achat de véhicules

Troyes Champagne Métropole

le présent marché a pour objet l'achat de véhicules pour les besoins de Troyes Champagne Métropole

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-08-11 Avis de marché
2023-10-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: M2023-075
Brève description:
le présent marché a pour objet l'achat de véhicules pour les besoins de Troyes Champagne Métropole
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules électriques 📦
Fourgons tôlés 📦
Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: troyes Champagne Métropole
Adresse postale: 1 Place Robert Galley
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://troyes-champagne-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@troyes-cm.fr 📧
Téléphone: +33 325452727 📞
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-11 📅
Date limite de soumission: 2023-09-20 📅
Date de publication: 2023-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 156-497669
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
forme juridique que devra revêtir le(s) soumissionnaire(s): Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Néanmoins, conformément à l'article R2142-21 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois : -en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; -en qualité de membres de plusieurs groupements. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique. Critères de jugement des offres : S'Agissant des lots 1 et 4 : -Le prix des prestations, noté sur 10, pondération 60%, jugé au regard du montant total de la Dpgf -La performance environnementale, notée sur 10 points, pondération 40%, jugée au regard du descriptif technique (annexe 1 du Cctp) et selon les sous-critères suivants : -Le temps de charge sur Walbox 7.4 kw (0-100%), sous-critère jugé sur 5 points -L'Autonomie homologuée en cycle mixte WLTP (km), sous-critère jugée sur 5 points s'agissant des lots 2, 3 et 5 : -Le prix des prestations, noté sur 10, pondération 60%, jugé au regard du montant total de la Dpgf -La performance environnementale, notée sur 10 points, pondération 40%, jugée au regard du descriptif technique (annexe 1 du Cctp) et selon les sous-critères suivants : -L'Émission de Co2, en valeur WLTP (g/km), sous-critère jugé sur 5 points -La consommation mixte selon le cycle WLTP (L/100 km), sous-critère jugée sur 5 points
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: achat d'un fourgon électrique 3 m3
Numéro du lot: 1
Brève description:
conformément à l'article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit :
-Lot no1 : Achat d'un fourgon électrique 3 m3 ;
-Lot no2 : Achat de trois fourgons tole 2 places 3m3 thermique diesel ;
-Lot no3 : Achat d'un ludospace 5 places thermique diesel ;
-Lot no4 : Achat de deux citadines électriques 4 places ;
-Lot no5 : Achat d'un fourgon tolé 6m3 thermique diesel.
en application de l'article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour l'ensemble des lots.
Les lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique.
pour chaque lot, le présent marché public de fournitures sera conclu sous la forme d'un marché ordinaire et sera traité à prix global et forfaitaire.
pour chaque lot, la durée de validité du présent marché est de 18 mois à compter de sa date de notification au titulaire.
pour chaque lot, le délai d'exécution est fixé à l'article E2 de l'ae.
Durée de l'accord: 18 mois
Intitulé du lot: achat de trois fourgons tole 2 places 3m3 thermique diesel
Numéro du lot: 2
Brève description: pour chaque lot, le délai d'exécution est fixé à l'article E2 de l'ae
Intitulé du lot: achat d'un ludospace 5 places thermique diesel
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: achat de deux citadines électriques 4 places
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: achat d'un fourgon tolé 6m3 thermique diesel
Numéro du lot: 5
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre Technique Municipal, 60 rue du grand véon, 10000 Troyes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
s'Agissant d'une procédure formalisée, le candidat devra transmettre un formulaire DUME (Document Unique du Marché Européen) dûment complété prouvant que le candidat dispose de l'aptitude et des capacités requises. Au titre de la partie IV " critères de sélection " le candidat devra compléter les sections B à C et faire figurer à minima les renseignements suivants : Au titre des capacités économiques et financières du candidat (section B) : -Déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat sur les 3 derniers exercices connus
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
au titre des capacités techniques et professionnelles du candidat (section C) : -Présentation d'une liste des principaux services (non sous-traitées) effectués au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les services les plus importants. Ces attestations indiquent la nature, le montant, la date, les lieux d'exécutions et les destinataires public ou privé de ces prestations -Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité ;
Afficher plus

