La consultation a pour objet :
1°) L'acquisition, la livraison, l'installation, la mise en service, la formation et la garantie d'un analyseur thermique par désorption couplé à la spectroscopie des masses et ses prestations annexes (lot 1)
2°) L'acquisition, la livraison, l'installation, la mise en service, la formation et la garantie d'un spectroscope de masse couplé à des mesures électrochimiques et ses prestations annexes (lot 2)
Pour le compte du CIRIMAT (UMR5085) - CNRS, situé au 118 Route de Narbonne, 31062 Toulouse, selon les spécifications techniques définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) n°24032 du 14/12/2023.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-02-16.
L'appel d'offres a été publié le 2024-01-10.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'un analyseur thermique et d'un spectroscope de masses
Produits/services: Machines pour le traitement thermique de matériaux📦
Brève description:
“La consultation a pour objet :
1°) L'acquisition, la livraison, l'installation, la mise en service, la formation et la garantie d'un analyseur thermique par...”
Brève description
La consultation a pour objet :
1°) L'acquisition, la livraison, l'installation, la mise en service, la formation et la garantie d'un analyseur thermique par désorption couplé à la spectroscopie des masses et ses prestations annexes (lot 1)
2°) L'acquisition, la livraison, l'installation, la mise en service, la formation et la garantie d'un spectroscope de masse couplé à des mesures électrochimiques et ses prestations annexes (lot 2)
Pour le compte du CIRIMAT (UMR5085) - CNRS, situé au 118 Route de Narbonne, 31062 Toulouse, selon les spécifications techniques définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) n°24032 du 14/12/2023.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 329 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition, livraison, installation, mise en service, formation et garantie d’un analyseur thermique par désorption couplé à la spectroscopie des masses et...”
Titre
Acquisition, livraison, installation, mise en service, formation et garantie d’un analyseur thermique par désorption couplé à la spectroscopie des masses et des prestations annexes
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Machines pour le traitement thermique de matériaux📦
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Description du marché:
“Le marché à pour objet l'acquisition, la livraison, l'installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un analyseur thermique par désorption...”
Description du marché
Le marché à pour objet l'acquisition, la livraison, l'installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un analyseur thermique par désorption couplé à la spectroscopie des masses et des prestations annexes pour le compte du CIRIMAT (UMR5085) - CNRS, selon les spécifications techniques définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) n°24032 du 14/12/2023.
Le marché est un accord-cadre mixte avec une partie globale et forfaitaire et une partie à bons de commande.
L'accord-cadre est mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique).
L'accord cadre est conclu avec un minimum et un maximum en quantité.
Le minimum correspond à l'acquisition d'un (1) analyseur thermique par désorption couplé à la spectroscopie des masses (partie globale et forfaitaire lot 1).
Le maximum correspond à la partie globale et forfaitaire + à l’acquisition d’une extension de garantie de 48 mois.
La partie globale et forfaitaire du lot 1 correspond à l'acquisition, la livraison l'installation, la mise en service, la formation et la garantie d'un analyseur thermique par désorption couplé à la spectroscopie des masses pour le compte du CIRIMAT(UMR5085)-CNRS.
Selon ses besoins, le CIRIMAT pourra commander au titre de la partie à bons de commande du lot 1 une (1) extension de garantie de 48 mois.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 190 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué à l'article II.2.6) correspond au montant maximum estimé du lot 1 (partie globale et forfaitaire + extension de garantie maximale de 48 mois).”
Informations complémentaires
Le montant indiqué à l'article II.2.6) correspond au montant maximum estimé du lot 1 (partie globale et forfaitaire + extension de garantie maximale de 48 mois).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition, livraison, installation, mise en service, formation et garantie d’un spectroscope de masses couplé à des mesures électrochimiques et des...”
Titre
Acquisition, livraison, installation, mise en service, formation et garantie d’un spectroscope de masses couplé à des mesures électrochimiques et des prestations annexes
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“Le marché a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un spectroscope de masses couplé à des...”
Description du marché
Le marché a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un spectroscope de masses couplé à des mesures électrochimiques et des prestations annexes pour le compte du CIRIMAT (UMR5085)-CNRS, selon les spécifications techniques
définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) n°24032 du 14/12/2023.
