Acquisition d'analyseurs thermiques et prestations annexes pour le compte du LNCMI-CNRS

CNRS - Délégation Occitanie Ouest - M. Le Délégué régional

La consultation a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un analyseur thermique de haute précision pour la réalisation d’analyses thermogravimétriques (ATG), d’un analyseur thermique pour la réalisation d’analyses simultanées thermogravimétriques et thermodifférentielles (ATG/ATD) sous hydrogène pur, d’un analyseur thermique pour la réalisation d’analyses simultanées thermogravimétriques et thermodifférentielles sous gaz neutres, air et sous vide et des prestations annexes pour le compte du CIRIMAT (UMR5085)-CNRS, situé au 118 Route de Narbonne, 31062 Toulouse, selon les spécifications techniques définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) n°23501 du 14/11/2023.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-11. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-24.

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Historique des marchés publics
Date Document
2023-11-24 Avis de marché
Avis de marché (2023-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines pour le traitement thermique de matériaux
Numéro de référence: 23.14.035
Brève description:
La consultation a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un analyseur thermique de haute précision pour la réalisation d’analyses thermogravimétriques (ATG), d’un analyseur thermique pour la réalisation d’analyses simultanées thermogravimétriques et thermodifférentielles (ATG/ATD) sous hydrogène pur, d’un analyseur thermique pour la réalisation d’analyses simultanées thermogravimétriques et thermodifférentielles sous gaz neutres, air et sous vide et des prestations annexes pour le compte du CIRIMAT (UMR5085)-CNRS, situé au 118 Route de Narbonne, 31062 Toulouse, selon les spécifications techniques définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) n°23501 du 14/11/2023.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines pour le traitement thermique de matériaux 📦
Code CPV supplémentaire: Machines pour le traitement thermique de matériaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS - Délégation Occitanie Ouest - M. Le Délégué régional
Adresse postale: 16 Avenue Edouard Belin BP 24367
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: marine.jordan-pesquera@cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 561336000 📞
Fax: +33 562172901 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2421966&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2421966&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-24 📅
Date limite de soumission: 2024-01-11 📅
Date de publication: 2023-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 230-723736
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
Le montant indiqué à l'article II.1.5 est le montant estimé pour les trois lots de l'accord-cadre (partie globale et forfaitaire comprise). Le montant indiqué à l'article II.2.6 est le montant estimé du maximum du lot 1 (partie globale et forfaitaire + partie à bons de commande). Le prix estimé de la partie globale et forfaitaire du lot 1 est de 140 000€ HT.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 344 300 EUR 💰
Intitulé du lot: Analyseur thermique de haute précision pour la réalisation d’analyses thermogravimétriques (ATG)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le marché a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un analyseur thermique de haute précision pour la réalisation d’analyses thermogravimétriques (ATG) et prestations annexes pour le compte du CIRIMAT (UMR5085)-CNRS, selon les spécifications techniques définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) n°23501 du 14/11/2023.
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Le marché est un accord-cadre mixte avec une partie globale et forfaitaire et une partie à bons de commande.
L'accord-cadre est mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique).
L'accord-cadre est conclu avec un minimum et un maximum en quantité.
Le minimum correspond à l’acquisition d’un (1) analyseur thermique de haute précision pour la réalisation d’analyses thermogravimétriques (ATG) (partie globale et forfaitaire lot 1).
Le maximum correspond à la partie globale et forfaitaire + à l'acquisition et à livraison d’un thermocouple four protégé + à l'acquisition et à la livraison de connectiques pour mesures des analyses simultanées ATG/ATD + à l'acquisition et livraison de cannes pour analyses simultanées ATG/ATD + un contrat de maintenance de 48 mois.
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La partie globale et forfaitaire du lot 1 correspond à l'acquisition, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un analyseur thermique de haute précision pour la réalisation d’analyses thermogravimétriques (ATG) pour le compte du CIRIMAT(UMR5085)-CNRS .
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Selon ses besoins, le CIRIMAT-CNRS pourra commander au titre de la partie à bons de commande du lot 1 un thermocouple four protégé, des connectiques pour mesures des analyses ATG/ATD, des cannes pour analyses simultanées ATG/ATD et un contrat de maintenance.
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Valeur estimée hors TVA: 157 900 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 jours
Informations complémentaires:
Le montant indiqué à l'article II.1.5 est le montant estimé pour les trois lots de l'accord-cadre (partie globale et forfaitaire comprise).
Le montant indiqué à l'article II.2.6 est le montant estimé du maximum du lot 1 (partie globale et forfaitaire + partie à bons de commande).
Le prix estimé de la partie globale et forfaitaire du lot 1 est de 140 000€ HT.
Intitulé du lot: Analyseur thermique pour la réalisation d’analyses simultanées thermogravimétriques et thermodifférentielles (ATG/ATD) sous hydrogène pur
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le marché a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un analyseur thermique pour la réalisation d’analyses simultanées thermogravimétriques et thermodifférentielles (ATG/ATD) sous hydrogène pur et prestations annexes pour le compte du CIRIMAT (UMR5085)-CNRS, selon les spécifications techniques définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) n°23501 du 14/11/2023.
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L'accord-cadre est conclu avec un minimum et un maximum.
Le minimum correspond à l’acquisition d’un (1) analyseur thermique pour la réalisation d’analyses simultanées thermogravimétriques et thermodifférentielles (ATG/ATD) sous hydrogène pur (partie globale et forfaitaire lot 2).
Le maximum correspond à la partie globale et forfaitaire + un contrat de maintenance de 48 mois.
La partie globale et forfaitaire du lot 2 correspond à l'acquisition, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un analyseur thermique pour la réalisation d’analyses simultanées thermogravimétriques et thermodifférentielles (ATG/ATD) sous hydrogène pur pour le compte du CIRIMAT (UMR5085)-CNRS .
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Selon ses besoins, le CIRIMAT-CNRS pourra commander au titre de la partie à bons de commande un contrat de maintenance.
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Le montant indiqué à l'article II.2.6 est le montant estimé du maximum du lot 2 (partie globale et forfaitaire + partie à bons de commande).
Le prix estimé de la partie globale et forfaitaire est de 105 000€ HT.
Intitulé du lot: Analyseur thermique pour la réalisation d’analyses simultanées thermogravimétriques et thermodifférentielles sous gaz neutres, air et sous vide
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le marché a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un analyseur thermique pour la réalisation d’analyses simultanées thermogravimétriques et thermodifférentielles sous gaz neutres, air et sous vide et des prestations annexes pour le compte du CIRIMAT (UMR5085)-CNRS, selon les spécifications techniques définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) n°23501 du 14/11/2023.
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L'accord-cadre conclu avec un minimum et un maximum.
Le minimum correspond à l’acquisition d’un (1) analyseur thermique pour la réalisation d’analyses simultanées thermogravimétriques et thermodifférentielles sous gaz neutres, air et sous vide (partie globale et forfaitaire lot 3).
Le maximum correspond à la partie globale et forfaitaire + à l'acquisition et livraison de portes échantillons en platine + à l'acquisition et livraison d’un thermocouple four protégé + un contrat de maintenance de 48 mois.
La partie globale et forfaitaire du lot 3 correspond à l'acquisition, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’’un (1) analyseur thermique pour la réalisation d’analyses simultanées thermogravimétriques et thermodifférentielles sous gaz neutres, air et sous vide pour le compte du CIRIMAT (UMR5085)-CNRS.
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Selon ses besoins, le CIRIMAT-CNRS pourra commander au titre de la partie à bons de commande des portes échantillons en platine, un thermocouple four protégé et des prestations de maintenance.
Valeur estimée hors TVA: 76 400 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le montant indiqué à l'article II.1.5 est le montant maximum estimé pour les trois lots de l'accord-cadre (partie globale et forfaitaire comprise).
Le montant indiqué à l'article II.2.6 est le montant estimé du maximum du lot 3 (partie globale et forfaitaire + partie à bons de commande).
Le prix estimé de la partie globale et forfaitaire est de 70 000€ HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CNRS – Centre Interuniversitaire de Recherche et d’Ingénierie des Matériaux (CIRIMAT)
118 Route de Narbonne
31062 Toulouse CEDEX 9

