Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition d enveloppes et pochettes
341-23-09
Produits/services: Enveloppes📦
Brève description:
“le présent accord cadre a pour objet, l acquisition d enveloppes et pochettes pochettes pour la Caisse Primaire d?assurance Maladie de l Essonne”
Valeur estimée hors TVA: EUR 85 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Enveloppes📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Description du marché: acquisition d enveloppes et pochettes
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 85 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent accord-cadre est conclu pour une période d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction. Toute décision de non-reconduction devra...”
Description des renouvellements
le présent accord-cadre est conclu pour une période d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction. Toute décision de non-reconduction devra respecter un délai de préavis de 3 mois
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-19
16:45 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-22
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): charge d etudes achats et contrats
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire d Evry
Adresse postale: 9 rue des mazières
Commune postale: Evry Cedex
Code postal: 91012
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160767800📞
Courrier électronique: tj1-evry@justice.fr📧
URL: https://www.cours-appel.justice.fr/paris/tribunal-judiciaire-devry🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: c.c.i.r.a. De versailles
Adresse postale: 5 rue leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal judiciaire d Evry
Adresse postale: 9 rue des mazieres
Commune postale: Evry
Code postal: 91012
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 048-142020 (2023-03-03)