acquisition d'engins blindés chenillés démilitarisés d'occasion
SDIS 2B
acquisition d'engins blindés chenillés démilitarisés d'occasion par le Service d'incendie et de Secours de la Haute-Corse dans le cadre d'un programme de coopération et de recherche avec l'université de Corse
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-08-18. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • SDIS 2B
- • Équipement de sécurité, de lutte contre l'incendie, de police et de défense › Véhicules militaires et pièces connexes
- • Corse › Haute-Corse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-18 | Avis de marché |
| 2023-08-17 | Informations complémentaires |
| 2024-01-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules militaires et pièces connexes
Numéro de référence: 2023-SIS2B/F-007
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules militaires et pièces connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules militaires et pièces connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Corse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: sdis 2b
Adresse postale: lieu dit Casetta
Code postal: 20600
Commune postale: Furiani
Contact
Adresse Internet: https://sis2b.corsica/ 🌏
Courrier électronique: service.marche@sis2b.corsica 📧
Téléphone: +33 495309801 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_Ihss5eN2gu 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_Ihss5eN2gu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-18 📅
Date limite de soumission: 2023-08-18 📅
Date de publication: 2023-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 139-440906
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 360 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: lot 1 : Acquisition d'un à deux engins blindés chenillés ayant une charge utile (hors conducteur et chef d'agrès) d'environ quatre mille (4000) kg
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 36 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: le marché s'inscrit dans le cadre d'un programme de coopération et de recherche avec l'université de Corse financé par des fonds européens
Intitulé du lot: lot 2 : Acquisition d'un à deux engins blindés chenillés ayant une charge utile (hors conducteur et chef d'agrès) d'environ six mille (6000) kg
Numéro du lot: 2
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 28200002500027
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement Public Territorial
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_Ihss5eN2gu 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Bastia
Adresse postale: chemin Montepiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Fax: +33 495323855 📠
Adresse Internet: http://bastia.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 139-440906 (2023-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules militaires et pièces connexes
Numéro de référence: 2023-SIS2B/F-007
Brève description:
acquisition d'engins blindés chenillés démilitarisés d'occasion par le Service d'incendie et de Secours de la Haute-Corse dans le cadre d'un programme de coopération et de recherche avec l'université de Corse
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules militaires et pièces connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules militaires et pièces connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Corse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: sdis 2b
Adresse postale: lieu dit Casetta
Code postal: 20600
Commune postale: Furiani
Contact
Adresse Internet: https://sis2b.corsica/ 🌏
Courrier électronique: service.marche@sis2b.corsica 📧
Téléphone: +33 495309801 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_Ihss5eN2gu 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_Ihss5eN2gu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-18 📅
Date limite de soumission: 2023-08-18 📅
Date de publication: 2023-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 139-440906
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.en cas de retard de paiement, le titulaire a droit au versement d'intérêts moratoires, ainsi qu'à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 euro(s). Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 360 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: lot 1 : Acquisition d'un à deux engins blindés chenillés ayant une charge utile (hors conducteur et chef d'agrès) d'environ quatre mille (4000) kg
Numéro du lot: 1
Brève description:
lot 1 : Acquisition d'un à deux engins blindés chenillés ayant une charge utile (hors conducteur et chef d'agrès) d'environ quatre mille (4000) kg
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: le marché s'inscrit dans le cadre d'un programme de coopération et de recherche avec l'université de Corse financé par des fonds européens
Intitulé du lot: lot 2 : Acquisition d'un à deux engins blindés chenillés ayant une charge utile (hors conducteur et chef d'agrès) d'environ six mille (6000) kg
Numéro du lot: 2
Brève description:
lot 2 : Acquisition d'un à deux engins blindés chenillés ayant une charge utile (hors conducteur et chef d'agrès) d'environ six mille (6000) kg
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
service d'incendie et de Secours de Haute-Corse, lieu-dit " Casetta " ,20600 Furiani FRANCE
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique :Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
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déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 28200002500027
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement Public Territorial
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_Ihss5eN2gu 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Bastia
Adresse postale: chemin Montepiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Fax: +33 495323855 📠
Adresse Internet: http://bastia.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 139-440906 (2023-07-18)
Informations complémentaires (2023-08-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-17 📅
Date limite de soumission: 2023-09-04 📅
Date de publication: 2023-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 160-507448
Se réfère à l'avis: 2023/S 139-440906
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-17 📅
Date limite de soumission: 2023-09-04 📅
Date de publication: 2023-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 160-507448
Se réfère à l'avis: 2023/S 139-440906
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
la date limite de réception des offres ou des demandes de participation a été modifiée en page de garde du Règlement de Consultation
Source: OJS 2023/S 160-507448 (2023-08-17)
Avis d'attribution de marché (2024-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-09 📅
Date de publication: 2024-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 009-019438
Numéro JO-S: 9
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2. Qualité du matériel proposé
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): 3. Délai de livraison (après obtention des autorisations administratives)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): 1. Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-31 📅
Nom: oip land systems s.a
Numéro d'enregistrement national: be 0435.148.928
Adresse postale: rue du Moulin de Marvis 38
Commune postale: Tournai
Code postal: B-7500
Pays: Belgique 🇧🇪
Téléphone: +32 69789700 📞
Adresse Internet: http://www.oiplandsystems.com 🌏
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2024/S 009-019438 (2024-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-09 📅
Date de publication: 2024-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 009-019438
Numéro JO-S: 9
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2. Qualité du matériel proposé
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): 3. Délai de livraison (après obtention des autorisations administratives)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): 1. Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-31 📅
Nom: oip land systems s.a
Numéro d'enregistrement national: be 0435.148.928
Adresse postale: rue du Moulin de Marvis 38
Commune postale: Tournai
Code postal: B-7500
Pays: Belgique 🇧🇪
Téléphone: +32 69789700 📞
Adresse Internet: http://www.oiplandsystems.com 🌏
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2024/S 009-019438 (2024-01-09)
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