la présente consultation a pour objet la fourniture et livraison de fournitures électriques pour les luminaires des locaux administratifs et du patrimoine rattachés pour le lot 1 aux Directions de proximité de Clichy la Garenne, Bois Colombes, Nanterre, Suresnes et du Siège et pour le lot 2 aux Directions de proximité de Rueil Malmaison, Seine Ouest, du Plessis Robinson et de Bagneux.
Les prestations sont décrites dans le CCTP
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat et livraison de fournitures electriques pour les luminaires de hauts-de-seine habitat - oPH 2 LOTS
SMG ELEC”
Produits/services: Ampoules📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la fourniture et livraison de fournitures électriques pour les luminaires des locaux administratifs et du patrimoine...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la fourniture et livraison de fournitures électriques pour les luminaires des locaux administratifs et du patrimoine rattachés pour le lot 1 aux Directions de proximité de Clichy la Garenne, Bois Colombes, Nanterre, Suresnes et du Siège et pour le lot 2 aux Directions de proximité de Rueil Malmaison, Seine Ouest, du Plessis Robinson et de Bagneux.
Les prestations sont décrites dans le CCTP
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Valeur estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“achat et livraison de fournitures électriques pour les luminaires des locaux rattachés aux Directions de proximité de Clichy la Garenne, Bois Colombes,...”
Titre
achat et livraison de fournitures électriques pour les luminaires des locaux rattachés aux Directions de proximité de Clichy la Garenne, Bois Colombes, Nanterre, Suresnes et du Siège
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Ampoules📦
Produits/services supplémentaires: Ampoules et lampes fluorescentes📦
Produits/services supplémentaires: Piles primaires📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: cf liste des communes dans le RC
Description du marché:
“achat et livraison de fournitures électriques pour les luminaires des locaux administratives et du patrimoine rattachés aux Directions de proximité de...”
Description du marché
achat et livraison de fournitures électriques pour les luminaires des locaux administratives et du patrimoine rattachés aux Directions de proximité de Clichy la Garenne, Bois Colombes, Nanterre, Suresnes et du Siège
Le détail des prestations figure dans le CCTP ci-joint
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est reconductible expressément trois (3) fois un (1) an, sans pouvoir excéder 48 mois au total, à compter de sa date de notification au titulaire” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“hauts-De-Seine Habitat se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la...”
Description des options
hauts-De-Seine Habitat se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires: la valeur estimée annuellement pour le lot 1 est de 50 000 euros HT max /An
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“achat et livraison de fournitures électriques pour les luminaires des locauxrattachés aux Directions de proximité de Rueil Malmaison, Seine Ouest, du...”
Titre
achat et livraison de fournitures électriques pour les luminaires des locauxrattachés aux Directions de proximité de Rueil Malmaison, Seine Ouest, du Plessis Robinson et de Bagneux
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“achat et livraison de fournitures électriques pour les luminaires des locaux administratives et du patrimoine rattachés aux Directions de proximité de Rueil...”
Description du marché
achat et livraison de fournitures électriques pour les luminaires des locaux administratives et du patrimoine rattachés aux Directions de proximité de Rueil Malmaison, Seine Ouest, du Plessis Robinson et de Bagneux.
Le détail des prestations figure dans le CCTP ci-joint
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Description
Informations complémentaires: la valeur estimée annuellement pour le lot 2 est de 50 000 euros Htmax/An
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les candidats sont informés qu'ils peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen électronique (e-dume), qu'ils...”
Liste et brève description des conditions
les candidats sont informés qu'ils peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen électronique (e-dume), qu'ils éditent sous format .xml via le site https://dume.chorus-pro.gouv.fr/, ceci en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2
Dans leur dernière version mise à jour via le site http://www.economie.gouv.fr/daj/.
