acquisition d'autobus standards et articulés neufs à motorisation thermique pour le transport de voyageurs

Centrale d'achat du transport public

l'Accord-Cadre a pour objet l'acquisition d'autobus standards et articulés neufs à motorisation thermique pour le transport de voyageurs.
Les " Biens ", dans le présent accord-cadre, désignent les véhicules neufs dont les caractéristiques sont précisées dans le cahier des charges.
Les Biens sont destinés aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité d'entité adjudicatrice telle que définie à l'article L. 1212-1 du Ccp.
L'Accord-Cadre est passé par la CATP dans le cadre de son activité d'achat centralisée telle que prévue par l'article L. 2113-2 1° du Ccp.
Il est passé selon la procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3 et R. 2161-21 à R. 2161-23 du Ccp.
Le montant estimé de l'accord-cadre correspond à son montant maximum pour toute sa durée reconductions comprises

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centrale d'achat du transport public

Qu'est-ce que c'est ?

• Autobus et cars › Autobus articulés

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-10-04	Avis de marché
2024-07-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autobus et cars
Numéro de référence: 2023-32
Brève description:

l'Accord-Cadre a pour objet l'acquisition d'autobus standards et articulés neufs à motorisation thermique pour le transport de voyageurs. Les " Biens ", dans le présent accord-cadre, désignent les véhicules neufs dont les caractéristiques sont précisées dans le cahier des charges. Les Biens sont destinés aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité d'entité adjudicatrice telle que définie à l'article L. 1212-1 du Ccp. L'Accord-Cadre est passé par la CATP dans le cadre de son activité d'achat centralisée telle que prévue par l'article L. 2113-2 1° du Ccp. Il est passé selon la procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3 et R. 2161-21 à R. 2161-23 du Ccp. Le montant estimé de l'accord-cadre correspond à son montant maximum pour toute sa durée reconductions comprises

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autobus et cars 📦
Code CPV supplémentaire: Autobus et cars 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: centrale d'achat du Transport Public
Adresse postale: 23 rue Daviel
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.catp.fr 🌏
Courrier électronique: morgane.delaquaize@catp.fr 📧
Téléphone: +33 184830473 📞
URL des documents: http://catp.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-04 📅
Date limite de soumission: 2023-10-20 📅
Date de publication: 2023-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 194-607843
Se réfère à l'avis: 2023/S 181-565197
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires

le montant maximum de ce lot est de 288 000 000 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

l'Accord-Cadre a pour objet l'acquisition d'autobus standards et articulés neufs à motorisation thermique pour le transport de voyageurs.

Les " Biens ", dans le présent accord-cadre, désignent les véhicules neufs dont les caractéristiques sont précisées dans le cahier des charges.

Les Biens sont destinés aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité d'entité adjudicatrice telle que définie à l'article L. 1212-1 du Ccp.

L'Accord-Cadre est passé par la CATP dans le cadre de son activité d'achat centralisée telle que prévue par l'article L. 2113-2 1° du Ccp.

Il est passé selon la procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3 et R. 2161-21 à R. 2161-23 du Ccp.

Le montant estimé de l'accord-cadre correspond à son montant maximum pour toute sa durée reconductions comprises

Valeur totale estimée: 2 099 086 152 EUR 💰
Intitulé du lot: autobus standard 12m diesel
Numéro du lot: 1
Brève description:

autobus standard 12m diesel.

Lot qui sera attribué à 2 Titulaires

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: reconductible tacitement 6 fois 1 an
Informations complémentaires:

le montant maximum de ce lot est de 288 000 000 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises

Intitulé du lot: autobus standard 12m diesel " BHNS "
Numéro du lot: 2
Brève description:

autobus standard 12m diesel " BHNS ".

Lot qui sera attribué à 1 Titulaire

Informations complémentaires:

le montant maximum de ce lot est de 31 341 120 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises

Intitulé du lot: autobus articulé 18m diesel
Numéro du lot: 3
Brève description: autobus articulé 18m diesel.
Informations complémentaires:

le montant maximum de ce lot est de 384 000 000 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises

Intitulé du lot: autobus articulé 18m diesel " BHNS "
Numéro du lot: 4
Brève description: autobus articulé 18m diesel " BHNS ".
Informations complémentaires:

le montant maximum de ce lot est de 41 569 920 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises

Intitulé du lot: autobus standard 12m GNV
Numéro du lot: 5
Brève description: autobus standard 12m GNV.
Informations complémentaires:

le montant maximum de ce lot est de 200 640 000 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises

Intitulé du lot: autobus standard 12m GNV " BHNS "
Numéro du lot: 6
Brève description: autobus standard 12m GNV " BHNS ".
Informations complémentaires:

le montant maximum de ce lot est de 21 461 616 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises

Intitulé du lot: autobus articulé 18m GNV
Numéro du lot: 7
Brève description: autobus articulé 18m GNV.
Informations complémentaires:

le montant maximum de ce lot est de 178 080 000 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises

Intitulé du lot: autobus articulé 18m GNV " BHNS "
Numéro du lot: 8
Brève description: autobus articulé 18m GNV " BHNS ".
Informations complémentaires:

le montant maximum de ce lot est de 18 917 472 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises

Intitulé du lot: autobus standard 12m diesel mild-hybride
Numéro du lot: 9
Brève description:

autobus standard 12m diesel mild-hybride.

