Acquisition d’une installation compacte de reprofilage d’essieux sous véhicule pour l'établissement du Mont Blanc - EMB

SNCF Voyageurs

Acquisition d’une installation compacte de reprofilage d’essieux sous véhicule pour l'établissement Mont Blanc- EMB
La fourniture et pose d’un Tour En Fosse (TEF) s’inscrit dans le cadre des travaux d’ensemble de l’atelier existant et du nouvel atelier de maintenance. Le TEF devra s’intégrer dans un espace très restreint sur voie métrique.
Etude de de la modification de la fosse existante, mise en place du broyeur et du convoyeur à copeaux

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-02-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-23.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-01-23 Avis de marché
2025-03-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tours
Brève description:
Acquisition d’une installation compacte de reprofilage d’essieux sous véhicule pour l'établissement Mont Blanc- EMB La fourniture et pose d’un Tour En Fosse (TEF) s’inscrit dans le cadre des travaux d’ensemble de l’atelier existant et du nouvel atelier de maintenance. Le TEF devra s’intégrer dans un espace très restreint sur voie métrique. Etude de de la modification de la fosse existante, mise en place du broyeur et du convoyeur à copeaux
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tours 📦
Code CPV supplémentaire: Tours 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: SNCF Voyageurs
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.sncf.com/ 🌏
Courrier électronique: ext.caroline.forge@sncf.fr 📧
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-23 📅
Date limite de soumission: 2024-02-13 📅
Date de publication: 2024-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 019-053362
Numéro JO-S: 19

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition d’une installation compacte de reprofilage d’essieux sous véhicule pour l'établissement Mont Blanc- EMB
La fourniture et pose d’un Tour En Fosse (TEF) s’inscrit dans le cadre des travaux d’ensemble de l’atelier existant et du nouvel atelier de maintenance. Le TEF devra s’intégrer dans un espace très restreint sur voie métrique.
Etude de de la modification de la fosse existante, mise en place du broyeur et du convoyeur à copeaux
TEF COMPACT avec aménagements :
- Tranche ferme: étude de de la modification de la fosse existante,
- Tranche optionnelle : réalisation, fourniture et installation compacte du reprofilage d'essieux : mise en place du broyeur et du convoyeur à copeaux, stockage en bennes mobiles de 1m3
Durée de l'accord: 24 mois
Description des options: - Maintenance préventive et full service

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement) :
- Justifier de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (ou équivalent)
- L'imprimé DC1 intitulé "Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants" dûment complété
- L'imprimé DC2 intitulé "Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" dûment complété
Ces documents sont à se procurer par internet à l’adresse suivante : https://www2.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Pour les ESAT : l'agrément préfectoral relatif à la création de l'établissement ou pour les EA, le Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) ou le Contrat d’objectif triennal (COT) en cours de validité à la.date limite de remise des offres ou la preuve de la structure équivalente.
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Liste et brève description des règles et critères:
Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront analysés sur la base des documents demandés dans le cadre du présent avis.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 11:00
Date d'envoi des invitations: 2024-02-13 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 519 037 584 08747
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Adresse Internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les procédures de recours applicables sont :
- Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ;
- Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de :
- 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;
- 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ;
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 019-053362 (2024-01-23)
Avis d'attribution de marché (2025-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d’une installation compacte de reprofilage d’essieux sous véhicule pour l'établissement du Mont Blanc - EMB
Numéro de référence: 2024DOS0156260
Brève description:
Acquisition d’une installation compacte de reprofilage d’essieux sous véhicule pour l'établissement Mont Blanc- EMB La fourniture et pose d’un Tour En Fosse (TEF) s’inscrit dans le cadre des travaux d’ensemble de l’atelier existant et du nouvel atelier de maintenance. Le TEF devra s’intégrer dans un espace très restreint sur voie métrique. Etude de de la modification de la fosse existante, mise en place du broyeur et du convoyeur à copeaux
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Tours 📦
Description
Identifiant interne: 2024DOS0156260
Description du marché:
Acquisition d’une installation compacte de reprofilage d’essieux sous véhicule pour l'établissement Mont Blanc- EMB La fourniture et pose d’un Tour En Fosse (TEF) s’inscrit dans le cadre des travaux d’ensemble de l’atelier existant et du nouvel atelier de maintenance. Le TEF devra s’intégrer dans un espace très restreint sur voie métrique. TEF COMPACT avec aménagements : - Tranche ferme: étude de de la modification de la fosse existante, - Tranche optionnelle : réalisation, fourniture et installation compacte du reprofilage d'essieux : mise en place du broyeur et du convoyeur à copeaux, stockage en bennes mobiles de 1m3
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Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options
Description des options: - Maintenance préventive et full service
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs

Attribution du marché
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SNCF Voyageurs
Numéro d'enregistrement national: 519 037 584 08747
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ext.caroline.forge@sncf.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞
URL: http://www.sncf.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services de chemin de fer

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: Tribunal judiciaire de Paris
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr 📧
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de : - 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; - 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ;
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Source: OJS 2025/S 061-197240 (2025-03-25)
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