Acquisition d’un outil digital de professionnalisation
EDF SA Direction des achats Groupe - DOATPIT
Le pôle Transformation-RH du Programme Horizon souhaite s’outiller d’un outil digital de Professionnalisation pour accompagner les utilisateurs dans leur montée en compétences tout en maintenant la productivité des équipes.
L'estimation volumétrique annuelle maximum sur la durée du marché est de 12 000 utilisateurs finaux.
Le délai de réception des offres était de 2024-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ASSIMA
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-08 | Avis de marché |
| 2024-12-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels de formation
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels de formation 📦
Code CPV supplémentaire: Logiciels de formation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: EDF SA Direction des Achats Groupe - DOATPIT
Adresse postale: 4, rue Floréal
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.edf.fr 🌏
Courrier électronique: stephanie.julien@edf.fr 📧
URL des documents: https://pha2.edf.com 🌏
URL pour la participation: https://pha2.edf.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-08 📅
Date limite de soumission: 2024-01-08 📅
Date de publication: 2023-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 240-754169
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 96 mois
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre minimum de candidats: 2
Nombre maximum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 552 081 317
Contact
Point de contact: EDF SA - Direction des Achats Groupe - DOATPIT - Mme JULIEN
Adresse Internet: www.edf.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://pha2.edf.com 🌏
URL des documents: https://pha2.edf.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Adresse Internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 240-754169 (2023-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels de formation
Brève description:
Le pôle Transformation-RH du Programme Horizon souhaite s’outiller d’un outil digital de Professionnalisation pour accompagner les utilisateurs dans leur montée en compétences tout en maintenant la productivité des équipes.
L'estimation volumétrique annuelle maximum sur la durée du marché est de 12 000 utilisateurs finaux.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels de formation 📦
Code CPV supplémentaire: Logiciels de formation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: EDF SA Direction des Achats Groupe - DOATPIT
Adresse postale: 4, rue Floréal
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.edf.fr 🌏
Courrier électronique: stephanie.julien@edf.fr 📧
URL des documents: https://pha2.edf.com 🌏
URL pour la participation: https://pha2.edf.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-08 📅
Date limite de soumission: 2024-01-08 📅
Date de publication: 2023-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 240-754169
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent se manifester sur le Portail Achats d'EDF - Demande d'information n° AVIS_006827 - et rattacher les documents demandés au présent avis de marché.
Les candidats intéressés, non encore inscrits, s'auto-référenceront depuis la page d'accueil du Portail Achats sur le site https://pha2.edf.com à l'aide du lien placé dans l'encart : « Nouveau Fournisseur ? Se référencer ».
•Un document intitulé « Identification des membres du groupement et répartition des prestations » est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs dans le Portail Achats.
•Conformément à la réglementation européenne relative aux subventions étrangères faussant le marché intérieur, et notamment le Règlement (UE) 2022/2560 du 14 décembre 2022 et le Règlement d’Exécution (UE) 2023/1441 du 10 juillet 2023, les candidats sont soumis à une obligation de notification prévue à l’article 29 du Règlement 2022/2560 du 14 décembre 2022. En l’absence de communication de la notification ou de la déclaration à la Commission et à défaut de régularisation, l’offre étant incomplète et irrégulière, EDF est tenu de la rejeter et d’informer la Commission de ce rejet. Si la notification ou la déclaration est incomplète, la Commission informe le candidat et EDF de ses conclusions. Si à l’issue d’un délai de 10 jours ouvrables, le candidat n’a pas complété sa notification ou sa déclaration, la Commission déclare l’offre irrégulière et demande à EDF « d’adopter une décision de rejet d’une telle offre ou de la demande de participation ». Par ailleurs, Edf a la possibilité, au moment de l’examen des offres et quand bien même une déclaration aurait été transmise, si elle soupçonne la présence de subventions étrangères, de faire-part sans tarder de ses soupçons à la Commission. »
•La consultation sera effectuée via le Portail Achats électronique d’EDF « https://pha2.edf.com
•Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, EDF SA informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.
