Acquisition d'engins et de véhicules techniques pour les services techniques de la Communauté de Communes Loire Layon Aubance
Communauté de communes Loire Layon Aubance
Acquisition d'engins et de véhicules techniques pour les services techniques de la Communauté de Communes Loire Layon Aubance
Date limiteDeadline 2026-05-29
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-22 | Avis de marché |
| 2026-05-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'engins et de véhicules techniques pour les services techniques de la Communauté de Communes Loire Layon Aubance
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 15
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Une épareuse
Description du marché: Une épareuse
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
Adresse postale: 1 rue Adrien Meslier
Code postal: 49170
Ville: St georges sur loire
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique et développement durable
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Une minipelle
Description du marché: Une minipelle
Informations sur les options
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Un micro-tracteur d'occasion
Description du marché: Un micro-tracteur d'occasion
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Un micro-tracteur neuf
Description du marché: Un micro-tracteur neuf
Informations sur les options
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Un tracteur
Description du marché: Un tracteur
Informations sur les options
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Une épandeuse tractée hydraulique
Description du marché: Une épandeuse tractée hydraulique
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Une faucheuse d'accotement avant
Description du marché: Une faucheuse d'accotement avant
Informations sur les options
Description des options: PSE facultative (lot 7):PSE 1 : Compteur horaire de rotation
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Un véhicule utilitaire léger d'occasion
Description du marché: Un véhicule utilitaire léger d'occasion
Informations sur les options
Description des options:
Critère de coût (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Un véhicule utilitaire léger à carrosserie fourgon fermée
Description du marché: Un véhicule utilitaire léger à carrosserie fourgon fermée
Informations sur les options
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Deux véhicules utilitaires légers type camions-bennes à caisses basculantes
Description du marché: Deux véhicules utilitaires légers type camions-bennes à caisses basculantes
Informations sur les options
Description des options:
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Un véhicule utilitaire léger type camion-benne à caisse aluminium basculante
Description du marché: Un véhicule utilitaire léger type camion-benne à caisse aluminium basculante
Informations sur les options
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Deux véhicules utilitaires légers type camions-bennes à caisse basculante
Description du marché: Deux véhicules utilitaires légers type camions-bennes à caisse basculante
Informations sur les options
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Un véhicule utilitaire léger type camion-benne bi-benne à caisse basculante
Description du marché: Un véhicule utilitaire léger type camion-benne bi-benne à caisse basculante
Informations sur les options
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Un broyeur frontal pour tracteur
Description du marché: Un broyeur frontal pour tracteur
Informations sur les options
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Un broyeur horizontal arrière pour tracteur
Description du marché: Un broyeur horizontal arrière pour tracteur
Informations sur les options
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-29 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-05-29 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue Adrien Meslier
Code postal: 49170
Commune postale: St georges sur loire
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président de la Communauté de communes en exercice
Courrier électronique: contact@loirelayonaubance.fr 📧
Téléphone: +33 241749374 📞
URL: http://www.loirelayonaubance.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: NANTES CEDEX 1
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 080-282734 (2026-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'engins et de véhicules techniques pour les services techniques de la Communauté de Communes Loire Layon Aubance
Numéro de référence:
PPP1H4-364/6029/2026DST02
Brève description:
Acquisition d'engins et de véhicules techniques pour les services techniques de la Communauté de Communes Loire Layon Aubance
