le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition et la livraison de
Produits de papeterie scolaire et de matériel pédagogique pour les différents services de la Ville
De Charenton-Le-Pont, notamment les écoles maternelles et élémentaires, les accueils de loisirs
Et les établissements petite enfance (multi-accueils). Forme de l'accord-cadre : à bons de
Commande avec minimum et maximum. L'Accord-Cadre est divisé en 2 lots. Attribution d'un
Accord-Cadre unique pour chaque lot
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-24.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-22.
Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition d'articles scolaires
AO2310
Produits/services: Fournitures scolaires📦
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition et la livraison de
Produits de papeterie scolaire et de matériel pédagogique pour les différents services...”
Brève description
le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition et la livraison de
Produits de papeterie scolaire et de matériel pédagogique pour les différents services de la Ville
De Charenton-Le-Pont, notamment les écoles maternelles et élémentaires, les accueils de loisirs
Et les établissements petite enfance (multi-accueils). Forme de l'accord-cadre : à bons de
Commande avec minimum et maximum. L'Accord-Cadre est divisé en 2 lots. Attribution d'un
Accord-Cadre unique pour chaque lot
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: papèterie scolaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Papeterie📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Description du marché:
“l'Accord-Cadrre a pour objet l'acquisition et la livraison de produits de papéterie scolaires pour les différents services de la Ville de Charenton-Le-Pont,...”
Description du marché
l'Accord-Cadrre a pour objet l'acquisition et la livraison de produits de papéterie scolaires pour les différents services de la Ville de Charenton-Le-Pont, notamment
Les écoles maternelles et élémentaires, les accueils de loisirs et les établissements petite enfance
(Multi-Accueils).Forme d'accord-cadre : à bons de commande avec minimum et
Maximum.Attribution d'un accord-cadre unique. Pour la période initiale: Montant minimum 25 000euro HT; maximum : 50 000euroht. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50%
Critère de qualité (nom):
“Valeur technque: Qualité des fournitures proposées, les échantillons et les fiches techniques”
Critère de qualité (pondération): 30%
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Délais de livraison pour les commandes classiques
Critère de qualité (pondération): 20%
Prix (pondération): 50%
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture pédagogique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique📦
Description du marché:
“l'Accord-Cadre a pour objet l'acquisition et la livraison de matériels pédagogiques pour les différents services de la Ville de Charenton-Le-Pont notamment...”
Description du marché
l'Accord-Cadre a pour objet l'acquisition et la livraison de matériels pédagogiques pour les différents services de la Ville de Charenton-Le-Pont notamment les
Écoles maternelles et élémentaires, les accueils de loisirs et les établissements petite enfance
(Multi-Accueils).Forme d'accord-cadre : à bons de commande avec minimum et maximum.
Attribution d'un accord-cadre unique. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12
Mois. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montantidentique
Pour chaque période de reconduction): Minimum HT 25 000 euros, Maximum HT 50 000
Euros
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: Qualité des fournitures proposées, les échantillons et les fiches techiques” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le
Candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le
Candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du
Travail
Attestation d'assurance en cours de validité
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
Liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ;
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-24
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-26
11:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“concernant la modalité d'ouverture des offres, l'ouverture n'étant pas publique, la date mentionnée est seulement indicative”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. La transmission des documents sur un support physique...”
la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. La transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé usb...) ou par voie papier n'est pas autorisée. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré 'Hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues et ne sera pas ouvert. Il est conseillé aux candidats de prendre leurs dispositions pour anticiper une éventuelle difficulté technique. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention 'Copie de sauvegarde", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Les candidats déposent leur offre par voie électronique sur la plateforme achatpublic.com via le site http://www.charenton.fr, rubrique Marchés publics / 'Salle des marchés' avant le 24 juillet 2023 à 16h00.
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement par voie électronique sur : achatpublic.com via le site http://www.charenton.fr, rubrique 'Marchés publics' / 'Salle des marchés'. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. De plus, conformément à l'article R 2143-13 du Code de la Commande publique, les candidats disposant d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, ne sont pas tenus de fournir les documents et justificatifs liés aux qualités et capacités, sous réserve qu'ils soient accessibles gratuitement, et que les candidats fournissent à la Collectivité l'ensemble des informations nécessaires à la consultation de ces outils numériques. Conformément à l'article R 2143-14 du Code de la Commande publique, le Pouvoir adjudicateur applique le principe ''Dites-Le nous une fois ''Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (version du 01/04/2019)
les candidats devront fournir des échantillons. Leur détail et modalités d'envoi sont décrit dans le Règlement de la Consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle, case postale no8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle, case postale no8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 121-382546 (2023-06-22)
Informations complémentaires (2023-07-19) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition et la livraison de produits de papeterie scolaire et de matériel pédagogique pour les différents services...”
Brève description
le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition et la livraison de produits de papeterie scolaire et de matériel pédagogique pour les différents services de la Ville de Charenton-Le-Pont, notamment les écoles maternelles et élémentaires, les accueils de loisirs et les établissements petite enfance (multi-accueils). Forme de l'accord-cadre : à bons de commande avec minimum et maximum. L'Accord-Cadre est divisé en 2 lots. Attribution d'un accord-cadre unique pour chaque lot