•EDF se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le pôle Transformation-RH du Programme Horizon souhaite s’outiller d’un outil digital de Professionnalisation pour accompagner les utilisateurs dans leur montée en compétences tout en maintenant la productivité des équipes.
L'estimation volumétrique annuelle maximum sur la durée du marché est de 12 000 utilisateurs finaux.
Le programme Horizon induit de forts enjeux de professionnalisation à la fois pour les équipes Programme et les utilisateurs finaux (12 000 utilisateurs finaux estimés à la date du déploiement des nouvelles solutions) afin qu’ils s’approprient le sens du changement et pour les accompagner dans leur montée en compétences sur les nouvelles solutions. Ainsi, le pôle Transformation/ RH du Programme Horizon cherche à s’outiller d’un outil de professionnalisation afin de :
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- Favoriser l’adhésion aux nouvelles solutions (CRM et facturière) : Faire comprendre le sens, démontrer les bénéfices du changement apportés par les nouvelles solutions et accompagner l’ensemble des utilisateurs dans leur montée en compétences,
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- Maintenir la productivité : Professionnaliser en prenant en compte les contraintes opérationnelles de productivité.
Description des options:
Le marché sera conclu pour une durée de 4 ans ferme et de 4 périodes optionnelles de 12 mois chacune.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
L'article R. 2143-3 CCP impose une déclaration sur l’honneur à chaque candidat pour pouvoir participer.
- Chaque candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du CCP notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Cette déclaration est à produire par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.
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- Chaque candidat doit également remettre son numéro unique d’identification (SIREN) délivré par l’INSEE, (en lieu et place d'un extrait K bis), ou, à défaut, un document équivalent permettant d'identifier le candidat (si EDF ne demande pas les informations d’identification par ailleurs dans le portail achats notamment).
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Ce numéro est à fournir par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat.
Des renseignements supplémentaires peuvent être demandés aux fournisseurs selon l'objet du marché.
Le candidat doit fournir les états financiers (bilans et comptes de résultats) des trois derniers exercices disponibles attestant de sa pérennité financière (en France et en Europe).
Le candidat indiquera le pourcentage de son chiffre d'affaires réalisé sur l'adoption digitale sur son chiffre d'affaires total pour les années 2020, 2021 et 2022.
Si, compte tenu de la date de création de son entreprise, le candidat ne dispose pas de l'ensemble des informations, remettre des justificatifs équivalents.
Du fait de la recommandation particulière contenue dans les ordonnances « COVID » de juin 2020, , le candidat indique s’il a accusé une baisse du chiffre d’ affaires qui serait imputable aux conséquences de la crise sanitaire liée à l’épidémie de covid-19 sur un ou plusieurs des exercices comptables 2020 et/ou 2021.
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Dans l’affirmative, conformément à l’ordonnance n°2020-738 du 17 juin 2020, il ne sera pas tenu compte de la baisse de chiffre d’affaires considérée dans l’examen de la candidature.
Le candidat propose-t-il une plateforme unique permettant de couvrir les 4 besoins fonctionnels principaux : e-learning trans-applicatif, mise en pratique trans-applicatif, Gamification/certification et GPS Applicatif trans-applicatif? Les candidats qui ne proposeront pas une seule et unique plateforme seront éliminés.
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Le candidat indiquera s’il dispose d'une politique de protection des données confiées par l'ENTREPRISE.
L’absence d’une politique de protection des données est éliminatoire.
Le candidat propose-t-il une prestation de support technique ? Si non, le candidat sera éliminé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture et versement d'acomptes correspondants aux prestations réalisées.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
EDF accepte les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires. En cas de groupement, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard d'EDF.
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Sans préjudice de l'article L. 2141-13 du code de la commande publique, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait.
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Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d'un groupement d'entreprises, ne pourra pas remettre d'offre à titre individuel ou au titre d'un autre groupement.
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre minimum de candidats: 2
Nombre maximum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Si le nombre minimal n'est pas atteint, EDF peut quand même poursuivre la procédure achat. Seuls les candidats ayant obtenu les cinq (5) premières meilleures notes seront retenus pour la consultation. En cas de plusieurs candidats ex-aequo ces derniers seront tous retenus.
