ACQUISITION DE 9 VEHICULES D'OCCASION POUR LA VILLE DE BAGNOLET

Mairie de Bagnolet

La présente consultation concerne un accord-cadre de fournitures ayant pour objet l'acquisition de 9 véhicules d'occasion pour la ville de Bagnolet.

Date limite

Deadline 2026-10-13

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-09-09 Avis de marché
Avis de marché (2026-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACQUISITION DE 9 VEHICULES D'OCCASION POUR LA VILLE DE BAGNOLET
Numéro de référence: 2026-12
Brève description:
La présente consultation concerne un accord-cadre de fournitures ayant pour objet l'acquisition de 9 véhicules d'occasion pour la ville de Bagnolet.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Achat de 2 véhicules utilitaires 5 places, avec fenêtres, de type « Kangoo » / « Berlingo » ou équivalents (non-tôlés)
Description du marché:
Achat de 2 véhicules utilitaires 5 places, avec fenêtres, de type « Kangoo » / « Berlingo » ou équivalents (non-tôlés)
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 1 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Achat de 3 véhicules utilitaires 3 places, de type « Boxer » / « Traffic » ou équivalents (tôlés)
Description du marché:
Achat de 3 véhicules utilitaires 3 places, de type « Boxer » / « Traffic » ou équivalents (tôlés)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Achat de 1 véhicule utilitaire 3 places, muni d'une caisse de 20 m3 et équipé d'un hayon, de type « Mascott » / « Sprinter » / « Daily » ou équivalents.
Description du marché:
Achat de 1 véhicule utilitaire 3 places, muni d'une caisse de 20 m3 et équipé d'un hayon, de type « Mascott » / « Sprinter » / « Daily » ou équivalents.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Achat de 3 véhicules électriques 5 places, de type « ZOE » / « e-208 » / « Spring » ou équivalents.
Description du marché:
Achat de 3 véhicules électriques 5 places, de type « ZOE » / « e-208 » / « Spring » ou équivalents.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 30
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Bagnolet
Numéro d'enregistrement national: 21930006800018
Adresse postale: Place Salvador Allende BP35
Code postal: 93171
Commune postale: Bagnolet cedex
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M Karim Islame - Juriste acheteur
Courrier électronique: karim.islame@ville-bagnolet.fr 📧
Téléphone: 0149936143 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_1nFG_E5M5L 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_1nFG_E5M5L 🌏
URL de participation: www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE)
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 176-628231 (2026-09-09)