Lot qui sera attribué à 3 Titulaires

Informations complémentaires:

le montant maximum de ce lot est de 297 600 000 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises

Intitulé du lot: autobus standard 12m diesel mild-hybride " BHNS "
Numéro du lot: 10
Brève description: autobus standard 12m diesel mild-hybride " BHNS ".
Informations complémentaires:

le montant maximum de ce lot est de 32 301 120 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises

Intitulé du lot: autobus articulé 18m diesel mild-hybride
Numéro du lot: 11
Brève description: autobus articulé 18m diesel mild-hybride.
Informations complémentaires:

le montant maximum de ce lot est de 355 200 000 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises

Intitulé du lot: autobus articulé 18m diesel mild- hybride " BHNS "
Numéro du lot: 12
Brève description: autobus articulé 18m diesel mild- hybride " BHNS ".
Informations complémentaires:

le montant maximum de ce lot est de 38 689 920 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises

Intitulé du lot: autobus standard 12m GNV mild-hybride
Numéro du lot: 13
Brève description: autobus standard 12m GNV mild-hybride.
Informations complémentaires:

le montant maximum de ce lot est de 84 084 000 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises

Intitulé du lot: autobus standard 12m GNV mild-hybride " BHNS "
Numéro du lot: 14
Brève description: autobus standard 12m GNV mild-hybride " BHNS ".
Informations complémentaires:

le montant maximum de ce lot est de 8 887 752 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises

Intitulé du lot: autobus articulé 18m GNV mild-hybride
Numéro du lot: 15
Brève description: autobus articulé 18m GNV mild-hybride.
Informations complémentaires:

le montant maximum de ce lot est de 107 016 000 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises

Intitulé du lot: autobus articulé 18m GNV mild- hybride " BHNS "
Numéro du lot: 16
Brève description: autobus articulé 18m GNV mild- hybride " BHNS ".
Informations complémentaires:

le montant maximum de ce lot est de 11 297 232 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

l'Accord-Cadre sera exécuté en France métropolitaine, Départements et Régions d'outre-mer (Drom), Collectivités d'outre-mer (Com) et Nouvelle-Calédonie

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

il est demandé au candidat de compléter les documents figurant au dossier de candidature "Lettre de candidature (Dc1)" et "Déclaration du candidat

(dc2)" ou équivalent

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

l'Entité adjudicatrice se laisse la possibilité de demander un cautionnement ou une garantie qui pourrait notamment consister en une retenue de garantie de 5 % du montant initial de la commande

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

- Modalités de financement : ressources extérieures publiques ou privées des entités adjudicatrices destinataires des prestations

- modalités de paiement : virement bancaire

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

un groupement est conjoint lorsque chacun des opérateurs économiques membres du groupement s'engage à exécuter la ou les prestations qui sont susceptibles de lui être attribuées dans le marché public. Un groupement est solidaire lorsque chacun des opérateurs économiques membres du groupement est engagé financièrement pour la totalité du marché public. Les candidatures et les offres sont présentées soit par l'ensemble des membres du groupement, soit par un mandataire qui justifie des habilitations nécessaires pour représenter les autres membres du groupement. Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché public

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 09:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 53953788600035
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_968567.html 🌏
URL des documents: http://catp.e-marchespublics.com 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: http://catp.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

le présent AAPC correspond à une remise de candidature et non à une remise d'offre. Le dossier de consultation des entreprises est mis à disposition des opérateurs économiques dès la phase de candidatures à titre d'information. Après analyse des candidatures et régularisation le cas échéant, la CATP communiquera aux sociétés dont la candidature aura été acceptée la date limite de remise des offres

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Judiciaire de Paris
Adresse postale: parvis du tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé pré-contractuel (articles L.551-5 et suivants du code de justice administrative (cja)) ;

- référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du Cja)

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 194-607843 (2023-10-04)

Avis d'attribution de marché (2024-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'autobus standards et articulés neufs à motorisation thermique pour le transport de voyageurs
Numéro de référence: 2023-32
Brève description:

L'accord-cadre a pour objet l'acquisition d'autobus standards et articulés neufs à motorisation thermique pour le transport de voyageurs. Les " Biens ", dans le présent accord-cadre, désignent les véhicules neufs dont les caractéristiques sont précisées dans le cahier des charges. Les Biens sont destinés aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité d'entité adjudicatrice telle que définie à l'article L. 1212-1 du CCP. L'accord-cadre est passé par la CATP dans le cadre de son activité d'achat centralisée telle que prévue par l'article L. 2113-2 1° du CCP. Il est passé selon la procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3 et R. 2161-21 à R. 2161-23 du CCP. Le montant estimé de l'accord-cadre correspond à son montant maximum pour toute sa durée reconductions comprises.

