acquisition de bacs, composteurs et distribution
communauté de Cnes de Montesquieu
acquisition de bacs, composteurs et distribution
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Quadria
- • Sulo France
- • Grands conteneurs › Conteneurs à déchets
- • Produit à usage spécial › Caisses à compost
- • Services multimodaux de courrier › Services de livraison de colis
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-13 | Avis de marché |
| 2023-11-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Numéro de référence: 23-1800
Brève description: acquisition de bacs, composteurs et distribution
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs à déchets 📦
Caisses à compost 📦
Services de livraison de colis 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de Cnes de Montesquieu
Adresse postale: 1 allée Jean Rostand
Code postal: 33650
Commune postale: Martillac
Contact
Adresse Internet: https://www.cc-montesquieu.fr/accueil 🌏
Courrier électronique: p.baquerin@cc-montesquieu.fr 📧
Téléphone: +33 524733436 📞
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-13 📅
Date limite de soumission: 2023-09-04 📅
Date de publication: 2023-07-18 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 136-433142
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
les spécifications techniques sont indiquées dans le CCTP du lot concerné
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 536 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de bacs roulants neufs et de pièces détachées
Numéro du lot: 1
Brève description: les spécifications techniques sont indiquées dans le CCTP du lot concerné
Valeur estimée hors TVA: 1 750 000 EUR 💰
Description des renouvellements: le lot 1 comporte trois reconductions
Informations complémentaires: les spécifications techniques sont indiquées dans le CCTP du lot concerné
Intitulé du lot: fourniture de kits de compostage individuels et pièces détachées
Numéro du lot: 2
Brève description: les spécifications techniques sont indiquées dans le CCTP
Valeur estimée hors TVA: 686 000 EUR 💰
Description des renouvellements: le lot 2 comporte trois reconductions
Informations complémentaires: les spécifications techniques sont indiquées dans le CCTP
Intitulé du lot: distribution simultanée d'un bac de collecte (lot 01) et d'un composteur (lot 02) pour chaque foyer
Numéro du lot: 3
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 allée Jean Rostand 33650 MARTILLAC
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2024-01-02 📅
Date d'ouverture des offres: 2023-09-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: communauté de communes de Montesquieu, 1 allée Jean Rostand, 33650 MARTILLAC
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Mesures environnementales
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr 🌏
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de communes de Montesquieu
Numéro d'enregistrement national: 24330126400038
Point de contact: contact@cc-montesquieu.fr
Téléphone: +33 557960120 📞
Courrier électronique: contact@cc-montesquieu.fr 📧
Pays: Gironde 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Bordeauxdreets Nouvelle-Aquitainepôle C - immeuble Le Pôle
Adresse postale: 11, avenue Pierre Mendès France
Commune postale: Merignac
Code postal: 33700
Téléphone: +33 555122047 📞
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 136-433142 (2023-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Numéro de référence: 23-1800
Brève description: acquisition de bacs, composteurs et distribution
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs à déchets 📦
Caisses à compost 📦
Services de livraison de colis 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de Cnes de Montesquieu
Adresse postale: 1 allée Jean Rostand
Code postal: 33650
Commune postale: Martillac
Contact
Adresse Internet: https://www.cc-montesquieu.fr/accueil 🌏
Courrier électronique: p.baquerin@cc-montesquieu.fr 📧
Téléphone: +33 524733436 📞
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-13 📅
Date limite de soumission: 2023-09-04 📅
Date de publication: 2023-07-18 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 136-433142
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
les spécifications techniques sont indiquées dans le CCTP du lot concerné
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 536 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de bacs roulants neufs et de pièces détachées
Numéro du lot: 1
Brève description: les spécifications techniques sont indiquées dans le CCTP du lot concerné
Valeur estimée hors TVA: 1 750 000 EUR 💰
Description des renouvellements: le lot 1 comporte trois reconductions
Informations complémentaires: les spécifications techniques sont indiquées dans le CCTP du lot concerné
Intitulé du lot: fourniture de kits de compostage individuels et pièces détachées
Numéro du lot: 2
Brève description: les spécifications techniques sont indiquées dans le CCTP
Valeur estimée hors TVA: 686 000 EUR 💰
Description des renouvellements: le lot 2 comporte trois reconductions
Informations complémentaires: les spécifications techniques sont indiquées dans le CCTP
Intitulé du lot: distribution simultanée d'un bac de collecte (lot 01) et d'un composteur (lot 02) pour chaque foyer
Numéro du lot: 3
Brève description:
distribution simultanée d'un bac de collecte (lot 01) et d'un composteur (lot 02) pour chaque foyer
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 allée Jean Rostand 33650 MARTILLAC
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
* Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.* - le Dc1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants)- le Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement)si le candidat n'utilise pas les formulaires Dc1 et Dc2, il supporte l'entière responsabilité de la parfaite concordance entre les documents qu'il a utilisés et les formulaires.- Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
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1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.2. Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
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1. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.2. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.3. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2024-01-02 📅
Date d'ouverture des offres: 2023-09-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: communauté de communes de Montesquieu, 1 allée Jean Rostand, 33650 MARTILLAC
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Mesures environnementales
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr 🌏
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de communes de Montesquieu
Numéro d'enregistrement national: 24330126400038
Point de contact: contact@cc-montesquieu.fr
Téléphone: +33 557960120 📞
Courrier électronique: contact@cc-montesquieu.fr 📧
Pays: Gironde 🏙️
Référence
Informations complémentaires
les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.Quantité maximum de commande (Lot 1 "Fourniture de bacs roulants neufs et de pièces détachées"): Année 2024 : montant maximum 1 300 000 euro(s) HtAnnées 2025 : montant maximum 150 000 euro(s) HtAnnées 2026 : montant maximum 150 000 euro(s) HtAnnées 2027 : montant maximum 150 000 euro(s) HtQuantité maximum de commande (Lot 2 "Fourniture de kits de compostage individuels et pièces détachées"): Année 2024 : montant maximum 650 000 euro(s) HtAnnées 2025 : montant maximum 12 000 euro(s) HtAnnées 2026 : montant maximum 12 000 euro(s) HtAnnées 2027 : montant maximum 12 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Bordeauxdreets Nouvelle-Aquitainepôle C - immeuble Le Pôle
Adresse postale: 11, avenue Pierre Mendès France
Commune postale: Merignac
Code postal: 33700
Téléphone: +33 555122047 📞
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 136-433142 (2023-07-13)
Avis d'attribution de marché (2023-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 436 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-24 📅
Date de publication: 2023-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 230-724305
Se réfère à l'avis: 2023/S 136-433142
Numéro JO-S: 230
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
délai de livraison
mesures environnementales
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-02 📅
Nom: sulo france
Adresse postale: 3 rue Garibaldi
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 1 750 000 EUR 💰
Nom: quadria
Adresse postale: 68 rue Blaise Pascal
Commune postale: Saint-Jean D'Illac
Code postal: 33127
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 686 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Source: OJS 2023/S 230-724305 (2023-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 436 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-24 📅
Date de publication: 2023-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 230-724305
Se réfère à l'avis: 2023/S 136-433142
Numéro JO-S: 230
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de bacs roulants neufs et de pièces détachées
fourniture de kits de compostage individuels et pièces détachées
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
délai de livraison
mesures environnementales
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-02 📅
Nom: sulo france
Adresse postale: 3 rue Garibaldi
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 1 750 000 EUR 💰
Nom: quadria
Adresse postale: 68 rue Blaise Pascal
Commune postale: Saint-Jean D'Illac
Code postal: 33127
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 686 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Source: OJS 2023/S 230-724305 (2023-11-24)
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