Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de 4 engins de service hivernal, équipés de saleuses et de lames de déneigement pour les besoins du Département de Meurthe-Et-Moselle
A23530001”
Produits/services: Véhicules de service hivernal📦
Brève description:
“chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“esh Porteur 19 tonnes, saleuse et lame de déneigement 3m40 (réf interne 231-0803)” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules de service hivernal📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“livraison sur le site du Parc départemental de Meurthe-Et-Moselle, 69 rue de la grande haie 54510 - tomblaine”
Description du marché:
“esh Porteur 19 tonnes, saleuse et lame de déneigement 3m40 (réf interne 231-0803)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 175 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 59
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“le titulaire du marché organisera la livraison des ensembles sur le site du Parc départemental de Meurthe-Et-Moselle situé à Tomblaine (54510) au plus tard...”
Informations complémentaires
le titulaire du marché organisera la livraison des ensembles sur le site du Parc départemental de Meurthe-Et-Moselle situé à Tomblaine (54510) au plus tard pour le 30 novembre 2023
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“esh Porteur 19 tonnes, saleuse et lame de déneigement 3m20 (réf inerne : 231-0903)” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“esh Porteur 19 tonnes, saleuse et lame de déneigement 3m20 (réf inerne : 231-0903)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 175 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“esh Porteur 26 tonnes 6 x 4, saleuse 8 m3 et lame de déneigement 3m40 (réf interne : 246-1001)” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“esh Porteur 26 tonnes 6 x 4, saleuse 8 m3 et lame de déneigement 3m40 (réf interne : 246-1001)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“esh Porteur 26 tonnes 6 x 4, saleuse 8m3 et lame de déneigement 3m40 ( ref interne 246-1002)” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“esh Porteur 26 tonnes 6 x 4, saleuse 8m3 et lame de déneigement 3m40 ( ref interne 246-1002)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont fermes.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-06
08:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): nancy
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.xmarches.fr/entreprise/ -” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, Place de la Carrière, C.O. no 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-Référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à L.551-12 du Code de justiceadministrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-Référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à L.551-12 du Code de justiceadministrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant lasignature du contrat.- Référé contractuel prévu aux art. L.551-13 à L.551-23Du Code de justice administrative; La juridiction peut être saisie au plus tard le31ème jour suivant la publication au Joue d'un avis d'attribution du contrat.En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées àl'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délaide 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat(art. R.551-7 du code de justice administrative).-recours en contestation de validité du contrat, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'etat du4 avril 2014 no358994 "Département du Tarn et Garonne".Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter del'accomplissement des mesures de publicité appropriées.Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction desrecours : Conseil Départemental de Meurthe-Et-Moselle 48, EsplanadeJacques Baudot Co 90019 54035 Nancy Cedex
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Source: OJS 2023/S 089-275370 (2023-05-03)
Avis d'attribution de marché (2023-07-19) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“acquisition de 4 engins de service hivernal, équipés de saleuses et de lames de déneigement pour les besoins du Département de Meurthe-Et-Moselle”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 696 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35 %
Critère de qualité (nom): Incidence énergétique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 5 %
Prix (pondération): 60 %
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 089-275370
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-5316000101-00
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“esh Porteur 19 tonnes, saleuse et lame de déneigement 3m40 (réf interne 231-0803)”
Date de conclusion du contrat: 2023-06-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: rectif 15000
Adresse postale: route de Toulouse - sALAVERT
Commune postale: Ytrac
Code postal: 15130
Pays: France 🇫🇷
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 162 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023--5316000102-00
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“esh Porteur 19 tonnes, saleuse et lame de déneigement 3m20 (réf inerne : 231-0903)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 162 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-5316000103-00
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“esh Porteur 26 tonnes 6 x 4, saleuse 8 m3 et lame de déneigement 3m40 (réf interne : 246-1001)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 186 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023-5316000104-00
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“esh Porteur 26 tonnes 6 x 4, saleuse 8m3 et lame de déneigement 3m40 ( ref interne 246-1002)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 186 000 💰
“la consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur après prise de rendez-vous avec le service concerné. Cet avis vaut...”
la consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur après prise de rendez-vous avec le service concerné. Cet avis vaut mesure de publicité concernant la signature du marché. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-Référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à L.551-12 du Code de justice
administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-Référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à L.551-12 du Code de justice
administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant la
signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux art. L.551-13 à L.551-23
Du Code de justice administrative; La juridiction peut être saisie au plus tard le
31ème jour suivant la publication au Joue d'un avis d'attribution du contrat.
En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à
l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai
de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
(art. R.551-7 du code de justice administrative).
-recours en contestation de validité du contrat, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'etat du
4 avril 2014 no358994 "Département du Tarn et Garonne".
Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de
l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des
recours : Conseil Départemental de Meurthe-Et-Moselle 48, Esplanade
Jacques Baudot Co 90019 54035 Nancy Cedex
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Source: OJS 2023/S 140-447968 (2023-07-19)