Ces formulaires contiendront les éléments indiqués à l'article 5.1 du règlement de consultation
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-06
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-07
16:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“le délai de validité des offres est de 120 jours à compter de la date limite de réception des offres” Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'hautil, ,
Commune postale: Cergypontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.tacergypontoise@juradm.fr📧
URL: http://cergypontoise.tribunaladministratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges”
Adresse postale: 5, rue Leblanc,
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524272📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :Référé pré contractuel prévu...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :Référé pré contractuel prévu aux articles L.551 1 à L.551 12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551 13 à L.551 23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551 7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421 1 à R. 421 7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de
la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Cergy Pontoise,
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergypontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.tacergypontoise@juradm.fr📧
URL: http://cergypontoise.tribunaladministratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 195-610181 (2023-10-05)
Avis d'attribution de marché (2023-12-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Levallois Perret Cedex
Téléphone: +33 147573177📞
URL: https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics 🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“directions de proximité de Clichy la Garenne, Bois Colombes, Nanterre, Suresnes et du Siège”
Description du marché:
“achat et livraison de fournitures électriques pour les luminaires des locaux administratives et du patrimoine rattachés aux Directions de proximité de...”
Description du marché
achat et livraison de fournitures électriques pour les luminaires des locaux administratives et du patrimoine rattachés aux Directions de proximité de Clichy la Garenne, Bois Colombes, Nanterre, Suresnes et du Siège.
Le détail des prestations figure dans le CCTP
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30%
Prix (pondération): 70%
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum / montant maximum annuel : 50 000 euros HT pour une durée de 12 mois à compter...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum / montant maximum annuel : 50 000 euros HT pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification, reconductible par décision expresse du Pouvoir Adjudicateur 3 fois 1 an moyennant le respect d'un préavis de 4 mois avant échéance annuelle, sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“achat et livraison de fournitures électriques pour les luminaires des locaux rattachés aux Directions de proximité de Rueil Malmaison, Seine Ouest, du...”
Titre
achat et livraison de fournitures électriques pour les luminaires des locaux rattachés aux Directions de proximité de Rueil Malmaison, Seine Ouest, du Plessis Robinson et de Bagneux
Afficher plus Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“directions de proximité de Rueil Malmaison, Seine Ouest, du Plessis Robinson et de Bagneux”
Description du marché:
“achat et livraison de fournitures électriques pour les luminaires des locaux administratives et du patrimoine rattachés aux Directions de proximité de Rueil...”
Description du marché
achat et livraison de fournitures électriques pour les luminaires des locaux administratives et du patrimoine rattachés aux Directions de proximité de Rueil Malmaison, Seine Ouest, du Plessis Robinson et de Bagneux.
Le détail des prestations figure dans le CCTP
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 195-610181
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 9255
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“directions de proximité de Clichy la Garenne, Bois Colombes, Nanterre, Suresnes et du Siège”
Date de conclusion du contrat: 2023-12-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: rexel france
Adresse postale: 13 boulevard du Fort de Vaux - cs60002
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75838
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149926514📞
Courrier électronique: mp@rexel.fr📧
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 9226
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“directions de proximité de Rueil Malmaison, Seine Ouest, du Plessis Robinson et de Bagneux” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
“l'Avis d'appel Public à la Concurrence est paru le 7 octobre 2023 sur notre plateforme dématérialisée : http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com...”
l'Avis d'appel Public à la Concurrence est paru le 7 octobre 2023 sur notre plateforme dématérialisée : http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com sous la référence 967762, au BOAMP sous la référence 23-138583 (bulletin 280) et le 10 octobre 2023 au JOUE sous la référence 2023/s 195-610181. Il s'agit d'un Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum / montant maximum annuel : 50 000 euros HT, pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification, reconductible par décision expresse du Pouvoir Adjudicateur 3 fois 1 an moyennant le respect d'un préavis de 4 mois avant échéance annuelle, sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois, soit montant total maximum pour les 2 lots : 400 000 euros (H.T.).
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'hautil
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré contractuel prévu...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré contractuel prévu aux articles L.551 1 à L.551 12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551 13 à L.551 23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551 7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421 1 à R. 421 7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 251-793216 (2023-12-27)