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 15
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15
1️⃣
Identifiant interne:
2026DST02_1
Titre: Une épareuse
Description du marché: Une épareuse
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
Adresse postale: 1 rue Adrien Meslier
Code postal: 49170
Ville: St georges sur loire
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
PSE facultative (lot 1):Lot n°1 :
- Bras télescopique type Extendo ou équivalent, si disponible pour une plus grande longueur de travail
- Horamètre
- Outil de soufflage des débris intégré à la machine
- Support de panneaux routiers
- Pack entretien-révisions de 0 à 1000h (filtres, huiles et Moe)
- Tôle de protection hardox
Afficher plus
Critère de qualité (nom): Technique et développement durable
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2026DST02_2
Titre: Une minipelle
Description du marché: Une minipelle
Informations sur les options
Description des options:
PSE facultative (lot 2):Lot n°2 :
- Autoradio,
- Siège grand confort
- Boite à documents,
- Boite à outils,
- Housse de siège,
- Coupe batterie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2026DST02_3
Titre: Un micro-tracteur d'occasion
Description du marché: Un micro-tracteur d'occasion
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
2026DST02_4
Titre: Un micro-tracteur neuf
Description du marché: Un micro-tracteur neuf
Informations sur les options
Description des options:
PSE facultative (lot 4):Lot n°4 :
PSE n°1 : Rétroviseur latéral bas extérieur, à droite
PSE n°2 : Éclairage latéral à droite
PSE n°3 : Essuie-glace latéral droit avec lave-glace
PSE n°4 : Rideau pare-soleil à droite
PSE n°5 : Siège pivotant (usage épareuse)
PSE n°6 : Cabine suspendue
PSE n°7 : Toit transparent avec velum (ou hublot du côté droit)
PSE n°8 : Régulateur de report de charge au relevage arrière
PSE n°9 : Position flottante des relevages avant et arrière
PSE n°10 : 1 distributeur hydraulique double-effet supplémentaire à l’arrière (3 distributeurs au total)
PSE n°11 : Relevage avant avec suspension débrayable
PSE n°12 : Pont avant suspendu
PSE n°13 : Ouverture des fenêtres latérales
PSE n°14 : Une extension de la garantie proposée dans l’acte d’engagement par le titulaire
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
2026DST02_5
Titre: Un tracteur
Description du marché: Un tracteur
Informations sur les options
Description des options:
PSE facultative (lot 5):PSE n°1 : Un compresseur d’air
PSE n°2 : Ventilateur a inverseur de flux
PSE n°3 : Prise pour branchement soufflette d’air à l’avant du tracteur et à l’arrière
PSE n°4 : Un autoradio Bluetooth
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
2026DST02_6
Titre: Une épandeuse tractée hydraulique
Description du marché: Une épandeuse tractée hydraulique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
2026DST02_7
Titre: Une faucheuse d'accotement avant
Description du marché: Une faucheuse d'accotement avant
Informations sur les options
Description des options: PSE facultative (lot 7):PSE 1 : Compteur horaire de rotation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
2026DST02_8
Titre: Un véhicule utilitaire léger d'occasion
Description du marché: Un véhicule utilitaire léger d'occasion
Informations sur les options
Description des options:
PSE facultative (lot 8):Lot n°8 :
PSE 1 : Climatisation manuelle
PSE 2 : Airbags passagers
PSE 3 : Régulateur de vitesse/Limiteur de vitesse
PSE 4 : Rétro angle mort en neuf
PSE 5 : Grilles de protection feux en neuf
Critères d'attribution
Critère de coût (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
2026DST02_9
Titre: Un véhicule utilitaire léger à carrosserie fourgon fermée
Description du marché: Un véhicule utilitaire léger à carrosserie fourgon fermée
Informations sur les options
Description des options:
PSE facultative (lot 9):PSE 1 : Boite à vitesse automatique,
PSE 2 : Régulateur de vitesse/limiteur de vitesse,
PSE 3 : Climatisation automatique
PSE 4 : Eclairage à LED de la cellule arrière
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
2026DST02_10
Titre: Deux véhicules utilitaires légers type camions-bennes à caisses basculantes
Description du marché: Deux véhicules utilitaires légers type camions-bennes à caisses basculantes
Informations sur les options
Description des options:
PSE facultative (lot 10):PSE 1 : Climatisation automatique
PSE 2 : Airbag passagers
PSE 3 : Grilles de protection feux
PSE 4 : Caisson de rangement sous la benne à droite et à gauche
PSE 5 : Régulateur de vitesse/Limiteur de vitesse
PSE 6 : Siège conducteur confort avec réglage lombaires
PSE 7 : Ridelles en aluminium.
