acquisition d'éléments filtrants pour les camions avitailleurs, ravitailleurs, matériels et installations de filtration du SEO

csta

appellations :Eléments filtrants coalesceurs pour installations mobiles : M-Cc11Eléments filtrants coalesceurs pour installations fixes de type 1 : M-Cc1Eléments filtrants coalesceurs pour installations fixes de type 2 : M-Cc2Eléments filtrants coalesceurs pour installations fixes de type 3 : M-Cc3Eléments filtrants coalesceurs pour installations fixes de type 4 : M-Cc4Eléments séparateurs pour installations mobiles : M-Cs11Eléments séparateurs pour installations fixes de type 1 : M-Cs1Eléments séparateurs pour installations fixes de type 2 : M-Cs2Eléments séparateurs pour installations fixes de type 3 : M-Cs3Eléments séparateurs pour installations fixes de type 4 : M-Cs4

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AVIFIL

Qui ?

• csta

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines et appareils de filtration ou de purification de l'eau › Matériel pour installation de filtration

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-13	Avis de marché
2023-09-15	Informations complémentaires
2023-10-09	Informations complémentaires
2025-01-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel pour installation de filtration
Quantité ou étendue:

Valeur totale du marché: 5 234 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel pour installation de filtration 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: csta
Adresse postale: 47 rue Sainte Catherine
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: csta-ba-mat.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 383193493 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-13 📅
Date limite de soumission: 2023-09-22 📅
Date de publication: 2023-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 115-355083
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires

les candidats sont invités à télécharger les documents de la consultation sur le site Internet du profil d'acheteur (Place) et à se conformer aux indications du règlement de la consultation.Le montant maximum HT de chaque lot sur la durée totale reconductions comprises (84 mois) est le suivant :Lot 1: 400 000,00 euro(s) Lot 2: 1 500 000,00 euro(s) Lot 3: 2 000 000,00 euro(s)lot 4 : 500 000,00 euro(s).Lot 5 : 2 000 000,00 euro(s)les modalités d'envoi du dossier technique et des échantillons à transmettre au Centre d'expertise Technique du Service de l'énergie Opérationnelle (Cetseo) 302 chemin de Sainte-Marthe - 13014 MARSEILLE sont décrites à l'article 6.5.3. Du règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13 juin 2023.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: acquisition d'éléments filtrants coalesceurs M-Cc1 et d'éléments séparateurs M-Cs1
Brève description:

Acquisition d'éléments filtrants coalesceurs pour installations fixes de type 1 M-Cc1 et d'éléments séparateurs pour installations fixes de type 1 M-Cs1

Informations complémentaires sur les lots:

L'accord-cadre est mono-attributaire. Il est exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot est conclu pour la durée de 12 mois à compter de sa date de notification.Cette durée s'entend hors reconduction(s) éventuelle(s).Peut faire l'objet de 6 reconductions tacites d'une durée de 12 mois soit une durée totale de 84 mois.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: acquisition d'éléments filtrants coalesceurs pour installations fixes de type 2 M-Cc2 et d'éléments séparateurs pour installations fixes de type 2 M-Cs2
Brève description:

Acquisition d'éléments filtrants coalesceurs pour installations fixes de type 2 M-Cc2 et d'éléments séparateurs pour installations fixes de type 2 M-Cs2

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: acquisition d'éléments filtrants coalesceurs pour installations fixes de type 3 M-Cc3 et d'éléments séparateurs pour installations fixes de type 3 M-Cs3
Brève description:

Acquisition d'éléments filtrants coalesceurs pour installations fixes de type 3 M-Cc3 et d'éléments séparateurs pour installations fixes de type 3 M-Cs3

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: acquisition d'éléments filtrants coalesceurs pour installations fixes de type 4 M-Cc4 et d'éléments séparateurs pour installations fixes de type 4 M-Cs4
Brève description:

Acquisition d'éléments filtrants coalesceurs pour installations fixes de type 4 M-Cc4 et d'éléments séparateurs pour installations fixes de type 4 M-Cs4

