acquisition d'autobus urbains électriques
Brest Métropole
la présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s?exécutant au fur et à mesure de l?émission de bons de commande concernant l?acquisition et la livraison d?autobus électriques à batteries standards et articulés
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-07-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Evobus
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-20 | Avis de marché |
| 2024-03-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autobus électriques
Numéro de référence: Brest-M-DCP-2023-0020
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autobus électriques 📦
Code CPV supplémentaire: Autobus électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: brest métropole
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Guéven, CS 73826, F
Code postal: 29238
Commune postale: Brest Cedex 02
Contact
Adresse Internet: https://www.brest.fr 🌏
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=176731&orgAcronyme=a1e 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=176731&orgAcronyme=a1e 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-20 📅
Date limite de soumission: 2023-07-13 📅
Date de publication: 2023-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 119-373050
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 15 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: autobus articulés, dont véhicules à vocation BHNS
Numéro du lot: 1
Brève description: autobus articulés, dont véhicules à vocation BHNS
Valeur estimée hors TVA: 14 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre est reconductible deux fois tacitement, par période d'un an
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description: autobus standards
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Brest métropole
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre maximum de candidats: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Justification de l’accord-cadre:
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Division de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=176731&orgAcronyme=a1e 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte - cS 44416, F
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: division des affaires juridiques
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Guéven - cS 73826
Commune postale: Brest Cedex 2
Code postal: 29238
Source: OJS 2023/S 119-373050 (2023-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autobus électriques
Numéro de référence: Brest-M-DCP-2023-0020
Brève description:
la présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s?exécutant au fur et à mesure de l?émission de bons de commande concernant l?acquisition et la livraison d?autobus électriques à batteries standards et articulés
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autobus électriques 📦
Code CPV supplémentaire: Autobus électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: brest métropole
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Guéven, CS 73826, F
Code postal: 29238
Commune postale: Brest Cedex 02
Contact
Adresse Internet: https://www.brest.fr 🌏
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=176731&orgAcronyme=a1e 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=176731&orgAcronyme=a1e 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-20 📅
Date limite de soumission: 2023-07-13 📅
Date de publication: 2023-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 119-373050
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
le présent lot est passé sans montant minimum et avec un maximum sur 4 ans de 9 000 000,00 euro(s) (H.T.). La valeur estimée s'entend comme la valeur totale maximale, reconductions comprises
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 15 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: autobus articulés, dont véhicules à vocation BHNS
Numéro du lot: 1
Brève description: autobus articulés, dont véhicules à vocation BHNS
Valeur estimée hors TVA: 14 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre est reconductible deux fois tacitement, par période d'un an
Informations complémentaires:
le présent lot est passé sans montant minimum et avec un maximum sur 4 ans de 9 000 000,00 euro(s) (H.T.). La valeur estimée s'entend comme la valeur totale maximale, reconductions comprises
Intitulé du lot: autobus standards
Numéro du lot: 2
Brève description: autobus standards
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le présent lot est passé sans montant minimum et avec un maximum annuel de 6 000 000,00 euro(s) (H.T.). La valeur estimée s'entend comme la valeur totale maximale, reconductions comprises
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Brest métropole
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
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* Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.* Présentation des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années en rapport avec l'objet de la consultation, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Seront distinguées les sources d'énergie des véhicules (thermique, gaz, électrique, hydrogène).* Pour les véhicules électriques à recharge lente par prise combo déjà livrés : attestation sur l'honneur relative à la durée d'exploitation effective des véhicules et le kilométrage effectué (valeur indicative), au fonctionnement avec les chargeurs fixes en place en précisant les modèles et marques, et au fonctionnement avec un logiciel de supervision et smartcharging en précisant les modèles et marques
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
les candidats se présenteront seuls ou en groupement conjoint. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement
Conditions d'exécution du contrat:
en application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, tous les lots de cette consultation contiennent des conditions d'exécution ayant pour objet la protection de l'environnement
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre maximum de candidats: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
