Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat et livraison de fournitures de bureau et fournitures et matériels pédagogiques
2023_026”
Produits/services: Fournitures de bureau📦
Brève description:
“achat et livraison de fournitures de bureau et fournitures et matériels pédagogiques” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat et livraison de fournitures de bureau
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché: achat et livraison de fournitures de bureau
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Protection environnementale de l'opérateur économique
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“marché conclu à compter du 2/01/2024 pour 1 an. Si la notification a lieu ultérieurement, marché conclu à compter de sa date de notification. 3...”
Description des renouvellements
marché conclu à compter du 2/01/2024 pour 1 an. Si la notification a lieu ultérieurement, marché conclu à compter de sa date de notification. 3 reconductions tacites sur un maximum de 4 ans. Si en cours d'exécution, la Commune ne souhaite pas reconduire le marché, elle adressera au titulaire un courrier de non-reconduction dans un délai minimum d'un mois avant la fin de la période en cours
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Informations complémentaires:
“achat de fournitures de bureau destinées principalement aux services administratifs : stylos, pochettes, rubans adhésifs, agrafeuses, blocs repositionnables.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat et livraison de fournitures et matériels pédagogiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique📦
Description du marché: achat et livraison de fournitures et matériels pédagogiques
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 35
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 550 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“achat de fournitures et matériels scolaires : matériels pédagogiques, éducatifs, d'arts plastiques, de travaux manuels, d'éveil, ludiques, sportifs,...”
Informations complémentaires
achat de fournitures et matériels scolaires : matériels pédagogiques, éducatifs, d'arts plastiques, de travaux manuels, d'éveil, ludiques, sportifs, musicaux et numériques. Le papier de reprographie est également compris
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“il est procédé à un examen des garanties professionnelles, techniques et financières sur la base des éléments requis au titre de la candidature.Les...”
Liste et brève description des conditions
il est procédé à un examen des garanties professionnelles, techniques et financières sur la base des éléments requis au titre de la candidature.Les candidatures qui ne disposent manifestement pas des capacités suffisantes pour l'exécution du marché sont éliminées
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Formulaire Dc1, Habilitation du mandataire par ses co-traitants ;- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ;-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Formulaire Dc1, Habilitation du mandataire par ses co-traitants ;- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ;- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire Dc2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public) ;- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire Dc2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public) ;- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;- la liste, par tout moyen, des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Cette déclaration revêtira la forme suivante :2021 : xxx salariés dont xxx cadres2022 : xxx salariés dont xxx cadres2023 : xxx salariés dont xxx cadres
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-25
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): commune de Noisy-Le-Grand
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“il s'agit d'un marché renouvelable. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Une nouvelle consultation sera lancée dans le courant de...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
il s'agit d'un marché renouvelable. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Une nouvelle consultation sera lancée dans le courant de l'année 2027 si le marché est reconduit 3 fois
“le présent marché est passé en Appel d'offres ouvert définie aux articles L.2124-2, R.2161-2 et suivants ducode de la Commande Publique. Il s'agit d'un...”
le présent marché est passé en Appel d'offres ouvert définie aux articles L.2124-2, R.2161-2 et suivants ducode de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre exécuté à bons de commande. Le présent marché est à prix unitaires.modalités pour les échantillons pour les 2 lots : voir article 2.5 du RC. Pour le lot 1, le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commande avec un montant maximum annuel de 20 000 euro(s) (H.T.).Pour le lot 2, le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commande avec un montant maximum annuel de 550 000 euro(s) (H.T.).Aucun montant minimum de commande ne pourra être imposé. Le document unique de marché européen (D.U.M.E.). Est accepté pour cette consultation, en lieu et place des Dc1 et Dc2.Pour le contenu de l'offre, se référer à l'article 7.3 du règlement de la consultation.pour la présente consultation, la réponse électronique est obligatoire
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: service des affaires juridiques
Adresse postale: hôtel de Ville - bP 49
Commune postale: Noisy-le-Grand Cedex
Code postal: 93161
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 143048357📞
Courrier électronique: service.juridique@ville-noisylegrand.fr📧
Source: OJS 2023/S 178-553701 (2023-09-12)