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: acquisition d'éléments filtrants coalesceurs pour installations mobiles M-Cc11 et d'éléments séparateurs pour installations mobiles M-Cs11
Brève description:

Acquisition d'éléments filtrants coalesceurs pour installations mobiles M-Cc11 et d'éléments séparateurs pour installations mobiles M-Cs11

Quantité ou étendue:

Numéro de référence: DAF_2022_000759
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

centre de soutien logistique du Service de l'énergie opérationnelle (Cslseo), 77130 Varennes-sur-Seine

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché.Si le candidat a plusieurs lots, il peut remettre un dossier de candidature unique à condition de présenter ses capacités professionnelles, techniques et financières lot par lot.Les candidats renseignent et transmettent les documents suivants :- formulaire Dc1 (téléchargeable à partir du lien https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du candidat);-déclaration du candidat ou formulaire Dc2 (téléchargeable à partir du lienhttps://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière:

les garanties financières seront jugées au regard des trois derniers chiffres d'affaires globaux et les chiffres d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public.Pour les candidatures présentées sur plusieurs lots, le chiffre d'affaire minimal exigé correspond au cumul de chaque montant annuel estimé du lot.Les documents à transmettre sont :- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les trois derniers exercices disponibles ;- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

ca minimal annuel exigé/lotle chiffre d'affaire minimal annuel exigé pour chaque lot est indiqué dans le tableau ci-dessous :Lot 1 : 45 000,00 Eur/HtLot 2 : 173 000,00 Eur/HtLot 3 : 200 000,00 Eur/HtLot 4 : 55 000,00 Eur/HtLot 5 : 256 000,00 Eur/Ht

Capacité technique et professionnelle:

les garanties professionnelles seront appréciées au vu de l'expérience des références pour des prestations similaires dans le domaine d'application du présent accord-cadre, réalisées au cours des cinq dernières années.Les garanties techniques seront appréciées au vu :- de l'expérience, des compétences (qualifications) et des moyens du candidat.- des effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;- de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;- systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du marché public.Documents à transmettre :- description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;- indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du marché public ;- présentation d'une liste de prestations similaires exécutées dans le domaine du présent marché au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ; - l'annexe 1 du règlement de la consultation relative à l'indemnisation des échantillons transmis dans le cadre de la procédure d'homologation.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

le pouvoir adjudicateur impose aux candidats l'homologation des éléments filtrants coalesceurs et éléments séparateurs à la spécification DSEO 5104 C de février 2022.La procédure d'homologation est décrite :- à l'article 2.6.1. De la spécification DSEO 5104 C pour les éléments filtrants coalesceurs ;- à l'article 3.6.1. De la spécification DSEO 5104 C pour les éléments séparateurs.Pour chaque lot, le niveau minimum est atteint uniquement si l'élément filtrant coalesceur et l'élément séparateur du lot sont homologués

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

le règlement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique. Les prestations font l'objet d'un paiement partiel définitif.Les règlements s'effectuent par virement avec délai de paiement à 30 jours maximum en application de l'article R. 2392-10 du code de la commande publique.le financement est assuré exclusivement par les ressources budgétaires de l'état. La monnaie de compte est l'euro

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 84
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 15100003100998
15100009100998
Contact
Point de contact: À l'attention du bureau Achats Section "Matériel"
mme Arnold Fabienne
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2078280&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom: csta. Centre de soutien technique et administratif
Adresse postale: 47 rue Sainte Catherine, F
Courrier électronique: csta-ba-mat.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2078280&orgAcronyme=g7h 🌏
Point de contact: Bureau Achats Section Matériels
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2078280&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13 juin 2023.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle Case postale no 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Nom: Bureau des développements numériques, SG SIRCOM -
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: télédoc 536 - t-
Commune postale: Paris
Code postal: 75572
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Csta.
Adresse postale: 47 rue Saint Catherine
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Téléphone: +33 383193493 📞
Source: OJS 2023/S 115-355083 (2023-06-13)

