acquisition de berlines B1et B2 pour le groupement de commandes du Conseil départementale de l'hérault, Sdis 34, Montpellier Méditerranée Métropole et la ville de Montpellier
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification pour une période initiale de 1 an
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-18.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de berlines B1et B2 pour le groupement de commandes du Conseil départementale de l'hérault, Sdis 34, Montpellier Méditerranée Métropole et la...”
Titre
acquisition de berlines B1et B2 pour le groupement de commandes du Conseil départementale de l'hérault, Sdis 34, Montpellier Méditerranée Métropole et la ville de Montpellier
23pmo02
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Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification pour une période initiale de 1 an
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Valeur estimée hors TVA: EUR 4 020 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: berlines B1 avec motorisation thermique Essence
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: herault 34000 - herault
Description du marché: berlines B1 avec motorisation thermique Essence
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, n'excèdera pas le 31/12/2025
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles détaillées dans le règlement de la consultation, pour les...”
Description des options
les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles détaillées dans le règlement de la consultation, pour les lots 2, 3, 4 et 6
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: berlines B2 avec motorisation thermique Essence
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: berlines B2 avec motorisation thermique Essence
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 760 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: berlines B2 en bicarburation native Essence / Superéthanol E85
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: berlines B2 en bicarburation native Essence / Superéthanol E85
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 160 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: berlines B2 en bicarburation native Essence / Gpl ou agréées Utac
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: berlines B2 en bicarburation native Essence / Gpl ou agréées Utac
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: berlines B2 Essence hybride non rechargeable
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: berlines B2 Essence hybride non rechargeable
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: berlines B2 avec motorisation thermique Diésel
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: berlines B2 avec motorisation thermique Diésel
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants (Dc1, Dume ou forme libre) ;” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour l'année en cours (2023)” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Marché financé par les ressources propres de chaque collectivité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-22
13:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://commande-publique.herault.fr/ -Le règlement de la consultation précise les modalités de présentation des candidatures et des offres. Les dépots des plis doivent être impérativement remis par voie dématerialisée. La signature des pièces du marché n'est pas imposée aux candidats au stade de la remise des candidatures ou des offres. Après attribution du contrat, le marché sera signé entre le Conseil Départemental et l'attributaire. La signature électronique du marché pourra être exigée par l'institution à l'attributairepour la période initiale du marché, le montant maximum des prestations est fixée à 400 000 euro(s) HT pour le lot 1, à 380 000 euro(s) HT pour le lot 2, à 580 000 euro(s) HT pour le lot 3, à 150 000 euro(s) HT pour le lot 4, à 350 000 euro(s) Htpour le lot 5 et à 150 000 euro(s) HT pour le lot 6. Ce montant maximum est identique pour chaque période de reconduction de l'accord-cadre pour chacun des lots
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2023/S 079-236231 (2023-04-18)