a l'issue de l'analyse des candidatures reçues, le représentant de l'entité adjudicatrice dresse la liste des candidats admis à remettre une offre sur la base des critères d'examen des candidatures définis à l'article 4.1.5 du règlement de consultation.Au regard de ce classement, le représentant de l'entité adjudicatrice sélectionnera les 4 candidats (maximum) arrivés en tête qui seront autorisés à remettre une offre
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brest métropole agit en qualité d'entité adjudicatrice, au sens des articles L.1212-1 et L. 1212-2 du code de la commande publique
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
brest métropole agit en qualité d'entité adjudicatrice, au sens des articles L.1212-1 et L. 1212-2 du code de la commande publique
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Division de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=176731&orgAcronyme=a1e 🌏
Référence
Informations complémentaires
depuis le 1er octobre 2018, les procédures de passation des marchés publics sont intégralement dématérialisées, la réponse à la présente consultation devra donc se faire de manière électronique par le biais de la salle des marchés Megalis. Pour obtenir tous renseignements administratifs complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront s'adresser à l'adresse suivante : marches@brest-metropole.fr.Les questions en cours de procédure et les demandes de renseignements techniques complémentaires seront impérativement posées par l'intermédiaire du profil d'acheteur de l'entité adjudicatrice à l'adresse URL: https://marches.megalis.bretagne.bzh/. En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, tous les lots de cette consultation contiennent des conditions d'exécution ayant pour objet la protection de l'environnement.Les candidats se présenteront seuls ou en groupement conjoint. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.Les critères de jugement des offres et le détail de leur pondération sont indiqués à l'article 6 du Règlement de Consultation.Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable : Division des Affaires Juridiques - 24 rue Coat-Ar-Guéven - cS 73826 - 29238 BREST Cedex 2
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte - cS 44416, F
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: division des affaires juridiques
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Guéven - cS 73826
Commune postale: Brest Cedex 2
Code postal: 29238
Source: OJS 2023/S 119-373050 (2023-06-20)
Avis d'attribution de marché (2024-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'autobus urbains électriques
Numéro de référence:
Brève description: Acquisition d'autobus urbains électriques
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Autobus électriques 📦
Valeur estimée hors TVA: 15 500 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 14977809.97 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 15 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Autobus articulés, dont véhicules à vocation BHNS
Valeur estimée hors TVA: 14 000 000 EUR 💰
Description du marché: Autobus articulés, dont véhicules à vocation BHNS
Informations complémentaires:
Durée de l'accord
Date de début: 2024-02-15 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Autobus standards
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000 EUR 💰
Description du marché: Autobus standards
Durée de l'accord
Date de début: 2024-02-14 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-02-14 📅
Titre: Autobus articulés, dont véhicules à vocation BHNS
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Evoobus
Nom et adresse du contractant
Nom: Evobus
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 95200
Commune postale: Sarcelles
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: gestion-ao-evobusfrance@daimlertruck.com 📧
Téléphone: +33 39926281 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Brest métropole
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Brest
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Division de la commande publique
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
URL: https://www.brest.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Source: OJS 2024/S 046-134883 (2024-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'autobus urbains électriques
Numéro de référence:
Brest-M-DCP-2023-0020
Brève description: Acquisition d'autobus urbains électriques
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Autobus électriques 📦
Valeur estimée hors TVA: 15 500 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 14977809.97 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 15 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2023-0250
Titre: Autobus articulés, dont véhicules à vocation BHNS
Valeur estimée hors TVA: 14 000 000 EUR 💰
Description du marché: Autobus articulés, dont véhicules à vocation BHNS
Informations complémentaires:
Modalités de consultation des pièces de l'accord-cadre : sur rendez-vous pris auprès de la Division de la Commande Publique (Tél : 02.98.33.54.11), Brest métropole,
Hôtel de métropole, 24 rue Coat-ar-Guéven.
Durée de l'accord: 48 mois Durée de l'accord
Date de début: 2024-02-15 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2023-0251
Titre: Autobus standards
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000 EUR 💰
Description du marché: Autobus standards
Durée de l'accord
Date de début: 2024-02-14 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2023-0250
Date de conclusion du contrat: 2024-02-14 📅
Titre: Autobus articulés, dont véhicules à vocation BHNS
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
EVOBUS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Evoobus
Nom et adresse du contractant
Nom: Evobus
Numéro d'enregistrement national:
662 018 068 00038
Code postal: 95200
Commune postale: Sarcelles
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: gestion-ao-evobusfrance@daimlertruck.com 📧
Téléphone: +33 39926281 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Brest métropole
Numéro d'enregistrement national:
242 900 314 00012
Commune postale: Brest
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Division de la commande publique
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
URL: https://www.brest.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Source: OJS 2024/S 046-134883 (2024-03-01)
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