acquisition d'un camion benne d'occasion pour la collecte des ordures ménagères avec grue
Communauté de communes du Frontonnais
les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-31. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-21.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules pour ordures
Numéro de référence: 2024-Env-001
Brève description: les prestations sont réglées par des prix unitaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules pour ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules pour ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: communaute de communes du frontonnais
Adresse postale: 3 rue du Vigé, , Cs 20053
Code postal: 31620
Commune postale: Bouloc
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr/entreprise/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@cc-dufrontonnais.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-21 📅
Date limite de soumission: 2024-01-31 📅
Date de publication: 2023-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 248-786969
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 3 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 3 impasse l'abbé Arnoult 31620 - fronton
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: fronton
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003495700031
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de communes du Frontonnais
Adresse postale: impasse de l'abbé Arnoult
Commune postale: Fronton
Courrier électronique: marches-securises@cc-dufrontonnais.fr 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 248-786969 (2023-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules pour ordures
Numéro de référence: 2024-Env-001
Brève description: les prestations sont réglées par des prix unitaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules pour ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules pour ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: communaute de communes du frontonnais
Adresse postale: 3 rue du Vigé, , Cs 20053
Code postal: 31620
Commune postale: Bouloc
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr/entreprise/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@cc-dufrontonnais.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-21 📅
Date limite de soumission: 2024-01-31 📅
Date de publication: 2023-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 248-786969
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-securises.fr -Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 3 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 3 impasse l'abbé Arnoult 31620 - fronton
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l'acheteur.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont fermes.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: fronton
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003495700031
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de communes du Frontonnais
Adresse postale: impasse de l'abbé Arnoult
Commune postale: Fronton
Courrier électronique: marches-securises@cc-dufrontonnais.fr 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 248-786969 (2023-12-21)
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