acquisition d'enveloppes et de papier pour les travaux d'imprimerie et pour les copieurs laser et imprimantes de bureau pour la Ville de Blagnac

Ville de Blagnac

acquisition d'enveloppes et de papier pour les travaux d'imprimerie et pour les copieurs laser et imprimantes de bureau pour la Ville de BlagnacL'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-07.

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Historique des marchés publics
Date Document
2023-12-07 Avis de marché
Avis de marché (2023-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Numéro de référence: 202315
Brève description:
acquisition d'enveloppes et de papier pour les travaux d'imprimerie et pour les copieurs laser et imprimantes de bureau pour la Ville de BlagnacL'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Papier d'impression 📦
Papier pour photocopie 📦
Enveloppes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Blagnac
Adresse postale: 1 Place des Arts
Code postal: 31700
Commune postale: Blagnac
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-blagnac.fr 🌏
Courrier électronique: contact@mairie-blagnac.fr 📧
Téléphone: +33 561717200 📞
Fax: +33 561717273 📠
URL des documents: https://www.mairie-blagnac.fr/ma-mairie/marches-publics/achat-et-marches-publics/acces-aux-consultations-en-cours 🌏
URL pour la participation: https://www.mairie-blagnac.fr/ma-mairie/marches-publics/achat-et-marches-publics/acces-aux-consultations-en-cours 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-07 📅
Date limite de soumission: 2024-01-17 📅
Date de publication: 2023-12-12 📅
Date de début: 2024-01-20 📅
Date de fin: 2025-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 239-750958
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu à compter du 20/01/2024 ou à la date de notification si elle est postérieure jusqu'au 19/01/2025.Montant Ht par période du lot 1:minimum : 3.000,00 Euro(S) (H.T.).Maximum: 30.000 Euro(S) (H.T.)

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: papier pour les travaux de l'imprimerie
Numéro du lot: 1
Brève description: papier pour les travaux de l'imprimerie
Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre est conclu à compter du 20/01/2024 ou à la date de notification si elle est postérieure jusqu'au 19/01/2025.Montant Ht par période du lot 1:minimum : 3.000,00 Euro(S) (H.T.).Maximum: 30.000 Euro(S) (H.T.)
Intitulé du lot: papier pour copieurs et imprimantes laser et jets d'encre
Numéro du lot: 2
Brève description: papier pour copieurs et imprimantes laser et jets d'encre
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre est conclu à compter du 20/01/2024 ou à la date de notification si elle est postérieure jusqu'au 19/01/2025.Montant Ht par période du lot 2:minimum : 5.000,00 Euro(S) (H.T.).Maximum: 40.000 Euro(S) (H.T.)
Intitulé du lot: enveloppes
Numéro du lot: 3
Brève description: enveloppes
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre est conclu à compter du 20/01/2024 ou à la date de notification si elle est postérieure jusqu'au 19/01/2025.Montant Ht par période du lot 3:minimum : 2.000,00 Euro(S) (H.T.).Maximum: 20.000 Euro(S) (H.T.)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hôtel de Villeplace des Arts 31700 - blagnac

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants: identification du candidat, le cas échéant de la nature du groupement, du lot concerné, de l'habilitation éventuelle du mandataire par ses cotraitants (formulaire Dc1)Attestations sur l'honneur de non interdiction de concourir pour le candidat individuel ou chaque membre du groupement, en application des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique (formulaire Dc1)Présentation de la société: raison sociale, forme juridique, les éléments relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (formulaire Dc2)
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Situation économique et financière: chiffre d'affaires au cours des 3 derniers exercices connus
Capacité technique et professionnelle:
moyens humains et matériels généraux dont dispose le candidat.Tout justificatif permettant d'illustrer les garanties professionnelles du candidat (références, certificats de qualifications ou tout autre moyen garantissant la capacité professionnelle).Pour le lot 3 : label Imprim'Vert ou équivalent
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.En application du budget principal de la Ville
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Modalité d'exécution de la prestation
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310069600011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mairie-blagnac.fr/ma-mairie/marches-publics/achat-et-marches-publics/acces-aux-consultations-en-cours 🌏
URL des documents: https://www.mairie-blagnac.fr/ma-mairie/marches-publics/achat-et-marches-publics/acces-aux-consultations-en-cours 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2nd semestre 2027
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mairie-blagnac.fr/ma-mairie/marches-publics/achat-et-marches-publics/acces-aux-consultations-en-cours -Seuls les échantillons tels que décrits au règlement de la consultation sont à remettre physiquement.Motifs exclusion (Bt-67)Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.Documents à accès restreint (Bt-14)"L'Intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur"
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 239-750958 (2023-12-07)
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