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir article IX du Règlement de la consultation (RC) n°23500.
Situation économique et financière: Voir article IX du Règlement de la consultation (RC) n°23500.
Capacité technique et professionnelle: Voir article IX du Règlement de la consultation (RC) n°23500.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Budget CNRS.
Partie globale et forfaitaire:
Avance 5% (ou 10% pour les PME), si montant supérieur à 50 000 euros et délai d'exécution supérieur à 2
mois.
Pas d'acompte.
Paiement du solde après service fait.
Partie à bons de commande:
A l'exception des contrats de maintenance, une avance 5% (ou 10% pour les PME), si montant supérieur à 50 000 euros et délai d'exécution supérieur à 2
Paiement du solde après service fait pour les accessoires et paiement du solde à terme échoir pour les prestations de maintenance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300676
Contact
Point de contact: Mme Marine JORDAN PESQUERA
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2421966&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2421966&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les conditions d'accès aux sites classés en Zone à Régime Restrictif (ZRR, article R.413 et suivants du code pénal, décret n°2011-1425 du 2 novembre 2011) font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation. À ce titre les candidats sont informés que le Titulaire du marché pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisation préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner les informations relevant de telles zones. Le niveau de protection adéquat à assurer pour certaines données dans le cadre de l’exécution du marché est celui applicable aux " données sensibles " au sens de la
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PSSI-E (NOR : PRMX1420095C) et des textes encadrant la protection du potentiel scientifique et technique de la nation.
Les critères de sélection des offres sont indiqués à l'article XII.2 du Règlement de la consultation n°23500. Les pièces à fournir à l'appui de l'offre sont indiquées à l'article IX.2 du Règlement de la consultation n°23500.
Les entreprises ayant moins de trois ans d’existence prouveront, par tout moyen, qu’elles possèdent les capacités professionnelles, techniques et financières requises.
Les capacités des candidats s'apprécient sur l'ensemble du groupement et, le cas échéant, des sous-traitants présentés.
Les pièces à fournir par l'attributaire sont listées à l'article XIII du Règlement de la consultation n°23500.
Le mode de communication choisi par le CNRS pour communiquer avec les candidats pendant la consultation est la plate-forme de dématérialisation PLACE (accès gratuit). Les candidats ont la faculté de poser des questions relatives à la consultation via PLACE. Les réponses sont envoyées aux candidats six jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile.
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Les plis doivent être transmis par voie dématérialisée (selon les modalités de l'article X du Règlement de la consultation) à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2421966&orgAcronyme=f2h.
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Tous les documents constituant, accompagnant, ou cités à l'appui de la réponse présentée par le candidat doivent être rédigés en langue française (hors documentation technique). Toutefois, le CNRS acceptera que la documentation technique fournie par le soumissionnaire soit rédigée en langue anglaise.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
—référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative(CJA),pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
—référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 230-723736 (2023-11-24)
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Région:
France Occitanie Midi-Pyrénées Haute-Garonne
Produits/services:
Machines industrielles Machines diverses à usage général et à... Machines pour le traitement thermique de matériaux