l'Accord-Cadre sera attribués à trois attributaires maximum (Cf Art 1.3 du Rc). L'Accord-Cadre est exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Il s'agit d'un marché d'achat et de livraison de Fruits et légumes, passé pour les besoins des membres du groupement de commandes constitué de 26 collèges (Eple) et dont la liste figure à l'article Ii du Cctp. Les besoins des collèges du groupement s'établissent pour 8 800 rationnaires par jour pour un total d'environ 1 267 200 repas par an, en moyenne.Le Département est le coordonnateur de ce groupement. Les 26 Eple auront en charge l'exécution de l'accord-cadre
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-16.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat et livraison de denrées alimentaires dans le cadre du groupement de commandes constitué de 26 collèges (ou Eple) dans le département du Gard
23dejcs02”
Produits/services: Légumes-fruits📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera attribués à trois attributaires maximum (Cf Art 1.3 du Rc). L'Accord-Cadre est exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera attribués à trois attributaires maximum (Cf Art 1.3 du Rc). L'Accord-Cadre est exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Il s'agit d'un marché d'achat et de livraison de Fruits et légumes, passé pour les besoins des membres du groupement de commandes constitué de 26 collèges (Eple) et dont la liste figure à l'article Ii du Cctp. Les besoins des collèges du groupement s'établissent pour 8 800 rationnaires par jour pour un total d'environ 1 267 200 repas par an, en moyenne.Le Département est le coordonnateur de ce groupement. Les 26 Eple auront en charge l'exécution de l'accord-cadre
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 173 494 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes de saison
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ucl (Unité de Conditionnement de Légumes)3 rue Bruguier 30000 - nimes
Description du marché:
“fruits et légumes de saisonmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 260 000,00 Euro(S) (H.T.)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 533 801 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges (article 3.2 du Ccap)”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits Bio et légumes Bio de saison
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits à noyau📦
Description du marché:
“fruits Bio et légumes Bio de saisonmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 468 447 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes dont Ivème gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes transformés📦
Description du marché:
“fruits et légumes dont Ivème gammemontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 100 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 171 245 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter du 06/01/2024.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter du 06/01/2024.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-16
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-23
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Présence de Clauses et de critères Environnementales (cf RC et Ccap).A durée du marché, veuillez lire : L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 06 janvier 2024
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2023/S 077-232414 (2023-04-14)
Informations complémentaires (2023-05-10)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 077-232414
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-05-16 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-05-22 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2023/S 093-286910 (2023-05-10)
Avis d'attribution de marché (2023-11-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 420 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: ucl (Unité de Conditionnement de Légumes)3 rue Bruguier 30000 Nimes
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 077-232414
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 43250
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: fruits et légumes de saison
Date de conclusion du contrat: 2023-10-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: 1-s.a.s. Maison des Producteurs
Adresse postale: 1120 Route de St Gilles
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Région: Gard🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: 2-s.a.s. Provence Primeurs
Adresse postale: 135 Av. Pierre Semard Bât.L3 M.I.N. St Chamand
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Région: Vaucluse🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 43251
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: fruits Bio et légumes Bio de saison
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: 1-s.a.r.l. Barral Primeur
Adresse postale: 281 Av. Du Marché Gare
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34070
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: 2-s.a.s. Maison des Producteurs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: 3-s.a.s.u. Biocoop Restauration
Adresse postale: z.a. Nla Morandais
Commune postale: Tinteniac
Code postal: 35190
Région: Ille-et-Vilaine🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: fruits et légumes dont Ivème gamme
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Informations complémentaires Informations complémentaires
le lot 3 a été déclaré infructueux et a été relancé
Source: OJS 2023/S 232-729012 (2023-11-28)