acquisition d'appareils optiques : Microscopes et stéréomicroscopes

INST NAL recherches archéologiques PRE

achat de différents types de microscopes et stéréomicroscope

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-06.

Qui ?

• INST NAL recherches archéologiques PRE

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils de contrôle et d'essai › Microscopes

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-04-06	Avis de marché

Avis de marché (2023-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Microscopes
Numéro de référence: 015SE2023
Brève description: achat de différents types de microscopes et stéréomicroscope
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Microscopes 📦
Code CPV supplémentaire: Microscopes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: inst nal recherches archeologiques pre
Adresse postale: 121 rue d'alésia
Code postal: 75685
Commune postale: Paris Cedex 14
Contact
Adresse Internet: https://www.inrap.fr 🌏
Courrier électronique: service-marches-publics@inrap.fr 📧
Téléphone: +33 140088045 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2274231&orgAcronyme=f5j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-06 📅
Date limite de soumission: 2023-05-09 📅
Date de publication: 2023-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 071-216561
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires

il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande. Le marché est exécuté à prix unitaire.Le maximum en quantité est de 20 appareils optiques

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: l'Achat de différents types de microscopes et stéréomicroscope
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

sous réserve des dispositions relatives à la résiliation du marché public figurant au CCAP, le marché public est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de sa notification. A l'issue de cette première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement trois fois pour une nouvelle période de 12 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois

Informations complémentaires:

il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande. Le marché est exécuté à prix unitaire.Le maximum en quantité est de 20 appareils optiques

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

les livraisons se feront dans des centres Inrap de métropole ou des DROM ou dans des Unités Mixtes de Recherche conventionnées avec l'inrap

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- une lettre de candidature ou Dc1 complété - une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles du Code de la commande publique ou Dc1 complété;- toute pièce justificative établissant la capacité de la personne signataire des différents documents du dossier de candidature à engager la société;- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés dans le cadre de la procédure de redressement

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-05-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Vartouhi Kolomian
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

les candidats doivent télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce) sur le site de la plate-forme des achats de l'etat (Place) https://www.marches-publics.gouv.fr sous le numéro 015se2023.sous réserve des dispositions relatives à la résiliation du marché public figurant au CCAP, le marché public est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de sa notification.A l'issue de cette première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement trois fois pour une nouvelle période de 12 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois. L'Offre devra être déposée sur le site de la PLACE à l'adresse https://www.marches-publics.gouv.fr sous le numéro 015se2023

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de paris
Adresse postale: 7, rue de jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0144594400 📞
Courrier électronique: greffe-ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 0144594646 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à compter de la date d'envoi de la notification du courrier l'informant de son rejet (art L555-1 et suivants du code de la justice administrative).Il peut également intenter un référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du marché (art L 551-13 et suivant du code de justice administrative) ou un recours en contestation de validité du marché dans un délai de deux mois suivant l'accomplissement de mesures de publicités appropriée.La décision emportant éviction du candidat peut également être contestée sur la base de l'article R 421-1 du code de justice administrative dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir introduit au plus tard dans un délai de deux mois suivant la réception du présent courrier

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 071-216561 (2023-04-06)

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