Acquisition d'un analyseur thermique et d'un spectroscope de masses

CNRS - Délégation Occitanie Ouest - M. Le Délégué régional

La consultation a pour objet :
1°) L'acquisition, la livraison, l'installation, la mise en service, la formation et la garantie d'un analyseur thermique par désorption couplé à la spectroscopie des masses et ses prestations annexes (lot 1)
2°) L'acquisition, la livraison, l'installation, la mise en service, la formation et la garantie d'un spectroscope de masse couplé à des mesures électrochimiques et ses prestations annexes (lot 2)
Pour le compte du CIRIMAT (UMR5085) - CNRS, situé au 118 Route de Narbonne, 31062 Toulouse, selon les spécifications techniques définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) n°24032 du 14/12/2023.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-02-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-10.

Qui ?

• CNRS - Délégation Occitanie Ouest - M. Le Délégué régional

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines diverses à usage général et à usage spécial › Machines pour le traitement thermique de matériaux

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
• Midi-Pyrénées › Hautes-Pyrénées

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-01-10	Avis de marché

Avis de marché (2024-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines pour le traitement thermique de matériaux
Brève description:

La consultation a pour objet : 1°) L'acquisition, la livraison, l'installation, la mise en service, la formation et la garantie d'un analyseur thermique par désorption couplé à la spectroscopie des masses et ses prestations annexes (lot 1) 2°) L'acquisition, la livraison, l'installation, la mise en service, la formation et la garantie d'un spectroscope de masse couplé à des mesures électrochimiques et ses prestations annexes (lot 2) Pour le compte du CIRIMAT (UMR5085) - CNRS, situé au 118 Route de Narbonne, 31062 Toulouse, selon les spécifications techniques définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) n°24032 du 14/12/2023.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines pour le traitement thermique de matériaux 📦
Code CPV supplémentaire: Machines pour le traitement thermique de matériaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️
Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS - Délégation Occitanie Ouest - M. Le Délégué régional
Adresse postale: 16 Avenue Edouard Belin BP 24367
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: cellule-achat@dr14.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 561336000 📞
Fax: +33 562172901 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2442356&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-10 📅
Date limite de soumission: 2024-02-16 📅
Date de publication: 2024-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 010-024060
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires

Le montant indiqué à l'article II.2.6) correspond au montant maximum estimé du lot 1 (partie globale et forfaitaire + extension de garantie maximale de 48 mois).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation a pour objet :

1°) L'acquisition, la livraison, l'installation, la mise en service, la formation et la garantie d'un analyseur thermique par désorption couplé à la spectroscopie des masses et ses prestations annexes (lot 1)

2°) L'acquisition, la livraison, l'installation, la mise en service, la formation et la garantie d'un spectroscope de masse couplé à des mesures électrochimiques et ses prestations annexes (lot 2)

Pour le compte du CIRIMAT (UMR5085) - CNRS, situé au 118 Route de Narbonne, 31062 Toulouse, selon les spécifications techniques définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) n°24032 du 14/12/2023.

Valeur totale estimée: 329 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition, livraison, installation, mise en service, formation et garantie d’un analyseur thermique par désorption couplé à la spectroscopie des masses et des prestations annexes
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le marché à pour objet l'acquisition, la livraison, l'installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un analyseur thermique par désorption couplé à la spectroscopie des masses et des prestations annexes pour le compte du CIRIMAT (UMR5085) - CNRS, selon les spécifications techniques définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) n°24032 du 14/12/2023.

Le marché est un accord-cadre mixte avec une partie globale et forfaitaire et une partie à bons de commande.

L'accord-cadre est mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique).

L'accord cadre est conclu avec un minimum et un maximum en quantité.

Le minimum correspond à l'acquisition d'un (1) analyseur thermique par désorption couplé à la spectroscopie des masses (partie globale et forfaitaire lot 1).

Le maximum correspond à la partie globale et forfaitaire + à l’acquisition d’une extension de garantie de 48 mois.

La partie globale et forfaitaire du lot 1 correspond à l'acquisition, la livraison l'installation, la mise en service, la formation et la garantie d'un analyseur thermique par désorption couplé à la spectroscopie des masses pour le compte du CIRIMAT(UMR5085)-CNRS.

Selon ses besoins, le CIRIMAT pourra commander au titre de la partie à bons de commande du lot 1 une (1) extension de garantie de 48 mois.