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Autobus et cars 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 099 086 152 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 099 086 152 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 2023-32-L1
Titre: Autobus standard 12m diesel
Description du marché: Autobus standard 12m diesel. Lot qui sera attribué à 2 Titulaires.
Informations complémentaires:

Le montant maximum de ce lot est de 288 000 000 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.

Produits/services supplémentaires: Autobus et cars 📦
Site principal ou lieu d'exécution:

L'accord-cadre sera exécuté en France métropolitaine, Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), Collectivités d'Outre-Mer (COM) et Nouvelle-Calédonie.

Code postal: 75013
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Autres informations sur le renouvellement:

Chaque lot de l'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de deux ans à compter de sa date de notification au Titulaire. Il est reconductible tacitement 6 fois 1 an.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2023-32-L2
Titre: Autobus standard 12m diesel " BHNS "
Description du marché: Autobus standard 12m diesel " BHNS ". Lot qui sera attribué à 1 Titulaire.
Informations complémentaires:

Le montant maximum de ce lot est de 31 341 120 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2023-32-L3
Titre: Autobus articulé 18m diesel
Description du marché: Autobus articulé 18m diesel. Lot qui sera attribué à 2 Titulaires
Informations complémentaires:

Le montant maximum de ce lot est de 384 000 000 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.

Produits/services supplémentaires:

Autobus articulés 📦

Autobus et cars 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 2023-32-L4
Titre: Autobus articulé 18m diesel " BHNS "
Description du marché: Autobus articulé 18m diesel " BHNS ". Lot qui sera attribué à 1 Titulaire.
Informations complémentaires:

Le montant maximum de ce lot est de 41 569 920 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.

Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 2023-32-L5
Titre: Autobus standard 12m GNV
Description du marché: Autobus standard 12m GNV. Lot qui sera attribué à 2 Titulaires.
Informations complémentaires:

Le montant maximum de ce lot est de 200 640 000 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 2023-32-L6
Titre: Autobus standard 12m GNV " BHNS "
Description du marché: Autobus standard 12m GNV " BHNS ". Lot qui sera attribué à 1 Titulaire.
Informations complémentaires:

Le montant maximum de ce lot est de 21 461 616 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 2023-32-L7
Titre: Autobus articulé 18m GNV
Description du marché: Autobus articulé 18m GNV. Lot qui sera attribué à 2 Titulaires.
Informations complémentaires:

Le montant maximum de ce lot est de 178 080 000 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 2023-32-L8
Titre: Autobus articulé 18m GNV " BHNS "
Description du marché: Autobus articulé 18m GNV " BHNS ". Lot qui sera attribué à 1 Titulaire.
Informations complémentaires:

Le montant maximum de ce lot est de 18 917 472 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 2023-32-L9
Titre: Autobus standard 12m diesel mild-hybride
Description du marché: Autobus standard 12m diesel mild-hybride. Lot qui sera attribué à 3 Titulaires.
Informations complémentaires:

Le montant maximum de ce lot est de 297 600 000 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 2023-32-L10
Titre: Autobus standard 12m diesel mild-hybride " BHNS "
Description du marché:

Autobus standard 12m diesel mild-hybride " BHNS ". Lot qui sera attribué à 1 Titulaire

Informations complémentaires:

Le montant maximum de ce lot est de 32 301 120 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 2023-32-L11
Titre: Autobus articulé 18m diesel mild-hybride
Description du marché: Autobus articulé 18m diesel mild-hybride. Lot qui sera attribué à 3 Titulaires.
Informations complémentaires:

Le montant maximum de ce lot est de 355 200 000 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 2023-32-L12
Titre: Autobus articulé 18m diesel mild- hybride " BHNS "
Description du marché:

Autobus articulé 18m diesel mild- hybride " BHNS ". Lot qui sera attribué à 1 Titulaire.

