acquisition d'enveloppes et de papier pour les travaux d'imprimerie et pour les copieurs laser et imprimantes de bureau pour la Ville de BlagnacL'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-07.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition d'enveloppes et de papier pour les travaux d'imprimerie et pour les copieurs laser et imprimantes de bureau pour la Ville de Blagnac
202315”
Produits/services: Papier d'impression📦
Brève description:
“acquisition d'enveloppes et de papier pour les travaux d'imprimerie et pour les copieurs laser et imprimantes de bureau pour la Ville de...”
Brève description
acquisition d'enveloppes et de papier pour les travaux d'imprimerie et pour les copieurs laser et imprimantes de bureau pour la Ville de BlagnacL'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: papier pour les travaux de l'imprimerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: hôtel de Villeplace des Arts 31700 - blagnac
Description du marché: papier pour les travaux de l'imprimerie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Modalité d'exécution de la prestation
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-20 📅
Date de fin: 2025-12-19 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu à compter du 20/01/2024 ou à la date de notification si elle est postérieure jusqu'au 19/01/2025.Montant Ht par période du lot...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu à compter du 20/01/2024 ou à la date de notification si elle est postérieure jusqu'au 19/01/2025.Montant Ht par période du lot 1:minimum : 3.000,00 Euro(S) (H.T.).Maximum: 30.000 Euro(S) (H.T.)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: papier pour copieurs et imprimantes laser et jets d'encre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Papier pour photocopie📦
Description du marché: papier pour copieurs et imprimantes laser et jets d'encre
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu à compter du 20/01/2024 ou à la date de notification si elle est postérieure jusqu'au 19/01/2025.Montant Ht par période du lot...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu à compter du 20/01/2024 ou à la date de notification si elle est postérieure jusqu'au 19/01/2025.Montant Ht par période du lot 2:minimum : 5.000,00 Euro(S) (H.T.).Maximum: 40.000 Euro(S) (H.T.)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: enveloppes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Enveloppes📦
Description du marché: enveloppes
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu à compter du 20/01/2024 ou à la date de notification si elle est postérieure jusqu'au 19/01/2025.Montant Ht par période du lot...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu à compter du 20/01/2024 ou à la date de notification si elle est postérieure jusqu'au 19/01/2025.Montant Ht par période du lot 3:minimum : 2.000,00 Euro(S) (H.T.).Maximum: 20.000 Euro(S) (H.T.)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants: identification du candidat, le cas échéant de la nature du groupement, du lot...”
Liste et brève description des conditions
la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants: identification du candidat, le cas échéant de la nature du groupement, du lot concerné, de l'habilitation éventuelle du mandataire par ses cotraitants (formulaire Dc1)Attestations sur l'honneur de non interdiction de concourir pour le candidat individuel ou chaque membre du groupement, en application des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique (formulaire Dc1)Présentation de la société: raison sociale, forme juridique, les éléments relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (formulaire Dc2)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: chiffre d'affaires au cours des 3 derniers exercices connus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“moyens humains et matériels généraux dont dispose le candidat.Tout justificatif permettant d'illustrer les garanties professionnelles du candidat...”
Liste et brève description des critères de sélection
moyens humains et matériels généraux dont dispose le candidat.Tout justificatif permettant d'illustrer les garanties professionnelles du candidat (références, certificats de qualifications ou tout autre moyen garantissant la capacité professionnelle).Pour le lot 3 : label Imprim'Vert ou équivalent
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.En application du budget principal de la Ville
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-17
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2nd semestre 2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mairie-blagnac.fr/ma-mairie/marches-publics/achat-et-marches-publics/acces-aux-consultations-en-cours -Seuls les échantillons tels que décrits au règlement de la consultation sont à remettre physiquement.Motifs exclusion (Bt-67)Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.Documents à accès restreint (Bt-14)"L'Intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur"
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 239-750958 (2023-12-07)