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Point de contact: Service Commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
forme juridique que devra revêtir le(s) soumissionnaire(s): Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Néanmoins, conformément à l'article R2142-21 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois : -en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; -en qualité de membres de plusieurs groupements. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique.
Afficher plus
Critères de jugement des offres :
S'Agissant des lots 1 et 4 :
-Le prix des prestations, noté sur 10, pondération 60%, jugé au regard du montant total de la Dpgf
-La performance environnementale, notée sur 10 points, pondération 40%, jugée au regard du descriptif technique (annexe 1 du Cctp) et selon les sous-critères suivants :
-Le temps de charge sur Walbox 7.4 kw (0-100%), sous-critère jugé sur 5 points
-L'Autonomie homologuée en cycle mixte WLTP (km), sous-critère jugée sur 5 points
s'agissant des lots 2, 3 et 5 :
-L'Émission de Co2, en valeur WLTP (g/km), sous-critère jugé sur 5 points
-La consommation mixte selon le cycle WLTP (L/100 km), sous-critère jugée sur 5 points

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Chalons en Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.tachalonsenchampagne@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1)recours spécifiques contrats publics : -Référé précontractuel : sur la base de l'article L.551-1 du code de justice administrative (Cja): peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat aux fins d'annulation en cas de manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence. Ce recours n'est plus ouvert à compter de la signature du marché. -Référé contractuel : sur la base des articles L551-13 et suivant du CJA peut être exercé pendant 1 mois à compter de la signature du marché public aux fins d'annulation en cas de manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence. Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant introduit un référé précontractuel prévu par l'article L.551-1 du Code de la Justice administrative. 2)recours de droit commun : -Recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Il est indiqué que ce recours interrompt le cours du délai contentieux. -Recours en référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, en application des dispositions de l'article L.521-1 du Code de Justice administrative. -Recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté, en application de l'article R 421-1 du Code de justice administrative. -Recours de pleine juridiction : ce recours, contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi -Référé indemnitaire : pouvant être intenté dans les 2 mois d'une décision expresse de rejet de la demande préalable (article R.421-1 et suivants du Cja) ou sans délai dans le cas d'une décision implicite de rejet née du silence gardé par le pouvoir adjudicateur pendant plus de 2 mois à compter de la réception de la demande préalable et sous réserve des dispositions de la loi du 31 décembre 1968 relative à la prescription quadriennale. -Introduction d'une demande devant le préfet de l'aube : dans les deux mois à compter de la date à laquelle l'acte litigieux est devenu exécutoire conformément à l'article L. 2131-8 du code général des collectivités territoriales
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 156-497669 (2023-08-11)
Avis d'attribution de marché (2023-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 196990.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-24 📅
Date de publication: 2023-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 208-655973
Se réfère à l'avis: 2023/S 156-497669
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
le montant renseigné à l'article Ii.1.7) du présent avis correspond au montant total tous lots confondus en euro (T.T.C.)

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
conformément à l'article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot no1 : Achat d'un fourgon électrique 3 m3 ; -Lot no2 : Achat de trois fourgons tole 2 places 3m3 thermique diesel ; -Lot no3 : Achat d'un ludospace 5 places thermique diesel ; -Lot no4 : Achat de deux citadines électriques 4 places ; -Lot no5 : Achat d'un fourgon tolé 6m3 thermique diesel. En application de l'article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour l'ensemble des lots. Les lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique. Pour chaque lot, le présent marché public de fournitures sera conclu sous la forme d'un marché ordinaire et sera traité à prix global et forfaitaire. Pour chaque lot, la durée de validité du présent marché est de 18 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Pour chaque lot, le délai d'exécution est fixé à l'article E2 de…
… l'ae.
… l'ae

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-24 📅
Nom: vallee sa
Adresse postale: rn 19 impasse Louis L'Epine
Commune postale: Barberey-Saint-Sulpice
Code postal: 10600
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 36305.48 EUR 💰
Nom: keos troyes by autosphere
Adresse postale: 15 boulevard Danton
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Valeur totale du marché: 62353.08 EUR 💰
24470.96 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-10-12 📅
Valeur totale du marché: 42601.52 EUR 💰
31259.76 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
Source: OJS 2023/S 208-655973 (2023-10-24)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
keos troyes by autosphere Vallée SA
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Véhicules à moteur Véhicules à moteur servant au transport... Fourgons intégrés Fourgons tôlés Poids lourds Véhicules automobiles à usage spécifique Véhicules électriques