Acquisition d’un cryostat hélium en circuit fermé basses vibrations avec accès optiques

CNRS Délégation Occitanie Est

La présente consultation a pour objet l'achat, la livraison et la mise en service (incluant la formation des utilisateurs) au laboratoire Charles Coulomb (UMR5221) de Montpellier d'un cryostat hélium en circuit fermé basses vibrations avec accès optiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-07-27 Avis de marché
2023-12-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de contrôle de propriétés physiques
Numéro de référence: 2023-L2C-12
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'achat, la livraison et la mise en service (incluant la formation des utilisateurs) au laboratoire Charles Coulomb (UMR5221) de Montpellier d'un cryostat hélium en circuit fermé basses vibrations avec accès optiques.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de contrôle de propriétés physiques 📦
Code CPV supplémentaire: Instruments d'optique spécialisés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Occitanie Est
Adresse postale: 1919 route de Mende
Code postal: 34293
Commune postale: Montpellier cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://www.occitanie-est.cnrs.fr/ 🌏
Courrier électronique: achatsdr13@dr13.cnrs.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2349565&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2349565&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-27 📅
Date limite de soumission: 2023-09-06 📅
Date de publication: 2023-08-01 📅
Date de début: 2023-10-02 📅
Date de fin: 2025-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 146-467431
Numéro JO-S: 146

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 146 000 EUR 💰
Brève description:
Les spécifications techniques attendues sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) joint à la présente consultation.
Valeur estimée hors TVA: 146 000 EUR 💰
Description des options:
Le marché comporte deux prestations supplémentaires éventuelles (PSE) facultatives :
PSE n°1 : groupe de pompage
PSE n°2 : solution de remontée rapide en température de l’échantillon
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Laboratoire Charles Coulomb (L2C)
UMR 5221 – CNRS - UM
Place Eugène Bataillon – Bât. 20 – Rez-de-chaussée – CC 069
34095 Montpellier Cedex 5
FRANCE

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE).
Situation économique et financière: Voir le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE).
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Voir le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE).
Capacité technique et professionnelle: Voir le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE).
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Voir le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SFAC Pôle achats
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2349565&orgAcronyme=f2h 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994).
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 146-467431 (2023-07-27)
Avis d'attribution de marché (2023-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 156 910 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-07 📅
Date de publication: 2023-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 239-750974
Se réfère à l'avis: 2023/S 146-467431
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3 de l’AAP (formulaire européen). La date de signature du marché est le 04.12.2023 et la date de notification du marché au titulaire est le 05.12.2023. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courriel (dr13.achats@dr13.cnrs.fr ) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
La PSE n°1 facultative (groupe de pompage) n'est pas retenue.
La PSE n°2 facultative (solution de remontée rapide en température de l’échantillon) est incluse dans l'offre de base.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50%
Critère de qualité (nom): Modalités du service après-vente
Critère de qualité (pondération): 5%
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 10%
Prix (pondération): 30%

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-05 📅
Nom: Pasqal
Adresse postale: 7 rue Léonard de Vinci
Commune postale: Massy
Code postal: 91300
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 156 910 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires
Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3 de l’AAP (formulaire européen).
La date de signature du marché est le 04.12.2023 et la date de notification du marché au titulaire est le 05.12.2023.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994).
Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courriel (dr13.achats@dr13.cnrs.fr ) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Source: OJS 2023/S 239-750974 (2023-12-07)
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Région:
France Occitanie Languedoc-Roussillon Hérault
Produits/services:
Équipements de laboratoire, d'optique... Instruments de contrôle de propriétés physiques Instruments d'optique Instruments d'astronomie et d'optique Instruments d'optique spécialisés