achat ou mise à disposition de moniteurs spécialisés, fourniture de consommables, maintenance et formation associés, dans le domaine de l'anesthésie - réanimation, pour ap-hp

Assistance publique hopitaux de Paris

fourniture - sous forme d'achat ou de mise à disposition -, livraison, installation et mise en service de moniteurs spécialisés, fourniture de consommables, prestations de maintenance et de formation associés, dans le domaine de l'anesthésie - réanimation, destinés à l'ensemble des établissements de l'assistance Publique - hôpitaux de Paris

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-28.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-08-28 Avis de marché
2023-09-28 Informations complémentaires
2024-05-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Moniteurs
Numéro de référence: AGEPS-AO-22-011E
Brève description:
fourniture - sous forme d'achat ou de mise à disposition -, livraison, installation et mise en service de moniteurs spécialisés, fourniture de consommables, prestations de maintenance et de formation associés, dans le domaine de l'anesthésie - réanimation, destinés à l'ensemble des établissements de l'assistance Publique - hôpitaux de Paris
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Moniteurs 📦
Code CPV supplémentaire: Moniteurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: assistance publique hopitaux de paris
Adresse postale: direction des Achats - secteur Equipements - logistique - bureau 108 - 1er étage - 10, rue des Fossés Saint-Marcel
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://ageps.aphp.fr/ 🌏
Courrier électronique: logistique.equipements@eps.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146699256 📞
Fax: +33 146699257 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2369439&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2369439&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-28 📅
Date limite de soumission: 2023-10-09 📅
Date de publication: 2023-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 168-530407
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
quantités minimum sur 6 ans : équipement: 105 ; consommables: 150 câbles capteurs.Quantités estimées pour la durée maximale des marchés, soit 14 ans : équipement: 210 ; consommables: 500 câbles capteurs. Quantités maximum sur 14 ans : équipement: 630 ; consommables: 1500 câbles capteurs. Ces quantités sont des données estimatives, communiquées à titre d'information et non contractuelles
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 18 408 500 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: fourniture sous forme d'achat de moniteurs de curarisation, de consommables, de prestations de maintenance et de formation associés
Numéro du lot: 1
Brève description:
fourniture sous forme d'achat de moniteurs de curarisation, de consommables, de prestations de maintenance et de formation associés
Durée de l'accord: 168 mois
Description des renouvellements:
le marché public est conclu, pour chaque lot, pour une période de 6 ans, reconductible 4 fois 2 ans, soit une durée maximale de 14 ans à compter de sa date de notification. La première période de 4 ans permettra aux hôpitaux d'acquérir les équipements (achat ou mise à disposition) et de bénéficier de l'ensemble des prestations
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Description des options:
le marché public est conclu, pour chaque lot, pour une période de 6 ans, reconductible 4 fois 2 ans, soit une durée maximale de 14 ans à compter de sa date de notification. La première période de 4 ans permettra aux hôpitaux d'acquérir les équipements (achat ou mise à disposition) et de bénéficier de l'ensemble des prestations
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Informations complémentaires:
quantités minimum sur 6 ans : équipement: 105 ; consommables: 150 câbles capteurs.Quantités estimées pour la durée maximale des marchés, soit 14 ans : équipement: 210 ; consommables: 500 câbles capteurs. Quantités maximum sur 14 ans : équipement: 630 ; consommables: 1500 câbles capteurs. Ces quantités sont des données estimatives, communiquées à titre d'information et non contractuelles
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Intitulé du lot: fourniture sous forme de mise à disposition de moniteurs de surveillance de la fonction cérébrale lors de la sédation, de consommables, de prestations de maintenance et de formation associés
Numéro du lot: 2
Brève description:
fourniture sous forme de mise à disposition de moniteurs de surveillance de la fonction cérébrale lors de la sédation, de consommables, de prestations de maintenance et de formation associés
Informations complémentaires:
quantités minimum sur 6 ans : équipement: 20 ; consommables: 14 250 électrodesquantités estimées pour la durée maximale des marchés, soit 14 ans : équipement: 40 ; consommables: 47 500 électrodesquantités maximum sur 14 ans : équipement: 120 ; consommables: 142 500 électrodesces quantités sont des données estimatives, communiquées à titre d'information et non contractuelles
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Intitulé du lot: fourniture sous forme d'achat de moniteurs d'oxymétrie tissulaire cérébrale, de consommables, de prestations de maintenance et de formation associés variante MAD des moniteurs
Numéro du lot: 3
Brève description:
fourniture sous forme d'achat de moniteurs d'oxymétrie tissulaire cérébrale, de consommables, de prestations de maintenance et de formation associés variante MAD des moniteurs
Informations complémentaires:
quantités minimum sur 6 ans : équipement: 40 ; consommables: 33 150 capteursquantités estimées pour la durée maximale des marchés, soit 14 ans : équipement: 80 ; consommables: 110 500 capteursquantités maximum sur 14 ans : équipement: 240 ; consommables: 331 500 capteursces quantités sont des données estimatives, communiquées à titre d'information et non contractuelles
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Intitulé du lot: fourniture sous forme d'achat de moniteurs de la pression transcutanée en O2 et Co2, de consommables, de prestations de maintenance et de formation associés pour usage en néonatalogie et adulte
Numéro du lot: 4
Brève description:
fourniture sous forme d'achat de moniteurs de la pression transcutanée en O2 et Co2, de consommables, de prestations de maintenance et de formation associés pour usage en néonatalogie et adulte
Informations complémentaires:
quantités minimum sur 6 ans: équipement:35 ;consommables:45 capteurs,900 membranesquantités estimées pour la durée maximale des marchés, soit 14 ans: équipement:70 ;consommables: 150 capteurs,3 000 membranesquantités maximum sur 14 ans: équipement: 210 ;consommables:450 capteurs,9000 membranesces quantités sont des données estimatives, communiquées à titre d'information et non contractuelles
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Intitulé du lot: fourniture sous forme de mise à disposition de moniteurs de la pression intracrânienne, de consommables et de prestations de maintenance et formation associés
Numéro du lot: 5
Brève description:
fourniture sous forme de mise à disposition de moniteurs de la pression intracrânienne, de consommables et de prestations de maintenance et formation associés
Informations complémentaires:
quantités minimum sur 6 ans : équipement: 50 ; consommables: 2 750 kitsquantités estimées pour la durée maximale des marchés, soit 14 ans : équipement: 100 ; consommables: 9 200 kitsquantités maximum sur 14 ans : équipement: 300 ; consommables: 27 500 kitsces quantités sont des données estimatives, communiquées à titre d'information et non contractuelles
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Intitulé du lot: fourniture sous forme de mise à disposition de moniteurs de l'oxygénation du tissu cérébral, de consommables, de prestations de maintenance et de formation associés
Numéro du lot: 6
Brève description:
fourniture sous forme de mise à disposition de moniteurs de l'oxygénation du tissu cérébral, de consommables, de prestations de maintenance et de formation associés
Informations complémentaires:
quantités minimum sur 6 ans : équipement: 5 ; consommables: 1 100 kits ou sondesquantités estimées pour la durée maximale des marchés, soit 14 ans : équipement: 10 ; consommables: 3 700 kits ou sondesquantités maximum sur 14 ans : équipement: 30 ; consommables: 11 000 kits ou sondesces quantités sont des données estimatives, communiquées à titre d'information et non contractuelles
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hôpitaux ap-hp

