Objet Champ d'application du marché
Titre: achat et maintenance d'un spectromètre à fluorescence X
2301798
Produits/services: Spectromètres📦
Brève description: achat et maintenance d'un spectromètre à fluorescence X
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Spectromètres📦
Produits/services supplémentaires: Instruments de mesure📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“achat et maintenance d'un spectromètre à fluorescence X. Les prestations comprennent la fourniture, l'installation, la mise en service d'un spectromètre de...”
Description du marché
achat et maintenance d'un spectromètre à fluorescence X. Les prestations comprennent la fourniture, l'installation, la mise en service d'un spectromètre de fluorescence-x et de ses équipements, une prestation de formation, une prestation de maintenance et la fourniture de matériaux étalons permettant l'étalonnage de l'appareil
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 72
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article R-2122-7 du Code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le marché sera traité avec une partie à prix global forfaitaire et une partie à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 32 000 euros HT...”
Informations complémentaires
le marché sera traité avec une partie à prix global forfaitaire et une partie à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 32 000 euros HT et maximum de 150 000 euros (H.T.). La partie à prix global et forfaitaire correspond au prix d'achat de l'appareil ; la partie à bons de commande correspond à la maintenance de l'appareil
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le marché comporte des dispositions à caractère environnementale décrites à l'article 1.5.2 du CCAP”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-13
14:00 📅
“la langue dans laquelle est rédigé et publié l'avis est le français.La durée du marché (72 mois à titre indicatif) court à compter de sa notification au...”
la langue dans laquelle est rédigé et publié l'avis est le français.La durée du marché (72 mois à titre indicatif) court à compter de sa notification au titulaire jusqu'à la fin du contrat de maintenance. Les bons de commande, couvrant la maintenance, ne pourront être émis que pendant une durée de 48 mois à compter de la fin de la période de garantie (laquelle est de 24 mois à partir de la date de la mise en service effective de l'appareil)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 04.04.2014 (no 358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2024/S 011-028699 (2024-01-11)