ACHAT VEHICULES D'OCCASION ET NEUF
Domaine national de Chambord
Achat de véhicules d'occasion et neuf.
Date limiteDeadline 2026-12-10
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-11-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat vehicules d'occasion et neuf
Numéro de référence:
Brève description: Achat de véhicules d'occasion et neuf.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 290 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition de véhicules utilitaires légers d'occasion
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loir-et-Cher 🏙️
Durée de l'accord: 3 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): État général des véhicules proposés (état mécanique, carrosserie et habitacle), Historique d'entretien et justificatifs des opérations de maintenance réalisées, Garanties commerciales proposées et conditions de prise en charge en cas de panne, Qualité des équipements et accessoires complémentaires proposés
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Consommation de carburant et émissions de CO2 des véhicules proposés
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition de véhicules utilitaires légers électriques neufs
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Autonomie du véhicule et caractéristiques de la batterie, Caractéristiques techniques, et fonctionnalités complémentaires des véhicules, Garanties constructeur proposées, notamment sur la batterie et la chaîne de traction électrique
Délais de livraison
Consommation électrique des véhicules et performance énergétique de la batterie
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition de véhicules particuliers de type SUV hybrides d'occasion
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Valeur technique comprenant: l'état général des véhicules proposés (état mécanique, carrosserie et habitacle), Historique d'entretien et justificatifs des opérations de maintenance réalisées, Garanties commerciales proposées et conditions de prise en charge en cas de panne, Qualité des équipements et accessoires complémentaires proposés
Délai de le livraison
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: Château de Chambord
41250
Code postal: 41250
Ville: Chambord
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-11-30 📅
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique: Achat, crédit-bail ou location de véhicules
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres) ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Domaine national de Chambord
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Château de Chambord
Code postal: 41250
Commune postale: Chambord
Région: Loir-et-Cher 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: De Marie CARTON
Courrier électronique: de.marie.carton@chamborg.org 📧
Téléphone: 02 54 50 40 04 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_8cY8ac3wdL 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_8cY8ac3wdL 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_8cY8ac3wdL 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d’Orléans
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans Cedex 1
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 2 38 77 59 00 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 219-784232 (2026-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat vehicules d'occasion et neuf
Numéro de référence:
2026/45
Brève description: Achat de véhicules d'occasion et neuf.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 290 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Acquisition de véhicules utilitaires légers d'occasion
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
ACHAT VEHICULES D'OCCASION ET NEUF - Acquisition de véhicules utilitaires légers d'occasion
Ville: Domaine national de Chambord
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loir-et-Cher 🏙️
Durée de l'accord: 3 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): État général des véhicules proposés (état mécanique, carrosserie et habitacle), Historique d'entretien et justificatifs des opérations de maintenance réalisées, Garanties commerciales proposées et conditions de prise en charge en cas de panne, Qualité des équipements et accessoires complémentaires proposés
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Consommation de carburant et émissions de CO2 des véhicules proposés
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Acquisition de véhicules utilitaires légers électriques neufs
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché:
ACHAT VEHICULES D'OCCASION ET NEUF - Acquisition de véhicules utilitaires légers électriques neufs
Durée de l'accord: 6 mois Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Autonomie du véhicule et caractéristiques de la batterie, Caractéristiques techniques, et fonctionnalités complémentaires des véhicules, Garanties constructeur proposées, notamment sur la batterie et la chaîne de traction électrique
Délais de livraison
Consommation électrique des véhicules et performance énergétique de la batterie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Acquisition de véhicules particuliers de type SUV hybrides d'occasion
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché:
ACHAT VEHICULES D'OCCASION ET NEUF - Acquisition de véhicules particuliers de type SUV hybrides d'occasion
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique comprenant: l'état général des véhicules proposés (état mécanique, carrosserie et habitacle), Historique d'entretien et justificatifs des opérations de maintenance réalisées, Garanties commerciales proposées et conditions de prise en charge en cas de panne, Qualité des équipements et accessoires complémentaires proposés
Délai de le livraison
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Description
Adresse postale: Château de Chambord
41250
Code postal: 41250
Ville: Chambord
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-11-30 📅
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique: Achat, crédit-bail ou location de véhicules
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres) ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Liste et brève description des règles et critères:
Chiffre d’affaires du domaine d’activité objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère de sélection: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Liste et brève description des règles et critères:
Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents.
Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères:
Liste des principales livraisons de véhicules effectuées au cours des trois dernières années.
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années.
Critère de sélection: Outils, usines ou équipements techniques
Liste et brève description des règles et critères:
Outillage, matériel et équipement technique dont le candidat dispose : moyens de préparation, de contrôle et de livraison des véhicules.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Prix global et forfaitaire. Avance prévue au CCP. Paiement par virement dans un délai global de 30 jours.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Domaine national de Chambord
Numéro d'enregistrement national:
48325859600012
Adresse postale: Château de Chambord
Code postal: 41250
Commune postale: Chambord
Région: Loir-et-Cher 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: De Marie CARTON
Courrier électronique: de.marie.carton@chamborg.org 📧
Téléphone: 02 54 50 40 04 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_8cY8ac3wdL 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_8cY8ac3wdL 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_8cY8ac3wdL 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d’Orléans
Numéro d'enregistrement national:
174 500 058 00022
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans Cedex 1
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 2 38 77 59 00 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le référé précontractuel avant la signature du contrat ; le référé contractuel après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA ; le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les 2 mois suivant la publicité du contrat ; le recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 219-784232 (2026-11-10)
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