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Les critères sont les suivants :
Présentation brève de votre société
Le candidat propose-t-il une solution en Saas sur les 4 besoins fonctionnels prIncipaux : e-learning trans-applicatif, mise en pratique trans-applicatif, Gamification/certification, GPS Applicatif trans-applicatif? Si non, le candidat indiquera sur lesquels.
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Le candidat transmettra au maximum trois références significatives de son choix par rapport aux besoins exprimés et en lien avec le marché.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 552 081 317
Contact
Point de contact: EDF SA - Direction des Achats Groupe - DOATPIT - Mme JULIEN
Adresse Internet: www.edf.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://pha2.edf.com 🌏
URL des documents: https://pha2.edf.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent se manifester sur le Portail Achats d'EDF - Demande d'information n° AVIS_006827 - et rattacher les documents demandés au présent avis de marché.
Les candidats intéressés, non encore inscrits, s'auto-référenceront depuis la page d'accueil du Portail Achats sur le site https://pha2.edf.com à l'aide du lien placé dans l'encart : « Nouveau Fournisseur ? Se référencer ».
•Un document intitulé « Identification des membres du groupement et répartition des prestations » est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs dans le Portail Achats.
•Conformément à la réglementation européenne relative aux subventions étrangères faussant le marché intérieur, et notamment le Règlement (UE) 2022/2560 du 14 décembre 2022 et le Règlement d’Exécution (UE) 2023/1441 du 10 juillet 2023, les candidats sont soumis à une obligation de notification prévue à l’article 29 du Règlement 2022/2560 du 14 décembre 2022. En l’absence de communication de la notification ou de la déclaration à la Commission et à défaut de régularisation, l’offre étant incomplète et irrégulière, EDF est tenu de la rejeter et d’informer la Commission de ce rejet. Si la notification ou la déclaration est incomplète, la Commission informe le candidat et EDF de ses conclusions. Si à l’issue d’un délai de 10 jours ouvrables, le candidat n’a pas complété sa notification ou sa déclaration, la Commission déclare l’offre irrégulière et demande à EDF « d’adopter une décision de rejet d’une telle offre ou de la demande de participation ». Par ailleurs, Edf a la possibilité, au moment de l’examen des offres et quand bien même une déclaration aurait été transmise, si elle soupçonne la présence de subventions étrangères, de faire-part sans tarder de ses soupçons à la Commission. »
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•La consultation sera effectuée via le Portail Achats électronique d’EDF « https://pha2.edf.com
•Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, EDF SA informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.
•EDF se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Adresse Internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 240-754169 (2023-12-08)
Avis d'attribution de marché (2024-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d’un outil digital de professionnalisation
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Logiciels de formation 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 140 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Logiciels de formation
📦
Durée de l'accord: 96 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-09-09 📅
Titre: Acquisition d'un outil digital pour le programme Horizon
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 140 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 3 140 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Assima
Nom et adresse du contractant
Nom: Assima
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 92200
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mailgenerique@titulaire.fr 📧
Téléphone: 00 33 01 00 00 00 00 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: EDF SA Direction des Achats Groupe - DOATPIT
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4, rue Floréal
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: EDF SA - Direction des Achats Groupe - DOATPIT - Mme JULIEN
Courrier électronique: stephanie.julien@edf.fr 📧
Téléphone: +33 (0)1 40 42 22 22 📞
URL: www.edf.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://pha2.edf.com 🌏
Activité principale
Électricité
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Paris 🏙️
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 244-769861 (2024-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d’un outil digital de professionnalisation
Brève description:
Le pôle Transformation-RH du Programme Horizon souhaite s’outiller d’un outil digital de Professionnalisation pour accompagner les utilisateurs dans leur montée en compétences tout en maintenant la productivité des équipes. L'estimation volumétrique annuelle maximum sur la durée du marché est de 12 000 utilisateurs finaux.
