acquisition de 12 bus d'occasion à destination des services de Colmar Agglomération

Colmar Agglomération

acquisition de 12 bus d'occasion destiné au réseau de transport urbain de Colmar (Trace)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-14.

Qui ?

• Colmar Agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

• Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus › Autobus et cars

Où ?

• Alsace › Haut-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-11-14	Avis de marché

Avis de marché (2023-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autobus et cars
Brève description:

acquisition de 12 bus d'occasion destiné au réseau de transport urbain de Colmar (Trace)

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autobus et cars 📦
Code CPV supplémentaire: Autobus et cars 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: colmar Agglomération
Adresse postale: 32 Cours Sainte-Anne
Code postal: 68000
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: https://www.colmar.fr/ 🌏
Courrier électronique: mathieu.colson@colmar.fr 📧
Téléphone: +33 389206836 📞
URL des documents: https://colmar-agglo.e-marchespublics.com/ 🌏
URL pour la participation: https://colmar-agglo.e-marchespublics.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-14 📅
Date limite de soumission: 2023-12-18 📅
Date de publication: 2023-11-17 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 222-697055
Numéro JO-S: 222

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

acquisition de 12 bus d'occasion, pour l'année 2023, à destination des services de Colmar Agglomération

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: colmar agglomeration

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: information à retrouver dans le Règlement de la Consultation (Rc)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://colmar-agglo.e-marchespublics.com/ 🌏
URL des documents: https://colmar-agglo.e-marchespublics.com/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 Avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants :

- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;

- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;

- soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'etat du 4 avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat

Source: OJS 2023/S 222-697055 (2023-11-14)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Véhicules à moteur (>20)

Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus (3)

Autobus et cars (2)