Objet Champ d'application du marché
Titre: achat de véhicules neufs 2023 relance lots infructueux
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description: achat de véhicules neufs 2023 relance lots infructueux
Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat d'un véhicule léger Essence ch les andelys
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: achat d'un véhicule léger Essence ch les andelys
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“facultatives
pse 1 : Coloris blanc
pse 2 : caméra de recul
Pse 3 : et limiteur-régulateur de vitesse”
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Informations sur les options
Description des options: facultative : PSE 1 : caméra de recul
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat d'un véhicule break essence NHN
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: achat d'un véhicule break essence NHN
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“en application des articles R.2142-1 et suivants du Code de la commande publique, le candidat doit fournir :
- dc 1 joint au dce
- dc 2 joint au Dce
Cette...”
Liste et brève description des conditions
en application des articles R.2142-1 et suivants du Code de la commande publique, le candidat doit fournir :
- dc 1 joint au dce
- dc 2 joint au Dce
Cette déclaration devra être complétée par :
- copie du ou des jugements en cas de redressement judiciaire
- documents attestant que la personne habilitée dispose bien du pouvoir d'engager la candidature
- Une Attestation de régularité fiscale de moins de 6 mois d'antériorité
- Une Attestation de régularité sociale de moins de 6 mois d'antériorité
- Un Certificat attestant de la régularité de la situation de l'employeur au regard de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés si la société est concernée par cette obligation
- un Rib
- Une Déclaration sur l'honneur établissant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner (articles L.2141-1 et suivants du Code de la Commande Publique)
- Une attestation d'assurance en responsabilité civile et dommages aux biens en cours de validité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-10
09:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de rouen
Adresse postale: 53 avenue gustave flaubert
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 071-215802 (2023-04-06)
Avis d'attribution de marché (2023-10-03) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Description des options:
“facultatives PSE 1 Coloris blanc Pse2 Caméra de recul Pse3 Limiteur-Régulateur de vitesse”
Description des options: facultative Pse1 Caméra de recul
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 071-215802
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: achat d'un véhicule léger Essence pour le ch les andelys
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: achat d'un véhicule léger Essence ch les andelys
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: achat d'un véhicule break essence NHN
Source: OJS 2023/S 193-604134 (2023-10-03)