Le marché est un accord-cadre mixte avec une partie globale et forfaitaire et une partie à bons de commande.
L'accord-cadre est mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique).
L'accord-cadre est conclu avec un minimum et un maximum en quantité.
Le minimum correspond à l’acquisition d’un (1) d’un spectroscope de masses couplé à des mesures électrochimiques (partie globale et forfaitaire lot 2).
Le maximum correspond à l’acquisition d’un (1) spectroscope de masses couplé à des mesures électrochimiques et à l’acquisition d’une extension de garantie de 48 mois.
La partie globale et forfaitaire du lot 2 correspond à l'acquisition, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un spectroscope de masses couplé à des mesures électrochimiques et des prestations annexes pour le compte du CIRIMAT (UMR5085)-CNRS.
Selon ses besoins, le CIRIMAT-CNRS pourra commander au titre de la partie à bons de commande du lot 2 une extension de garantie de 48 mois.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 139 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Liste et description succincte des conditions:
Voir article IX du Règlement de la consultation (RC) n°24030.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste et description succincte des conditions:
Voir article IX du Règlement de la consultation (RC) n°24030.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste et description succincte des conditions:
Voir article IX du Règlement de la consultation (RC) n°24030.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Budget CNRS.
Partie globale et forfaitaire:
Avance 5% (ou 10% pour les PME), si montant supérieur à 50 000 euros et délai d'exécution supérieur à...”
Conditions d'exécution du contrat
Budget CNRS.
Partie globale et forfaitaire:
Avance 5% (ou 10% pour les PME), si montant supérieur à 50 000 euros et délai d'exécution supérieur à 2
mois.
Pas d'acompte.
Paiement du solde après service fait.
Pas d'avance.
Pas d'acompte.
Paiement du solde après service fait pour les accessoires et paiement du solde annuellement à terme échoir pour les
prestations de garantie.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-16
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-16
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des plis n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Les conditions d'accès aux sites classés en Zone à Régime Restrictif (ZRR, article R.413 et suivants du code pénal, décret n°2011-1425 du 2 novembre 2011)...”
Les conditions d'accès aux sites classés en Zone à Régime Restrictif (ZRR, article R.413 et suivants du code pénal, décret n°2011-1425 du 2 novembre 2011) font l'objet de dispositions particulières dans les documents
de la consultation. À ce titre les candidats sont informés que le Titulaire du marché pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisation préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner les informations relevant de telles zones. Le niveau de protection adéquat à assurer pour certaines données dans le cadre de l’exécution du marché est celui applicable aux " données sensibles " au sens de la PSSI-E (NOR : PRMX1420095C) et des textes encadrant la protection du potentiel scientifique et technique de la nation.
Les critères de sélection des offres sont indiqués à l'article XII.2 du Règlement de la consultation n°24030. Les pièces à fournir à l'appui de l'offre sont indiquées à l'article IX.2 du Règlement de la consultation n°24030.
Les entreprises ayant moins de trois ans d’existence prouveront, par tout moyen, qu’elles possèdent les capacités professionnelles, techniques et financières requises.
Les capacités des candidats s'apprécient sur l'ensemble du groupement et, le cas échéant, des sous-traitants présentés.
Les pièces à fournir par l'attributaire sont listées à l'article XIII du Règlement de la consultation n°24030.
Le mode de communication choisi par le CNRS pour communiquer avec les candidats pendant la consultation est la plate-forme de dématérialisation PLACE (accès gratuit). Les candidats ont la faculté de poser des questions relatives à la consultation via PLACE. Les réponses sont envoyées aux candidats six jours au plus
tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile.
Les plis doivent être transmis par voie dématérialisée (selon les modalités de l'article X du Règlement de la consultation) à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2442356&orgAcronyme=f2h
Tous les documents constituant, accompagnant, ou cités à l'appui de la réponse présentée par le candidat doivent être rédigés en langue française (hors documentation technique). Toutefois, le CNRS acceptera que la documentation technique fournie par le soumissionnaire soit rédigée en langue anglaise
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
—référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
—référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative(CJA),pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
—référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une
demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2024/S 010-024060 (2024-01-10)