Informations complémentaires (2023-09-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-15 📅
Date limite de soumission: 2023-10-13 📅
Date de publication: 2023-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 181-566915
Se réfère à l'avis: 2023/S 115-355083
Numéro JO-S: 181
Source: OJS 2023/S 181-566915 (2023-09-15)

Informations complémentaires (2023-10-09)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-09 📅
Date limite de soumission: 2023-10-27 📅
Date de publication: 2023-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 198-618335
Numéro JO-S: 198
Source: OJS 2023/S 198-618335 (2023-10-09)

Avis d'attribution de marché (2025-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'éléments filtrants pour les camions avitailleurs, ravitailleurs, matériels et installations de filtration du SEO.
Brève description:

Acquisition d'éléments filtrants pour les camions avitailleurs, ravitailleurs, matériels et installations de filtration du SEO.

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel pour installation de filtration 📦
Valeur estimée hors TVA: 5 234 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 5 234 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 6 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: LOT 1 CC 1/CS 1
Valeur estimée hors TVA: 311 000 EUR 💰
Description du marché:

Acquisition d'éléments filtrants coalesceurs CC1 et d'éléments séparateurs CS1 pour installations fixes.

Code postal: 77130
Ville: Varennes sur Seine
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-10 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 6
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: LOT 2 CC 2/CS 2
Valeur estimée hors TVA: 1 213 000 EUR 💰
Description du marché:

Acquisition d'éléments filtrants coalesceurs CC2 et d'éléments séparateurs CS2 pour installations fixes

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: LOT 3 CC 3/CS 3
Valeur estimée hors TVA: 1 529 000 EUR 💰
Description du marché:

Acquisition d'éléments filtrants coalesceurs CC3 et d'éléments séparateurs CS3 pour installations fixes

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: lot 4
Titre: LOT 4 CC 4/CS 4
Valeur estimée hors TVA: 389 000 EUR 💰
Description du marché:

Acquisition d'éléments filtrants coalesceurs CC4 et d'éléments séparateurs CS4 pour installations fixes

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: Lot 5
Titre: LOT 5 CC 11/CS 11
Valeur estimée hors TVA: 1 792 000 EUR 💰
Description du marché:

Acquisition d'éléments filtrants coalesceurs pour installations mobiles M-CC11 et d'éléments séparateurs pour installations mobiles M-CS11

Produits/services: Filtres à aspiration d'air 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure restreinte ✅
Base juridique: Directive 2009/81/CE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: DAF-2021-000759
Date de conclusion du contrat: 2024-12-10 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 311 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre AVIFIL-Lot1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Avifil
Nom et adresse du contractant
Nom: Avifil
Adresse postale: ZA de l'Europe - 60, rue de Bruxelles
Code postal: 77 310
Commune postale: St Fargeau Ponthierry
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 213 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre AVIFIL-Lot2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 529 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre AVIFIL-Lot3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 389 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre AVIFIL-Lot4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Valeur totale du contrat/lot: 1 792 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre AVIFIL-Lot5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Service de l'énergie opérationnelle (SEO) - Centre de soutien technique et administratif (CSTA)
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: csta-ba-mat.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 383193407 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Type d’acheteur: L’acheteur n’est pas une entité adjudicatrice
Activité principale
Défense

Informations complémentaires
Informations complémentaires

L'accord cadre est conclu pour une durée de douze mois à compter de sa date de notification. Il est renouvelable six fois par reconduction tacite et pour une durée d'un an à chaque reconduction sans que cette durée ne puisse excéder sept ans.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de NANCY
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY Cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service de l'énergie opérationnelle (SEO) - Centre de soutien technique et administratif (CSTA)
Commune postale: Nancy
Courrier électronique: csta-ba-mat.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 383193407 📞
Source: OJS 2025/S 004-005921 (2025-01-06)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Machines industrielles (>20 nouveaux marchés)

Machines diverses à usage général et à usage spécial (>20)

Appareils de distillation, de filtration ou de rectification (3)

Machines et appareils de filtration ou de purification de liquides (2)

Machines et appareils de filtration ou de purification de l'eau (2)