Brève description
Le présent projet de marché est soumis à la procédure adaptée conformément aux dispositions des articles L 2323-1, R 2323-1 à R 2323-4 du code de la commande publique.
Transmission électronique : se reporter à la rubrique VI.3 relative aux informations complémentaires – « Modalités de transmission des candidatures ».
La description du marché figure à la rubrique II.2.1.
La présente publication concerne uniquement une demande de candidature. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement et uniquement aux candidats admis à soumissionner.