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Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
2026DST02_11
Titre: Un véhicule utilitaire léger type camion-benne à caisse aluminium basculante
Description du marché: Un véhicule utilitaire léger type camion-benne à caisse aluminium basculante
Informations sur les options
Description des options:
PSE facultative (lot 11):PSE 1 : Climatisation automatique
PSE 2 : Airbag passagers
PSE 3 : Grilles de protection feux
PSE 4 : Caisson de rangement sous la benne à droite et à gauche
PSE 5 : Régulateur de vitesse/Limiteur de vitesse
PSE 6 : Siège conducteur confort avec réglage lombaires
PSE 7 : Ridelles en aluminium
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
2026DST02_12
Titre: Deux véhicules utilitaires légers type camions-bennes à caisse basculante
Description du marché: Deux véhicules utilitaires légers type camions-bennes à caisse basculante
Informations sur les options
Description des options:
PSE facultative (lot 12):PSE 1 : Climatisation automatique
PSE 2 : Airbag passagers
PSE 3 : Grilles de protection feux
PSE 4 : Caisson de rangement sous la benne à droite et à gauche
PSE 5 : Régulateur de vitesse/Limiteur de vitesse
PSE 6 : Siège conducteur confort avec réglage lombaires
PSE 7 : Ridelles en aluminium.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
2026DST02_13
Titre: Un véhicule utilitaire léger type camion-benne bi-benne à caisse basculante
Description du marché: Un véhicule utilitaire léger type camion-benne bi-benne à caisse basculante
Informations sur les options
Description des options:
PSE facultative (lot 13):PSE 1 : Climatisation automatique
PSE 2 : Airbag passagers
PSE 3 : Grilles de protection feux
PSE 4 : Caisson de rangement sous la benne à droite et à gauche
PSE 5 : Régulateur de vitesse/Limiteur de vitesse
PSE 6 : Siège conducteur confort avec réglage lombaires
PSE 7 : Ridelles en aluminium.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
2026DST02_14
Titre: Un broyeur frontal pour tracteur
Description du marché: Un broyeur frontal pour tracteur
Informations sur les options
Description des options:
PSE facultative (lot 14):PSE 1 : système de délestage oleopneumatique
PSE 2 : système de contre-lame réglable
PSE 3 : un racleur de rouleau palpeur
PSE 4 : un rotor à double coupe
PSE 5 : un second jeu de couteaux et manilles
PSE n°6 : Une extension de la garantie proposée par le candidat dans son offre
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
2026DST02_15
Titre: Un broyeur horizontal arrière pour tracteur
Description du marché: Un broyeur horizontal arrière pour tracteur
Informations sur les options
Description des options:
PSE facultative (lot 15):PSE 1 : Jeux de marteaux et courroies supplémentaires
PSE 2 : Bandes réfléchissantes de signalisation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-29 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-05-29 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
Numéro d'enregistrement national:
20007155300016
Adresse postale: 1 rue Adrien Meslier
Code postal: 49170
Commune postale: St georges sur loire
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président de la Communauté de communes en exercice
Courrier électronique: contact@loirelayonaubance.fr 📧
Téléphone: +33 241749374 📞
URL: http://www.loirelayonaubance.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
92084215000012
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: NANTES CEDEX 1
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 080-282734 (2026-04-22)
Avis de marché (2026-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 16
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 16
Informations sur les options
Description des options:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Informations sur les options
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Nouvelle valeur
Texte: Ajout d'un nouveau lot, n°16 : "Un véhicule utilitaire léger d'occasion".
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte:
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte:
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte:
Les documents du marché ont été modifiés le 07/05/26.
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 87fb36bd-750d-41f5-9b2c-e46fff9e2cfe-01
Source: OJS 2026/S 089-316132 (2026-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
PPP1H4-364/6038/2026DST02
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 16
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 16
Informations sur les options
Description des options:
PSE facultative (lot 2):Lot n°2 :
- Autoradio,
- Siège grand confort
- Boite à documents,
- Boite à outils,
- Housse de siège,
- Coupe batterie
- Climatisation
PSE facultative (lot 5):PSE n°1 : Un compresseur d’air
PSE n°2 : Ventilateur a inverseur de flux
PSE n°3 : Prise pour branchement soufflette d’air à l’avant du tracteur et à l’arrière
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
2026DST02_16
Informations sur les options
Description des options:
PSE facultative (lot 16):Lot n°8 :
PSE 1 : Climatisation manuelle
PSE 2 : Airbags passagers
PSE 3 : Régulateur de vitesse/Limiteur de vitesse
PSE 4 : Rétro angle mort en neuf
PSE 5 : Grilles de protection feux en neuf
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
LOT-0016
Nouvelle valeur
Texte: Ajout d'un nouveau lot, n°16 : "Un véhicule utilitaire léger d'occasion".
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Nouvelle valeur
Texte:
Modification du lot n°2 "Une minipelle":
Ajout d'une PSE n°7 "Climatisation" et suppression de la climatisation dans les caractéristiques obligatoires de la cabine.
Modification de certaines caractéristiques techniques.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Nouvelle valeur
Texte:
Modification du lot n°5 "Un tracteur" :
Suppression de la PSE n°4.
Modification du lieu de livraison.
Modification de certaines caractéristiques techniques.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Nouvelle valeur
Texte:
Modification du lot n°6 : "Une épandeuse tractée hydraulique" :
Suppression d'équipements spécifiques.
Autres informations complémentaires
Les documents du marché ont été modifiés le 07/05/26.
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 87fb36bd-750d-41f5-9b2c-e46fff9e2cfe-01
Source: OJS 2026/S 089-316132 (2026-05-07)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)