acquisition de 4 engins de service hivernal, équipés de saleuses et de lames de déneigement pour les besoins du Département de Meurthe-Et-Moselle
Département de Meurthe-et-Moselle
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-06-05. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-05-03 | Avis de marché |
| 2023-07-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de service hivernal
Numéro de référence: A23530001
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules de service hivernal 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules de service hivernal 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: département de Meurthe-Et-Moselle
Adresse postale: 48 Esplanade Jacques Baudot
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Contact
Adresse Internet: http://www.meurthe-et-moselle.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@departement54.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-03 📅
Date limite de soumission: 2023-06-05 📅
Date de publication: 2023-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 089-275370
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: esh Porteur 19 tonnes, saleuse et lame de déneigement 3m40 (réf interne 231-0803)
Numéro du lot: 01
Brève description:
Durée de l'accord: 59 jours
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 02
Brève description:
Numéro du lot: 03
Brève description:
Intitulé du lot: esh Porteur 26 tonnes 6 x 4, saleuse 8m3 et lame de déneigement 3m40 ( ref interne 246-1002)
Numéro du lot: 04
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Lieu: nancy
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22540001900785
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, Place de la Carrière, C.O. no 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 089-275370 (2023-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de service hivernal
Numéro de référence: A23530001
Brève description:
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules de service hivernal 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules de service hivernal 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: département de Meurthe-Et-Moselle
Adresse postale: 48 Esplanade Jacques Baudot
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Contact
Adresse Internet: http://www.meurthe-et-moselle.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@departement54.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-03 📅
Date limite de soumission: 2023-06-05 📅
Date de publication: 2023-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 089-275370
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
le titulaire du marché organisera la livraison des ensembles sur le site du Parc départemental de Meurthe-Et-Moselle situé à Tomblaine (54510) au plus tard pour le 30 novembre 2023
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: esh Porteur 19 tonnes, saleuse et lame de déneigement 3m40 (réf interne 231-0803)
Numéro du lot: 01
Brève description:
esh Porteur 19 tonnes, saleuse et lame de déneigement 3m40 (réf interne 231-0803)
Valeur estimée hors TVA: 175 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 59 jours
Informations complémentaires:
le titulaire du marché organisera la livraison des ensembles sur le site du Parc départemental de Meurthe-Et-Moselle situé à Tomblaine (54510) au plus tard pour le 30 novembre 2023
Intitulé du lot: esh Porteur 19 tonnes, saleuse et lame de déneigement 3m20 (réf inerne : 231-0903)
Numéro du lot: 02
Brève description:
esh Porteur 19 tonnes, saleuse et lame de déneigement 3m20 (réf inerne : 231-0903)
Intitulé du lot: esh Porteur 26 tonnes 6 x 4, saleuse 8 m3 et lame de déneigement 3m40 (réf interne : 246-1001)
Numéro du lot: 03
Brève description:
esh Porteur 26 tonnes 6 x 4, saleuse 8 m3 et lame de déneigement 3m40 (réf interne : 246-1001)
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Intitulé du lot: esh Porteur 26 tonnes 6 x 4, saleuse 8m3 et lame de déneigement 3m40 ( ref interne 246-1002)
Numéro du lot: 04
Brève description:
esh Porteur 26 tonnes 6 x 4, saleuse 8m3 et lame de déneigement 3m40 ( ref interne 246-1002)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
livraison sur le site du Parc départemental de Meurthe-Et-Moselle, 69 rue de la grande haie 54510 - tomblaine
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont fermes.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Lieu: nancy
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22540001900785
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.xmarches.fr/entreprise/ -
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, Place de la Carrière, C.O. no 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
-Référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à L.551-12 du Code de justiceadministrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant lasignature du contrat.- Référé contractuel prévu aux art. L.551-13 à L.551-23Du Code de justice administrative; La juridiction peut être saisie au plus tard le31ème jour suivant la publication au Joue d'un avis d'attribution du contrat.En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées àl'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délaide 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat(art. R.551-7 du code de justice administrative).-recours en contestation de validité du contrat, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'etat du4 avril 2014 no358994 "Département du Tarn et Garonne".Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter del'accomplissement des mesures de publicité appropriées.Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction desrecours : Conseil Départemental de Meurthe-Et-Moselle 48, EsplanadeJacques Baudot Co 90019 54035 Nancy Cedex
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Avis d'attribution de marché (2023-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-19 📅
Date de publication: 2023-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 140-447968
Se réfère à l'avis: 2023/S 089-275370
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35 %
Critère de qualité (nom): Incidence énergétique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 5 %
Prix (pondération): 60 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-26 📅
Nom: rectif 15000
Adresse postale: route de Toulouse - sALAVERT
Commune postale: Ytrac
Code postal: 15130
Pays: France 🇫🇷
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 162 000 EUR 💰
186 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 140-447968 (2023-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
acquisition de 4 engins de service hivernal, équipés de saleuses et de lames de déneigement pour les besoins du Département de Meurthe-Et-Moselle
Valeur totale du marché: 696 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-19 📅
Date de publication: 2023-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 140-447968
Se réfère à l'avis: 2023/S 089-275370
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
la consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur après prise de rendez-vous avec le service concerné. Cet avis vaut mesure de publicité concernant la signature du marché. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35 %
Critère de qualité (nom): Incidence énergétique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 5 %
Prix (pondération): 60 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-26 📅
Nom: rectif 15000
Adresse postale: route de Toulouse - sALAVERT
Commune postale: Ytrac
Code postal: 15130
Pays: France 🇫🇷
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 162 000 EUR 💰
186 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
-Référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à L.551-12 du Code de justice
administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant la
signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux art. L.551-13 à L.551-23
Du Code de justice administrative; La juridiction peut être saisie au plus tard le
31ème jour suivant la publication au Joue d'un avis d'attribution du contrat.
En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à
l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai
de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
(art. R.551-7 du code de justice administrative).
-recours en contestation de validité du contrat, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'etat du
4 avril 2014 no358994 "Département du Tarn et Garonne".
Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de
l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des
recours : Conseil Départemental de Meurthe-Et-Moselle 48, Esplanade
Jacques Baudot Co 90019 54035 Nancy Cedex
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