Valeur estimée hors TVA: 190 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Le montant indiqué à l'article II.2.6) correspond au montant maximum estimé du lot 1 (partie globale et forfaitaire + extension de garantie maximale de 48 mois).

Intitulé du lot: Acquisition, livraison, installation, mise en service, formation et garantie d’un spectroscope de masses couplé à des mesures électrochimiques et des prestations annexes
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le marché a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un spectroscope de masses couplé à des mesures électrochimiques et des prestations annexes pour le compte du CIRIMAT (UMR5085)-CNRS, selon les spécifications techniques

définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) n°24032 du 14/12/2023.

L'accord-cadre est conclu avec un minimum et un maximum en quantité.

Le minimum correspond à l’acquisition d’un (1) d’un spectroscope de masses couplé à des mesures électrochimiques (partie globale et forfaitaire lot 2).

Le maximum correspond à l’acquisition d’un (1) spectroscope de masses couplé à des mesures électrochimiques et à l’acquisition d’une extension de garantie de 48 mois.

La partie globale et forfaitaire du lot 2 correspond à l'acquisition, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un spectroscope de masses couplé à des mesures électrochimiques et des prestations annexes pour le compte du CIRIMAT (UMR5085)-CNRS.

Selon ses besoins, le CIRIMAT-CNRS pourra commander au titre de la partie à bons de commande du lot 2 une extension de garantie de 48 mois.

Valeur estimée hors TVA: 139 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Liste et description succincte des conditions:

Voir article IX du Règlement de la consultation (RC) n°24030.

Situation économique et financière:

Liste et description succincte des conditions:

Voir article IX du Règlement de la consultation (RC) n°24030.

Capacité technique et professionnelle:

Liste et description succincte des conditions:

Voir article IX du Règlement de la consultation (RC) n°24030.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Budget CNRS.

Partie globale et forfaitaire:

Avance 5% (ou 10% pour les PME), si montant supérieur à 50 000 euros et délai d'exécution supérieur à 2

mois.

Pas d'acompte.

Paiement du solde après service fait.

Pas d'avance.

Paiement du solde après service fait pour les accessoires et paiement du solde annuellement à terme échoir pour les

prestations de garantie.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300676
Contact
Point de contact: Le pôle achats de la Délégation Occitanie Ouest du CNRS
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2442356&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les conditions d'accès aux sites classés en Zone à Régime Restrictif (ZRR, article R.413 et suivants du code pénal, décret n°2011-1425 du 2 novembre 2011) font l'objet de dispositions particulières dans les documents

de la consultation. À ce titre les candidats sont informés que le Titulaire du marché pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisation préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner les informations relevant de telles zones. Le niveau de protection adéquat à assurer pour certaines données dans le cadre de l’exécution du marché est celui applicable aux " données sensibles " au sens de la PSSI-E (NOR : PRMX1420095C) et des textes encadrant la protection du potentiel scientifique et technique de la nation.

Les critères de sélection des offres sont indiqués à l'article XII.2 du Règlement de la consultation n°24030. Les pièces à fournir à l'appui de l'offre sont indiquées à l'article IX.2 du Règlement de la consultation n°24030.

Les entreprises ayant moins de trois ans d’existence prouveront, par tout moyen, qu’elles possèdent les capacités professionnelles, techniques et financières requises.

Les capacités des candidats s'apprécient sur l'ensemble du groupement et, le cas échéant, des sous-traitants présentés.

Les pièces à fournir par l'attributaire sont listées à l'article XIII du Règlement de la consultation n°24030.

Le mode de communication choisi par le CNRS pour communiquer avec les candidats pendant la consultation est la plate-forme de dématérialisation PLACE (accès gratuit). Les candidats ont la faculté de poser des questions relatives à la consultation via PLACE. Les réponses sont envoyées aux candidats six jours au plus

tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile.

Les plis doivent être transmis par voie dématérialisée (selon les modalités de l'article X du Règlement de la consultation) à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2442356&orgAcronyme=f2h

Tous les documents constituant, accompagnant, ou cités à l'appui de la réponse présentée par le candidat doivent être rédigés en langue française (hors documentation technique). Toutefois, le CNRS acceptera que la documentation technique fournie par le soumissionnaire soit rédigée en langue anglaise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

—référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative(CJA),pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,

—référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une

demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 010-024060 (2024-01-10)

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