La présente consultation a pour objet l'achat, la livraison et la mise en service (incluant la formation des utilisateurs) au laboratoire Charles Coulomb (UMR5221) de Montpellier d'un cryostat hélium en circuit fermé basses vibrations avec accès optiques.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d’un cryostat hélium en circuit fermé basses vibrations avec accès optiques
2023-L2C-12”
Produits/services: Instruments de contrôle de propriétés physiques📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'achat, la livraison et la mise en service (incluant la formation des utilisateurs) au laboratoire Charles Coulomb...”
Brève description
La présente consultation a pour objet l'achat, la livraison et la mise en service (incluant la formation des utilisateurs) au laboratoire Charles Coulomb (UMR5221) de Montpellier d'un cryostat hélium en circuit fermé basses vibrations avec accès optiques.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 146 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Instruments d'optique spécialisés📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Laboratoire Charles Coulomb (L2C)
UMR 5221 – CNRS - UM
Place Eugène Bataillon – Bât. 20 – Rez-de-chaussée – CC 069
34095 Montpellier Cedex 5
FRANCE”
Description du marché:
“Les spécifications techniques attendues sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) joint à la présente consultation.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 146 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-10-02 📅
Date de fin: 2025-06-02 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché comporte deux prestations supplémentaires éventuelles (PSE) facultatives :
PSE n°1 : groupe de pompage
PSE n°2 : solution de remontée rapide en...”
Description des options
Le marché comporte deux prestations supplémentaires éventuelles (PSE) facultatives :
PSE n°1 : groupe de pompage
PSE n°2 : solution de remontée rapide en température de l’échantillon
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE).
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE).
Conditions de participation
Voir le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE).
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Voir le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE).
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): Voir le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE).
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Voir le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-06
12:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467548156 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467548156 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 146-467431 (2023-07-27)
Avis d'attribution de marché (2023-12-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 156 910 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50%
Critère de qualité (nom): Modalités du service après-vente
Critère de qualité (pondération): 5%
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 10%
Prix (pondération): 30%
Informations sur les options
Description des options:
“La PSE n°1 facultative (groupe de pompage) n'est pas retenue.
La PSE n°2 facultative (solution de remontée rapide en température de l’échantillon) est...”
Description des options
La PSE n°1 facultative (groupe de pompage) n'est pas retenue.
La PSE n°2 facultative (solution de remontée rapide en température de l’échantillon) est incluse dans l'offre de base.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 146-467431
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2027612
Titre:
“Acquisition d’un cryostat hélium en circuit fermé basses vibrations avec accès optiques”
Date de conclusion du contrat: 2023-12-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Pasqal
Adresse postale: 7 rue Léonard de Vinci
Commune postale: Massy
Code postal: 91300
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 146 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 156 910 💰
“Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la...”
Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3 de l’AAP (formulaire européen).
La date de signature du marché est le 04.12.2023 et la date de notification du marché au titulaire est le 05.12.2023.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994).
Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courriel (dr13.achats@dr13.cnrs.fr ) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 239-750974 (2023-12-07)