Acquisition d'un appareil de cryofixation par congélation haute pression
CNRS Délégation Occitanie Est
Le présent marché a pour objet l'achat, la livraison et la mise en service (incluant la formation des utilisateurs) au Centre de Biologie Structurale (UMR5048) de Montpellier d'un appareil de cryofixation par congélation haute pression. Il s'agira d'un équipement neuf qui sera localisé sur la plateforme PIBBS de Biocampus, localisée au CBS.
Cet achat s'inscrit dans le cadre du projet OCCITEM, financement CPER (contrat de plan état-région).
Les spécifications techniques attendues sont décrites dans le CCTP joint à la présente consultation.
Le délai de réception des offres était de 2023-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
- • Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-28 | Avis de marché |
| 2023-12-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
Numéro de référence: 2023-CBS-22
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Code CPV supplémentaire: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Occitanie Est
Adresse postale: 1919 route de Mende
Code postal: 34293
Commune postale: Montpellier cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://www.occitanie-est.cnrs.fr/ 🌏
Courrier électronique: achatsdr13@dr13.cnrs.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2389302&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2389302&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-28 📅
Date limite de soumission: 2023-10-31 📅
Date de publication: 2023-10-03 📅
Date de début: 2023-12-18 📅
Date de fin: 2026-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 190-595158
Numéro JO-S: 190
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 250 000 EUR 💰
Brève description: Voir le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) du marché.
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE).
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Voir le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE).
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SFAC Pôle achats
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2389302&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Occitanie Est - SFAC Pôle achats
Pays: Hérault 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 190-595158 (2023-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
Numéro de référence: 2023-CBS-22
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'achat, la livraison et la mise en service (incluant la formation des utilisateurs) au Centre de Biologie Structurale (UMR5048) de Montpellier d'un appareil de cryofixation par congélation haute pression. Il s'agira d'un équipement neuf qui sera localisé sur la plateforme PIBBS de Biocampus, localisée au CBS.
Cet achat s'inscrit dans le cadre du projet OCCITEM, financement CPER (contrat de plan état-région).
Les spécifications techniques attendues sont décrites dans le CCTP joint à la présente consultation.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Code CPV supplémentaire: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Occitanie Est
Adresse postale: 1919 route de Mende
Code postal: 34293
Commune postale: Montpellier cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://www.occitanie-est.cnrs.fr/ 🌏
Courrier électronique: achatsdr13@dr13.cnrs.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2389302&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2389302&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-28 📅
Date limite de soumission: 2023-10-31 📅
Date de publication: 2023-10-03 📅
Date de début: 2023-12-18 📅
Date de fin: 2026-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 190-595158
Numéro JO-S: 190
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'achat, la livraison et la mise en service (incluant la formation des utilisateurs) au Centre de Biologie Structurale (UMR5048) de Montpellier d'un appareil de cryofixation par congélation haute pression. Il s'agira d'un équipement neuf qui sera localisé sur la plateforme PIBBS de Biocampus, localisée au CBS.
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Cet achat s'inscrit dans le cadre du projet OCCITEM, financement CPER (contrat de plan état-région).
Les spécifications techniques attendues sont décrites dans le CCTP joint à la présente consultation.
Brève description: Voir le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) du marché.
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description des options:
La prestation supplémentaire éventuelle est la suivante : Extension de garantie de 2 années (pièces, déplacement et main d’œuvre inclus).
Le chiffrage de la prestation supplémentaire éventuelle par le candidat est facultatif.
Le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de retenir ou non cette PSE. Le candidat en sera informé lors de l’attribution du marché.
Site principal ou lieu d'exécution:
Plateforme intégrée de biophysique et de biologie structurale (PIBBS)
Centre de biochimie structurale (CBS)
9 Rue de Navacelles
34090 Montpellier
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE).
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Voir le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE).
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SFAC Pôle achats
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2389302&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Occitanie Est - SFAC Pôle achats
Pays: Hérault 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994).
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 190-595158 (2023-09-28)
Avis d'attribution de marché (2023-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 258205.90 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: dr13.achats@dr13.cnrs.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-13 📅
Date de publication: 2023-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 243-764558
Se réfère à l'avis: 2023/S 190-595158
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Description des options: Cette PSE n'a pas été retenue lors de la notification du marché.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualité du service après-vente
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Coût total
Critère de coût (pondération): 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-05 📅
Nom: Leica Microsystèmes SAS
Adresse postale: 1 rue du 1er Mai
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 258205.90 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2023/S 243-764558 (2023-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'achat, la livraison et la mise en service (incluant la formation des utilisateurs) au Centre de Biologie Structurale (UMR5048) de Montpellier d'un appareil de cryofixation par congélation haute pression. Il s'agira d'un équipement neuf qui sera localisé sur la plateforme PIBBS de Biocampus, localisée au CBS.
Cet achat s'inscrit dans le cadre du projet OCCITEM, financement CPER (contrat de plan état-région).
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: dr13.achats@dr13.cnrs.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-13 📅
Date de publication: 2023-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 243-764558
Se réfère à l'avis: 2023/S 190-595158
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3 de l’AAP (formulaire européen).
Le marché a été attribué le 24.11.2023 et le courrier de rejet a été envoyé le même jour.
La date de signature du marché est le 05.12.2023 et la date de notification du marché au titulaire est le 05.12.2023.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994).
Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courriel (dr13.achats@dr13.cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Objet
Champ d'application du marché
Description des options: Cette PSE n'a pas été retenue lors de la notification du marché.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualité du service après-vente
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Coût total
Critère de coût (pondération): 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-05 📅
Nom: Leica Microsystèmes SAS
Adresse postale: 1 rue du 1er Mai
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 258205.90 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3 de l’AAP (formulaire européen).
Le marché a été attribué le 24.11.2023 et le courrier de rejet a été envoyé le même jour.
La date de signature du marché est le 05.12.2023 et la date de notification du marché au titulaire est le 05.12.2023.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994).
Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courriel (dr13.achats@dr13.cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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