acquisition d'appareils mobiles de radiographie et prestations associées pour les unités médicales opérationnelles du service de santé des armées
EMA/DCSSA/DAPS-SSA
acquisition d'appareils mobiles de radiographie et prestations associées pour les unités médicales opérationnelles du service de santé des armées
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-05.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de radiographie
Numéro de référence: DAF_2023_000512
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de radiographie 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils de radiographie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: ema/dcssa/daps-ssa
Adresse postale: tsa 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: dapsa-dafs-achat-ebme.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2338654&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-05 📅
Date limite de soumission: 2023-10-06 📅
Date de publication: 2023-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 130-413866
Numéro JO-S: 130
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 708 333 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 4 708 333 EUR 💰
Durée de l'accord: 144 mois
Description des renouvellements: reconduction tacite annuelle après 1 année initiale
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: fr
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: orleans
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orleans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.taorleans@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 130-413866 (2023-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de radiographie
Numéro de référence: DAF_2023_000512
Brève description:
acquisition d'appareils mobiles de radiographie et prestations associées pour les unités médicales opérationnelles du service de santé des armées
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de radiographie 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils de radiographie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: ema/dcssa/daps-ssa
Adresse postale: tsa 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: dapsa-dafs-achat-ebme.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2338654&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-05 📅
Date limite de soumission: 2023-10-06 📅
Date de publication: 2023-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 130-413866
Numéro JO-S: 130
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 708 333 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 4 708 333 EUR 💰
Durée de l'accord: 144 mois
Description des renouvellements: reconduction tacite annuelle après 1 année initiale
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: fr
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
les acquisitions se font sur les 4 premières années du marché. La maintenance est prévue sur une durée compatible de la durée de vie moyenne de ce type d'équipement qui est estimée entre 8 et 10 ans. La durée du marché est ainsi définie sur 12 ans (4 années pour les acquisitions + 8 années de maintenance au minimum)
Afficher plus
les acquisitions se font sur les 4 premières années du marché. La maintenance est prévue sur une durée compatible de la durée de vie moyenne de ce type d'équipement qui est estimée entre 8 et 10 ans. La durée du marché est ainsi définie sur 12 ans (4 années pour les acquisitions + 8 années de maintenance au minimum)
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Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: orleans
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orleans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.taorleans@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 130-413866 (2023-07-05)
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