Acquisition de cartes cadeau destinées, dans le cadre de l’arbre de Noël, aux enfants de 0 à 12 ans révolus des agents de l’administration centrale du pôle ministériel des MTEATTVL
MTECT - SG
Dans le cadre de l'arbre de Noël du pôle ministériel, renouvellement du marché de cartes cadeaux pour les agents bénéficiaires (agents de l'administration centrale) ayant des enfants de la naissance à 12 ans révolus
Date limiteDeadline 2026-08-11
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de cartes cadeau destinées, dans le cadre de l’arbre de Noël, aux enfants de 0 à 12 ans révolus des agents de l’administration centrale du pôle ministériel des MTEATTVL
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Cadeaux et prix 📦
Valeur estimée hors TVA: 154666.66 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Informations complémentaires:
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Performance environnementale
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Voir les documents de marché
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse postale: Grande Arche
Code postal: 92800
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-11 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mtect - sg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Grande Arche
Code postal: 92800
Commune postale: Paris
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sad3.sas.daf.sg@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 3 01 40 81 83 28 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 133-484816 (2026-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de cartes cadeau destinées, dans le cadre de l’arbre de Noël, aux enfants de 0 à 12 ans révolus des agents de l’administration centrale du pôle ministériel des MTEATTVL
Numéro de référence:
SG-SAD3-012-26
Brève description:
Dans le cadre de l'arbre de Noël du pôle ministériel, renouvellement du marché de cartes cadeaux pour les agents bénéficiaires (agents de l'administration centrale) ayant des enfants de la naissance à 12 ans révolus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Cadeaux et prix 📦
Valeur estimée hors TVA: 154666.66 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
SG-SAD3-012-26
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Informations complémentaires:
La valeur maximale de l'accord-cadre précisée en BT-271-Lot est exprimée en HT. / En application de l’article L.2112-2 du Code de la commande publique, l’exécution du marché comporte une clause d’insertion par l’activité économique.
Site principal ou lieu d'exécution: Voir pièces de la consultation.
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s’y opposer. En cas de non-reconduction, la décision de l’acheteur de ne pas reconduire le marché est notifiée au titulaire un mois avant sa date d’échéance.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Performance environnementale
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Voir les documents de marché
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse postale: Grande Arche
Code postal: 92800
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-11 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mtect - sg
Numéro d'enregistrement national:
13001954000025
Adresse postale: Grande Arche
Code postal: 92800
Commune postale: Paris
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sad3.sas.daf.sg@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 3 01 40 81 83 28 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 133-484816 (2026-07-10)
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