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
la lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés dans le Code de la Commande Publique relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;la déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2 ;Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htmLes documents précédents peuvent être remplacés par le document unique de marché européen (Dume) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne
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Situation économique et financière:
dans le Dc2 ou le DUME, la rubrique concernant le chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque
Capacité technique et professionnelle:
le DUME ou une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat ainsi qu'une attestation relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
durée 4 ans pour l'achat des équipements + 10 ans correspondant à la durée d'exploitation des équipements (fourniture des consommables et des prestations associées)
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
durée 4 ans pour l'achat des équipements + 10 ans correspondant à la durée d'exploitation des équipements (fourniture des consommables et des prestations associées)
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: ageps
Informations complémentaires: aucune personne extérieure à l'ageps n'est autorisée à participer à l'ouverture

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26750045200672
Contact
Point de contact: M. Renaud Cateland, Directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2369439&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
pour tous les lots, le marché public est conclu pour une période de 6 ans, reconductible 4 fois 2 ans, soit une durée maximale de 14 ans à compter de sa date de notification. La première période de 4 ans permettra aux hôpitaux d'acquérir les équipements (achat ou mise à disposition) et de bénéficier de l'ensemble des prestations. A l'issue de cette période, seuls les consommables et les prestations de maintenance et formation, permettant l'utilisation des équipements pourront être commandés. Ainsi les équipements acquis à la fin de la période des 4 ans pourront bénéficier d'une exploitation maximum de 10 ans. Toutefois, en cas d'ouverture concurrentielle pour la fourniture d'accessoires, consommables ou prestations de maintenance, le marché pourra être dénoncé au moment des reconductions.A l'issue des 4 premières années, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l'acquisition d'équipements pourra être lancée.Les offres seront présentées en euros. Les critères d'attribution sont :_Performances techniques des équipements :16% _Performances cliniques : 26%_prestations et services : 10%- sous-critère Formation et accompagnement des utilisateurs : 5%- sous-critère Prestations de maintenance : 5%_responsabilité sociétale des entreprises : 8%- sous-critère Développement durable : 3%- sous-critère Sécurité d'approvisionnement : 5%_coût global : prix des équipements et des accessoires, coût des consommables selon les quantités estimées, coût des prestations de maintenance à l'attachement, et coût de formation : 40%si la note obtenue au critère " Performances cliniques " est inférieure à 14/26, l'offre sera éliminée.Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation.Le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) est mis à disposition des candidats sur PLACE à compter de la publication du présent avis au Joue.La plateforme oblige à répondre lot par lot, le candidat est néanmoins autorisé à déposer l'ensemble de ses documents sur un seul lot même s'il présente une offre sur plusieurs lots. Dans ce cas, les candidats sont priés de structurer correctement l'arborescence de leur dossier en créant notamment un sous-dossier par lot pour les dossiers techniques.Les quantités par lot sont des données estimatives, communiquées à titre d'information et non contractuelles.Le présent appel d'offres ne prévoit qu'une variante orientée facultative, pour le lot 3.Pour les autres lots, les variantes ne sont pas autorisées.Codes NUTS : Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour).Les accords-cadres issus de cette consultation s'entendent comme des accords-cadres à bons de commande au sens des articles R. 2162-1, R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 168-530407 (2023-08-28)
Informations complémentaires (2023-09-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-28 📅
Date limite de soumission: 2023-10-24 📅
Date de publication: 2023-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 190-595338
Se réfère à l'avis: 2023/S 168-530407
Numéro JO-S: 190
Source: OJS 2023/S 190-595338 (2023-09-28)
Avis d'attribution de marché (2024-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appel d'offres ouvert 22-011E
Numéro de référence: AGEPS-AO-22-011E
Brève description:
Fourniture - sous forme d'achat ou de mise à disposition - livraison, installation et mise en service de moniteurs spécialisés, fourniture de consommables, prestations de maintenance et de formation associés, dans le domaine de l'anesthésie - réanimation, pour tous établissements Ap-hp.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Moniteurs 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 35 502 750 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 35 502 750 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Fourniture sous forme d'achat de moniteurs de curarisation, de consommables, de prestations de maintenance et de formation associés
