Acheminement, fourniture et réalisation des décorations des sapins de Noël de la présidence de la République
Présidence de la République
La présente consultation pour objet l’acheminement, la fourniture et la réalisation des décorations des sapins de Noël de la présidence de la République. Le titulaire est chargé d’assurer les prestations suivantes : Prestation de montage des sapins et des décorations : (à la date indiquée sur le bon de commande) comprenant : La mise en place des sapins dans la cour d’honneur et dans le palais ; La fourniture et mise en place des décorations des sapins. Prestation de démontage des sapins et des décorations comprenant : La reprise, le réemploi et la gestion des déchets des éléments de décoration ; Le démontage, enlèvement et recyclage des sapins.
Date limiteDeadline 2026-09-15
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-08-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acheminement, fourniture et réalisation des décorations des sapins de Noël de la présidence de la République
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Arbre de Noël 📦
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Nature complémentaire du marché: Services
Description
Identifiant interne:
Titre: La présente consultation pour objet l’acheminement, la fourniture et la réalisation des décorations des sapins de Noël de la présidence de la République.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Adresse postale: 55 rue du Faubourg Saint-Honoré (75008, Paris)
Code postal: 75008
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Reconductions, marchés de prestations similaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: 55, rue du faubourg Saint-Honoré
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-15 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Présidence de la République
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 55 rue du Faubourg Saint-Honoré
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département achats et marchés publics
Courrier électronique: achats@elysee.fr 📧
Téléphone: 01 42 92 82 54 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052384&orgAcronyme=w3x 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052384&orgAcronyme=w3x 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal administratif
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Point de contact: Greffe du tribunal administratif de Paris
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 154-557235 (2026-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acheminement, fourniture et réalisation des décorations des sapins de Noël de la présidence de la République
Numéro de référence:
2026-039-00-00
Brève description:
La présente consultation pour objet l’acheminement, la fourniture et la réalisation des décorations des sapins de Noël de la présidence de la République. Le titulaire est chargé d’assurer les prestations suivantes : Prestation de montage des sapins et des décorations : (à la date indiquée sur le bon de commande) comprenant : La mise en place des sapins dans la cour d’honneur et dans le palais ; La fourniture et mise en place des décorations des sapins. Prestation de démontage des sapins et des décorations comprenant : La reprise, le réemploi et la gestion des déchets des éléments de décoration ; Le démontage, enlèvement et recyclage des sapins.
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Produits/services: Arbre de Noël 📦
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Nature complémentaire du marché: Services
Description
Identifiant interne:
2026-039-00-00
Titre: La présente consultation pour objet l’acheminement, la fourniture et la réalisation des décorations des sapins de Noël de la présidence de la République.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
La présente consultation pour objet l’acheminement, la fourniture et la réalisation des décorations des sapins de Noël de la présidence de la République.
Informations complémentaires:
Les documents demandés au titre de la candidature, les élements exigés au titre de l'offre, les modalités d'examen des candidatures et des offres, et les critères d'attribution sont indiqués dans le réglement de la consultation. A titre indicatif, le montant total estimé de l’accord-cadre s’élève à 20 000 € HT par an, soit 80 000 € HT toutes périodes de reconductions confondues (4 ans). Cette estimation est prévisionnelle et non contractuelle. Elle pourra varier à la hausse comme à la baisse sans que le titulaire ne puisse prétendre à obtenir une indemnité. Le présent accord cadre ne comporte pas de montant minimum. Le montant maximum est fixé à 60 000 € HT par an soit 240 000 € HT toutes périodes de reconductions confondues. Le montant maximum du lot a été fixé en multipliant par trois (3) le montant estimé des consommations.
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Code postal: 75008
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Marché renouvelé tous les 4 ans, ou avant 4 ans si le montant maximum est épuisé. Les prestations faisant l'objet de cette consultation seront financées sur le budget de la présidence de la République (mission Pouvoirs Publics). Les prestations du marché public seront réglées conformément aux dispositions de l'article 10 du CCAP. Le paiement s'effectuera par virement bancaire, le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours.
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Autres informations sur le renouvellement:
La durée d’exécution de l’accord-cadre court, à compter de la date de notification, pour une période de douze (12) mois. L’accord-cadre est reconductible trois (3) fois par reconduction tacite. La durée de chaque période est de douze (12) mois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La durée totale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.
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Options ✅
Description des options: Reconductions, marchés de prestations similaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Adresse postale: 55, rue du faubourg Saint-Honoré
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le marché est passé selon les dispositions des articles L 2124-2, R 2124-2-1° et R 2161-2 à R 2161-5 du code de la commande publique (appel d'offres ouvert). Le code CPV principal est le 39298910-9 : Arbre de Noël
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-15 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Présidence de la République
Numéro d'enregistrement national:
10000001700010
Adresse postale: 55 rue du Faubourg Saint-Honoré
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département achats et marchés publics
Courrier électronique: achats@elysee.fr 📧
Téléphone: 01 42 92 82 54 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052384&orgAcronyme=w3x 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052384&orgAcronyme=w3x 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire exécuté exclusivement au moyen de bons de commande en application des dispositions des articles L 2125-1-1° et R 2162-1 à R 2162-6 et R 2162-13 et R 2162-14 du code de la commande publique. Les prestations ne sont pas alloties
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Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal administratif
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
177500055 00013
Point de contact: Greffe du tribunal administratif de Paris
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Tribunal administratif de Paris Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative (dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion de l'accord cadre dans les autres cas); le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département du Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (décision numéro 358994)
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 154-557235 (2026-08-11)
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