consultation lancée par un groupement de commandes :- la communauté d'agglomération Territoires vendômois (Catv) ;- la commune de Vendôme ;- le centre intercommunal d'action sociale de Territoires vendômois (Cias) ;- le centre communal d'action sociale de Vendôme (Ccas) ;- la régie du pôle nautique de Territoires vendômois (Rpn).Il y a 6 lots :lot no01 Quincaillerie et serrurerie : Pour la Catv, la commune de Vendôme, le Ccas, le Cias et la RpnLot no02 Outillage (hors outillage et petit matériel spécifique espaces verts) : Pour la Catv, la commune de Vendôme, le Ccas et la RpnLot no03 Matériels électriques : Pour la Catv, la commune de Vendôme, le Ccas, le Cias et la RpnLot no04 Piles et batteries : Pour la Catv, la commune de Vendôme, le Ccas et la RpnLot no05 Matériels de plomberie : Pour la Catv, la commune de Vendôme, le Ccas, le Cias et la RpnLot no06 Matériels de plomberie spécifique réseau et canalisation de distribution eau et assainissement Pour la Catv uniquement
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-11.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-11.
Avis de marché (2023-07-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: communauté d'agglomérat
Numéro d'enregistrement national: 20007207200016
Adresse postale: hôtel de Ville et de Communauté , Parc Ronsard
Commune postale: Vendôme Cedex
Code postal: 41106
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 254894301📞
Courrier électronique: marchespublics@catv41.fr📧
Fax: +33 254894201 📠
Région: Loir-et-Cher🏙️
URL: https://www.territoiresvendomois.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: communauté d''agglomération Territoires vendômois
Adresse postale: hôtel de Ville et de Communauté de Vendôme, null Parc Ronsard, null
Commune postale: Vendome Cedex
Téléphone: +33 254894200📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏
Nom: commune de Vendôme
Nom: le centre intercommunal d''action sociale de Territoires vendômois
Nom: le centre communal d''action sociale de Vendôme
Nom: la Régie du pôle nautique de Territoires vendômois
Objet Champ d'application du marché
Titre: achat et livraison de fournitures techniques
Tv-23-006 à 011
Produits/services: Quincaillerie📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes :- la communauté d'agglomération Territoires vendômois (Catv) ;- la commune de Vendôme ;- le centre...”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commandes :- la communauté d'agglomération Territoires vendômois (Catv) ;- la commune de Vendôme ;- le centre intercommunal d'action sociale de Territoires vendômois (Cias) ;- le centre communal d'action sociale de Vendôme (Ccas) ;- la régie du pôle nautique de Territoires vendômois (Rpn).Il y a 6 lots :lot no01 Quincaillerie et serrurerie : Pour la Catv, la commune de Vendôme, le Ccas, le Cias et la RpnLot no02 Outillage (hors outillage et petit matériel spécifique espaces verts) : Pour la Catv, la commune de Vendôme, le Ccas et la RpnLot no03 Matériels électriques : Pour la Catv, la commune de Vendôme, le Ccas, le Cias et la RpnLot no04 Piles et batteries : Pour la Catv, la commune de Vendôme, le Ccas et la RpnLot no05 Matériels de plomberie : Pour la Catv, la commune de Vendôme, le Ccas, le Cias et la RpnLot no06 Matériels de plomberie spécifique réseau et canalisation de distribution eau et assainissement Pour la Catv uniquement
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 594 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: quincaillerie et serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de quincaillerie📦
Lieu d'exécution: Loir-et-Cher🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: centre Technique - magasin 5, Rue du Docteur Faton 41100 - vendôme
Description du marché: pour la Catv, la commune de Vendôme, le Ccas, le Cias et la Rpn
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 418 400 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: outillage (hors outillage et petit matériel spécifique espaces verts)
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Outils📦
Description du marché: pour la Catv, la commune de Vendôme, le Ccas et la Rpn
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 163 200 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 439 200 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: piles et batteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Accumulateurs, piles et batteries primaires📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels de plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 439 200 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“matériels de plomberie spécifique réseau et canalisation de distribution eau et assainissement” Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: pour la Catv
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 104 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“une attestation d'assurance en responsabilité civile en cours de validitéimpérativement le pouvoir donné au signataire de l'offre si celui-ci n'est pas...”
Liste et brève description des conditions
une attestation d'assurance en responsabilité civile en cours de validitéimpérativement le pouvoir donné au signataire de l'offre si celui-ci n'est pas habilité à engager le candidat pour le marché à intervenirle formulaire Dc1 dûment complétéle formulaire Dc2 dûment complétési le candidat a été admis au redressement judiciaire, il doit justifier qu'il a été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché à intervenir et produire la copie du ou des jugement(s)une déclaration sur l'honneur pour justifier que le soumissionnaire n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travailles entreprises nouvellement créées doivent produire le récépissé de dépôt de déclaration auprès du Centre de Formalités des Entreprises ou un extrait du Registre du Commerce justifiant sa création dans l'année
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“les références de moins de trois (3) ans (lieu, date, nature et montant (H.T.). Des prestations réalisées) relatives à des missions de nature et...”
Liste et brève description des critères de sélection
les références de moins de trois (3) ans (lieu, date, nature et montant (H.T.). Des prestations réalisées) relatives à des missions de nature et d'importance similaires à ceux faisant l'objet du marché ou tout autre document justifiant de la capacité professionnelle du soumissionnaire à réaliser le marché
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter du 1er janvier 2024.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance,...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter du 1er janvier 2024.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix des fournitures sont ajustables selon l'évolution du tarif général du titulaire applicable à l'ensemble de la clientèle. L'Ajustement intervient au maximum 2 fois par an, selon évolution tarifaire du catalogue du fournisseur.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-11
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): vendôme
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“il s'agit d'accords-cadres renouvelables en raison du caractère récurrent des prestations (prochaine mise en concurrence 1er semestre 2027)” Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée par lot et par entité.Les prestations sont réglées par application des prix unitaires du tarif remisé du titulaire en vigueur au moment de la commande selon les stipulations de l'acte d'engagement.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Ces fournitures sont destinées à assurer le bon fonctionnement des services des membres du groupement de commandes, pour la réalisation de travaux de maintenance, de rénovation ou neufs en régie
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“direccte des Pays de la Loire - comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2023/S 134-424552 (2023-07-11)