date de notification du marché au titulaire jusqu'à l'expiration de la garantie.Pour chaque lot, le délai de livraison est laissé à l'initiative du candidat qui devra le renseigner dans son acte d'engagement.Les prestations seront financées selon les modalités suivantes par les ressources propres d'evolis 23 sur le budget annexe Gestion Déchets pour les lots 1 à 6 et par le subventionnement de l'etat au titre de la DETR (sous réserve d'acceptation) pour les lots 2-4-6 ; sur le budget annexe de la Voirie et Aménagement et sur le Budget Annexe Travaux (réparties selon un taux fixé ultérieurement).Une retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements. Les sommes prélevées au titre de la retenue de garantie sont retenues par Evolis 23 pendant toute ladurée de garantie.les variantes à l'initiative des opérateurs économiques sont autorisées dans la limite de 3, dans la mesure où elles permettent une amélioration technique, financière ou de développement durable.Pour chaque lot, des Prestations Supplémentaires Eventuelles sont prévues ; elles sont facultatives. Leur montant des PSE pourra être renseigné à l'acte d'engagement si les candidats les proposent. La décision de retenir ou non la (ou les) PSE sera prise au moment de l'attribution du marché.Les véhicules appartenant à Evolis 23 et faisant l'objet d'une éventuelle reprise prévue en PSE, seront visibles pendant la consultation sur rendez-vous :- aux heures d'ouverture de 8h30 à 12h et de 14h à 16h.- auprès de M. Guillaume ASSIMON au 06.77.04.02.76.Pour chaque lot, le dépôt des demandes de paiement relatives à l'exécution des prestations se fera sur le portail CHORUS.PRO tel que défini au C.C.A.P
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 1 Place Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Adresse Internet: http://limoges.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les délais d'introduction des recours sont renseignés à l'article 10 du règlement de la consultation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 002-002436 (2023-12-29)
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