achat et livraison de fournitures de bureau, fournitures scolaires et fournitures de papiers pour les services municipaux et les écoles de la Ville de DUCOS
il s'agit d'opérer l'achat et la livraison de fournitures de bureau, fournitures scolaires et fournitures de papiers pour les services municipaux et les écoles de la Ville de Ducos.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-29.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat et livraison de fournitures de bureau, fournitures scolaires et fournitures de papiers pour les services municipaux et les écoles de la Ville de...”
Titre
achat et livraison de fournitures de bureau, fournitures scolaires et fournitures de papiers pour les services municipaux et les écoles de la Ville de DUCOS
2023/23-10
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Produits/services: Fournitures de bureau📦
Brève description:
“il s'agit d'opérer l'achat et la livraison de fournitures de bureau, fournitures scolaires et fournitures de papiers pour les services municipaux et les...”
Brève description
il s'agit d'opérer l'achat et la livraison de fournitures de bureau, fournitures scolaires et fournitures de papiers pour les services municipaux et les écoles de la Ville de Ducos.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 560 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de Papiers pour les écoles et les services municipaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: les services municipaux et les écoles de la Ville de DUCOS
Description du marché:
“il s'agit d'opérer l'achat de fournitures et la livraison de Papiers pour les écoles et les services municipaux” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent marché est conclu pour un période d'un an. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché. Le marché est...”
Description des renouvellements
le présent marché est conclu pour un période d'un an. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché. Le marché est reconductible trois (3) fois, par reconduction tacite, sans que la durée maximale ne puisse excéder quatre (4) ans.
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Options ✅
Description des options: il est prévu 3 reconductions d'une durée de 12 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de fournitures de bureau pour les services municipaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau📦
Site principal ou lieu d'exécution: les services municipaux de la Ville de DUCOS
Description du marché:
“il s'agit d'opérer l'achat de fourniture et la livraison de fournitures de bureau pour les services municipaux” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Informations sur les options
Description des options: il est prévu 3 reconductions d'une durée de 12 mois.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de fournitures scolaires pour les écoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“ecoles de la Ville de Ducos : Solange ARIBO (Rue Jules Ferry) Zozo de SEGUIRAN (Rue Jules Ferry) Léon LIN (Rue Jules Ferry) Yolande SAINTE-ROSE (Rue Zizine...”
Site principal ou lieu d'exécution
ecoles de la Ville de Ducos : Solange ARIBO (Rue Jules Ferry) Zozo de SEGUIRAN (Rue Jules Ferry) Léon LIN (Rue Jules Ferry) Yolande SAINTE-ROSE (Rue Zizine et des Etages) René VERDIER (Quartier Be
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Description du marché:
“il s'agit d'opérer la fourniture et la livraison de fournitures scolaires pour les écoles” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 340 000 💰
Informations sur les options
Description des options: il est prévu 3 reconductions d'une de 12 mois
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-30
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Martinique
Adresse postale: 12 rue des citronniers-plateau Fofo-Cs 17103-
Commune postale: Schoelcher
Code postal: 97271
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 5696716667📞
Courrier électronique: greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- soit un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L 551-1 à L 551-12 du Code de Justice Administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- soit un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L 551-1 à L 551-12 du Code de Justice Administrative (Cja) ;
- soit un recours en référé contractuel à compter de la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du marché, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci, conformément aux articles L 551-13 à L 551-23 et R 551-7 du CJA ;
- soit un recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R 421-1 à R 421-7 du CJA, dans les deux mois qui suivent la notification ou la publication de la décision contestée ;
- soit un recours de pleine juridiction, ouvert aux candidats évincés, dans les deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat.
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Source: OJS 2023/S 105-327823 (2023-05-30)
Avis d'attribution de marché (2023-08-29) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“il s'agit d'un marché de service passé selon la technique d'achat de l'accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum.
Ce marche a pour objet,...”
Brève description
il s'agit d'un marché de service passé selon la technique d'achat de l'accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum.
Ce marche a pour objet, l'achat et la livraison de fournitures de bureau, fournitures scolaires et fournitures de papiers pour les services municipaux et écoles de la ville de ducos.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 560 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“il s'agit d'un marché de service passé selon la technique d'achat de l'accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum de 80000euro pour les 4...”
Description du marché
il s'agit d'un marché de service passé selon la technique d'achat de l'accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum de 80000euro pour les 4 ans
"Fourniture et livraison de Papiers pour les écoles et les services municipaux"
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Informations sur les options
Description des options:
“le présent marché est conclu pour un période d'un an. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché. Le marché est...”
Description des options
le présent marché est conclu pour un période d'un an. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché. Le marché est reconductible trois (3) fois, par reconduction tacite, sans que la durée maximale ne puisse excéder quatre (4) ans. La personne publique prend par écrit la décision le cas échéant de ne pas reconduire le marché au plus tard 2 mois avant la date d'expiration de la période en cours. Le Titulaire ne pourra pas refuser ces reconductions
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Description du marché:
“il s'agit d'un marché de service passé selon la technique d'achat de l'accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum de 140000euro. "...”
Description du marché
il s'agit d'un marché de service passé selon la technique d'achat de l'accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum de 140000euro. " Fourniture et livraison de fournitures de bureau pour les services municipaux"
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 65
Informations sur les options
Description des options:
“le marché est reconductible trois (3) fois, par reconduction tacite, sans que la durée maximale ne puisse excéder quatre (4) ans. La personne publique prend...”
Description des options
le marché est reconductible trois (3) fois, par reconduction tacite, sans que la durée maximale ne puisse excéder quatre (4) ans. La personne publique prend par écrit la décision le cas échéant de ne pas reconduire le marché au plus tard 2 mois avant la date d'expiration de la période en cours. Le Titulaire ne pourra pas refuser ces reconductions
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Description du marché:
“il s'agit d'un marché de service passé selon la technique d'achat de l'accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum 340000euro "Fourniture...”
Description du marché
il s'agit d'un marché de service passé selon la technique d'achat de l'accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum 340000euro "Fourniture et livraison de fournitures scolaires pour les écoles"
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 105-327823
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023/23-10
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture et livraison de Papiers pour les écoles et les services municipaux
Date de conclusion du contrat: 2023-08-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: s.c.l.m sarl z.i
Adresse postale: la Lézarde - voie no1
Commune postale: Le Lamentin
Code postal: 97232
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture et livraison de fournitures de bureau pour les services municipaux
Nom et adresse du contractant
Commune postale: 97232-le-Lamentin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture et livraison de fournitures scolaires pour les écoles
Nom et adresse du contractant
Commune postale: -le-Lamentin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 340 000 💰
Source: OJS 2023/S 168-527707 (2023-08-29)