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Produits/services: Logiciels de formation 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 140 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Le programme Horizon induit de forts enjeux de professionnalisation à la fois pour les équipes Programme et les utilisateurs finaux (12 000 utilisateurs finaux estimés à la date du déploiement des nouvelles solutions) afin qu’ils s’approprient le sens du changement et pour les accompagner dans leur montée en compétences sur les nouvelles solutions. Ainsi, le pôle Transformation/ RH du Programme Horizon cherche à s’outiller d’un outil de professionnalisation afin de : - Favoriser l’adhésion aux nouvelles solutions (CRM et facturière) : Faire comprendre le sens, démontrer les bénéfices du changement apportés par les nouvelles solutions et accompagner l’ensemble des utilisateurs dans leur montée en compétences, - Maintenir la productivité : Professionnaliser en prenant en compte les contraintes opérationnelles de productivité.
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Durée de l'accord: 96 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le marché sera conclu pour une durée de 4 ans ferme et de 4 périodes optionnelles de 12 mois chacune.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
C4T2166560
Date de conclusion du contrat: 2024-09-09 📅
Titre: Acquisition d'un outil digital pour le programme Horizon
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 140 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 3 140 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Offre du titulaire 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Assima
Nom et adresse du contractant
Nom: Assima
Numéro d'enregistrement national:
48052685400074
Code postal: 92200
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mailgenerique@titulaire.fr 📧
Téléphone: 00 33 01 00 00 00 00 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: EDF SA Direction des Achats Groupe - DOATPIT
Numéro d'enregistrement national:
552 081 317
Adresse postale: 4, rue Floréal
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: EDF SA - Direction des Achats Groupe - DOATPIT - Mme JULIEN
Courrier électronique: stephanie.julien@edf.fr 📧
Téléphone: +33 (0)1 40 42 22 22 📞
URL: www.edf.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://pha2.edf.com 🌏
Activité principale
Électricité
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent se manifester sur le Portail Achats d'EDF - Demande d'information n° AVIS_006827 - et rattacher les documents demandés au présent avis de marché. Les candidats intéressés, non encore inscrits, s'auto-référenceront depuis la page d'accueil du Portail Achats sur le site https://pha2.edf.com à l'aide du lien placé dans l'encart : « Nouveau Fournisseur ? Se référencer ». •Un document intitulé « Identification des membres du groupement et répartition des prestations » est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs dans le Portail Achats. •Conformément à la réglementation européenne relative aux subventions étrangères faussant le marché intérieur, et notamment le Règlement (UE) 2022/2560 du 14 décembre 2022 et le Règlement d’Exécution (UE) 2023/1441 du 10 juillet 2023, les candidats sont soumis à une obligation de notification prévue à l’article 29 du Règlement 2022/2560 du 14 décembre 2022. En l’absence de communication de la notification ou de la déclaration à la Commission et à défaut de régularisation, l’offre étant incomplète et irrégulière, EDF est tenu de la rejeter et d’informer la Commission de ce rejet. Si la notification ou la déclaration est incomplète, la Commission informe le candidat et EDF de ses conclusions. Si à l’issue d’un délai de 10 jours ouvrables, le candidat n’a pas complété sa notification ou sa déclaration, la Commission déclare l’offre irrégulière et demande à EDF « d’adopter une décision de rejet d’une telle offre ou de la demande de participation ». Par ailleurs, Edf a la possibilité, au moment de l’examen des offres et quand bien même une déclaration aurait été transmise, si elle soupçonne la présence de subventions étrangères, de faire-part sans tarder de ses soupçons à la Commission. » •La consultation sera effectuée via le Portail Achats électronique d’EDF « https://pha2.edf.com •Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, EDF SA informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. •EDF se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
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Numéro d'enregistrement national:
17750111101763
Région: Paris 🏙️
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les procédures de recours applicables sont : Le référé précontractuel (CPC, art 1441 1 et 1441 2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; Le référé contractuel (CPC, art 1441 3 et 1441 3 1) qui peut être exercé dans un délai de : 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié.
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