acquisition d'un équipement de planarisation et de polissage mécano-chimique (Cmp)

Institut national sciences appliquées

la prestation porte sur la fourniture, le transport et la livraison, l'installation, la mise en ordre de marche, la garantie, la formation à l'utilisation et la formation aux opérations de maintenance préventive et curative de premier niveau d'un équipement de planarisation et de polissage mécano-chimique (dénommé CMP par la suite) permettant des opérations de planarisation et de polissage de films minces de semiconducteurs III-V (Gap, Gaas, Inp), de silicium, de Sio2 et de Si3n4

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-20.

Qui ?

• Institut national sciences appliquées

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-20	Avis de marché

Avis de marché (2023-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Numéro de référence: 2023-012
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦
Code CPV supplémentaire: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: institut National Sciences Appliquées
Adresse postale: 20 avenue des Buttes de Coësmes CS 70839
Code postal: 35708
Commune postale: Rennes
Contact
Adresse Internet: http://www.insa-rennes.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@insa-rennes.fr 📧
Téléphone: +33 223238667 📞
URL des documents: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-20 📅
Date limite de soumission: 2023-09-14 📅
Date de publication: 2023-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 141-450170
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires

variantes : - variantes libres autorisées - options obligatoires (=Équipements ou services additionnels) : option 1 : Solution de stockage des plateaux, draps et têtes permettant de conserver leur intégrité et leur durée de vie dans les conditions d'humidité requises option 2 : Extension de garantie

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

l'Équipe FOTON-OHM de l'institut FOTON, hébergée à l'insa Rennes, souhaite acquérir un équipement de planarisation et de polissage mécano-chimique (Cmp). Cet équipement, installé au bâtiment 10, sera intégré au sein de la plateforme technologique Nanorennes.

Cet équipement est un outil important pour l'équipe FOTON-OHM, dont les projets de recherche et les développements technologiques nécessitent aujourd'hui le recours à la planarisation et au polissage de couches semiconductrices à l'échelle nanométrique pour la réalisation de dispositifs photoniques à architecture 3d. Il s'agit à la fois d'abaisser au maximum la rugosité des couches photoniques mais aussi de pouvoir moduler avec une résolution nanométrique leurs épaisseurs. Cet appareil sera également sollicité dans le cadre de collaborations/prestations qui sont régulièrement accueillies par la plateforme Nanorennes

Durée de l'accord: 5 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: cper Photbreizh : Etat et FEDER
Informations complémentaires:

variantes :

- variantes libres autorisées

- options obligatoires (=Équipements ou services additionnels) : option 1 : Solution de stockage des plateaux, draps et têtes permettant de conserver leur intégrité et leur durée de vie dans les conditions d'humidité requises

option 2 : Extension de garantie

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :

- une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner sur Dc1 : Lettre de candidature ou document libre;

- le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat ;

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles sur document libre ou Dc2 ;

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;

- liste des principales prestations/fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire et des références d'utilisateurs de l'équipement proposé pour échange sur la qualité de l'équipement et ses conditions d'utilisation ;

- déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des prestations.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement Public d'Enseignement Supérieur et de Recherche
Contact
Point de contact: Service Achats marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien - 3 Contour de la Motte CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

voies et délais des recours dont dispose le candidat :

- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.

- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.

- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2023/S 141-450170 (2023-07-20)

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