Description du marché:
Fourniture sous forme d'achat de moniteurs de curarisation, de consommables, de prestations de maintenance et de formation associés
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances techniques des équipements : 16% ; Performances cliniques :26% ; Prestations et services : 10% ; Responsabilité sociétale des entreprises : 8% ; Coût global : 40%
Critère de qualité (pondération): 100
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: lot 3 variante MAD des moniteurs
Titre: Fourniture sous forme de mise à disposition de moniteurs d'oxymétrie tissulaire cérébrale, de consommables, de prestations de maintenance et de formation associés
Description du marché:
Fourniture sous forme de mise à disposition de moniteurs d'oxymétrie tissulaire cérébrale, de consommables, de prestations de maintenance et de formation associés
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances techniques des équipements : 16% ; Performances cliniques :26% ; Prestations et services : 10% ; Responsabilité sociétale des entreprises : 8% ; Coût global : 40%.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

3️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: Fourniture sous forme d'achats de moniteurs de la pression transcutanée en O2 et CO2, de consommables, de prestations de maintenance et de formation associés pour usage en néonatalogie et adulte
Description du marché:
Fourniture sous forme d'achats de moniteurs de la pression transcutanée en O2 et CO2, de consommables, de prestations de maintenance et de formation associés pour usage en néonatalogie et adulte
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

4️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Fourniture sous forme de mise à disposition de moniteurs de surveillance de la fonction cérébrale lors de la sédation, de consommables, de prestations de maintenance et de formation associés
Description du marché:
Fourniture sous forme de mise à disposition de moniteurs de surveillance de la fonction cérébrale lors de la sédation, de consommables, de prestations de maintenance et de formation associés
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

5️⃣
Identifiant interne: Lot 6 : non attribué
Titre: Fourniture sous forme de mise à disposition de moniteurs de l'oxygénation du tissu cérébral, de consommables, de prestations de maintenance et de formation associés
Description du marché:
Fourniture sous forme de mise à disposition de moniteurs de l'oxygénation du tissu cérébral, de consommables, de prestations de maintenance et de formation associés
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

6️⃣
Identifiant interne: Lot 5
Titre: Fourniture sous forme de mise à disposition de moniteurs de la pression intracrânienne, de consommables et de prestations de maintenance et formation associés
Description du marché:
Fourniture sous forme de mise à disposition de moniteurs de la pression intracrânienne, de consommables et de prestations de maintenance et formation associés
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances techniques des équipements : 16% ; Performances cliniques : 26% ; Prestations et services : 10% ; Responsabilité sociétale des entreprises : 8% ; Coût global : 40%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro de contrat: 2024AGEC245039
Date de conclusion du contrat: 2024-04-24 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 712 500 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: Medtronic France
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Medtronic France

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 174 418 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Radiometer sas
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Radiometer sas

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 311 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 382 997 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Idm Medical
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Idm Medical

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 921 835 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Sophysa Logistics
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sophysa Logistics

6️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 0 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ageps / aphp
Numéro d'enregistrement national: 26750045200672
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur Renaud Cateland
Courrier électronique: eps-logistique-equipements-medicaux2@aphp.fr 📧
Téléphone: +33146699256 📞
Fax: +33146699257 📠
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TA de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris cedex 04
Région: Paris 🏙️
Téléphone: +33144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal Administratif de Paris
Source: OJS 2024/S 099-305050 (2024-05-21)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Appareils et instruments médicaux divers Système de surveillance des patients Moniteurs