Avis de marché (2023-09-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Logiciels et systèmes d'information
Numéro de référence: 2023-3894
Brève description:
“acquisition d'un logiciel de gestion des dossiers d'autorisation d'urbanisme et du foncier” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels et systèmes d'information📦
Code CPV supplémentaire: Logiciels et systèmes d'information📦 Lieu d'exécution
NUTS region: Loire-Atlantique🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-09-27 📅
Date limite de soumission: 2023-10-27 📅
Date de publication: 2023-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 189-590983
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
“la nature homogène des fournitures concernées et des prestations à réaliser justifie le recours à un marché global. En effet, la mise en oeuvre de la...”
la nature homogène des fournitures concernées et des prestations à réaliser justifie le recours à un marché global. En effet, la mise en oeuvre de la solution logicielle, son hébergement, sa maintenance et ses évolutions ne peuvent être confiées qu'à un seul et même titulaire du fait principalement des droits de propriété intellectuelle de ce dernier
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Source: OJS 2023/S 189-590983 (2023-09-27)
Informations complémentaires (2023-10-23) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“acquisition d'un logiciel de gestion des dossiers d'autorisation d'urbanisme et du foncier. Procédure avec négociation. Phase candidature” Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-10-23 📅
Date limite de soumission: 2023-10-30 📅
Date de publication: 2023-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 208-651884
Se réfère à l'avis: 2023/S 189-590983
Numéro JO-S: 208
Source: OJS 2023/S 208-651884 (2023-10-23)