Informations complémentaires:

Le montant maximum de ce lot est de 38 689 920 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 2023-32-L13
Titre: Autobus standard 12m GNV mild-hybride
Description du marché: Autobus standard 12m GNV mild-hybride. Lot qui sera attribué à 2 Titulaires.
Informations complémentaires:

Le montant maximum de ce lot est de 84 084 000 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 2023-32-L14
Titre: Autobus standard 12m GNV mild-hybride " BHNS "
Description du marché:

Autobus standard 12m GNV mild-hybride " BHNS ". Lot qui sera attribué à 1 Titulaire

Informations complémentaires:

Le montant maximum de ce lot est de 8 887 752 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 2023-32-L15
Titre: Autobus articulé 18m GNV mild-hybride
Description du marché: Autobus articulé 18m GNV mild-hybride. Lot qui sera attribué à 2 Titulaires
Informations complémentaires:

Le montant maximum de ce lot est de 107 016 000 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 2023-32-L16
Titre: Autobus articulé 18m GNV mild- hybride " BHNS "
Description du marché:

Autobus articulé 18m GNV mild- hybride " BHNS ". Lot qui sera attribué à 1 Titulaire.

Informations complémentaires:

Le montant maximum de ce lot est de 11 297 232 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.

Autres informations sur le renouvellement: Reconductible tacitement 6 fois 1 an
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2023-32-L1
Date de conclusion du contrat: 2024-03-04 📅
Titre: Autobus standard 12m diesel
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Identifiant de l’offre: 2023-32-L1
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: IVECO France
Numéro d'enregistrement national: 41968381800027
Adresse postale: 1, rue des combats du 24 Août 1944 - Porte E
Code postal: 69200
Commune postale: Vénissieux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: adv-ivecobus@ivecogroup.com 📧
Téléphone: 0472960461 📞
Nom: MAN Truck et Bus France
Numéro d'enregistrement national: 31891906500157
Commune postale: Evry
Courrier électronique: tendersbusetcars@man.eu 📧
Téléphone: 0169479326 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Identifiant de l’offre: 2023-32-L2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 41968381800027-1

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Identifiant de l’offre: 2023-32-L3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 31891906500157-1
Nom: Otokar europe sas
Numéro d'enregistrement national: 53416779600018
Commune postale: ROISSY-EN-France
Courrier électronique: publictendersfrance@otokar.com.tr 📧
Téléphone: 0134387676 📞

4️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Identifiant de l’offre: 2023-32-L5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 41968381800027-2
Commune postale: Venissieux
Numéro d'enregistrement national: 31891906500157-2

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Identifiant de l’offre: 2023-32-L6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Numéro d'enregistrement national: 41968381800027-3

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Identifiant de l’offre: 2023-32-L7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Numéro d'enregistrement national: 41968381800027-4
31891906500157-3

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Identifiant de l’offre: 2023-32-L8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Numéro d'enregistrement national: 41968381800027-5

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Identifiant de l’offre: 2023-32-L9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Numéro d'enregistrement national: 41968381800027-6
31891906500157-4

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Identifiant de l’offre: 2023-32-L10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Numéro d'enregistrement national: 41968381800027-7

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Identifiant de l’offre: 2023-32-L11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Numéro d'enregistrement national: 41968381800027-8
31891906500157-5
Nom: Solaris
Numéro d'enregistrement national: 50104318600029-10
Commune postale: Ennery
Courrier électronique: commercial@solarisbus.com 📧
Téléphone: 0387734946 📞

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Identifiant de l’offre: 2023-32-L12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Numéro d'enregistrement national: 41968381800027-9

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Identifiant de l’offre: 2023-32-L13
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Numéro d'enregistrement national: 41968381800027-10
31891906500157-6

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Identifiant de l’offre: 2023-32-L14
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Numéro d'enregistrement national: 41968381800027-11

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Identifiant de l’offre: 2023-32-L15
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Numéro d'enregistrement national: 41968381800027-12
Nom: Solaris france sarl
Numéro d'enregistrement national: 50104318600029

1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Identifiant de l’offre: 2023-32-L16
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Numéro d'enregistrement national: 41968381800027-13

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centrale d'Achat du Transport Public
Numéro d'enregistrement national: 53953788600035
Adresse postale: 23 rue Daviel
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: morgane.delaquaize@catp.fr 📧
Téléphone: +33 184830473 📞
URL: http://www.catp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_968567.html 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 00565197-2023

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le présent AAPC correspond à une remise de candidature et non à une remise d'offre. Le dossier de consultation des entreprises est mis à disposition des opérateurs économiques dès la phase de candidatures à titre d'information. Après analyse des candidatures et régularisation le cas échéant, la CATP communiquera aux sociétés dont la candidature aura été acceptée la date limite de remise des offres.

Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750111101763
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Agir - catp
Numéro d'enregistrement national: 53953788600035-1
Adresse postale: 23 rue daviel
Code postal: 75013
Courrier électronique: morgane.delaquaize@catp.fr 📧
Téléphone: 0184830473 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA).
Source: OJS 2024/S 140-434231 (2024-07-18)

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